Archivée - Chapitre 10 - Importation

Chapitre complet (à l'exclusion des annexes)

Le chapitre 10 (Importations) du Manuel des méthodes de l'hygiène des viandes (MMHV) fait actuellement l'objet d'une révision approfondie à la suite des récentes modifications réglementaires ainsi que des changements organisationnels au sein de la Direction générale des politiques et des programmes de l'ACIA.

Pour être au fait des dernières informations et exigences sur les sujets suivants, veuillez en faire la demande par courriel :

• Étiquetage des produits de viande importés
• Exemption de produits de viande des dispositions de l'article 9 de la Loi sur l'inspection des viandes
• Dédouanement des certificats officiels d'inspection des viandes (COIV) couvrant l'importation de produits de viande en provenance des États-Unis
• Certification sans papier de produits de viande importés de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande

Toutes les autres mises à jour se trouvent dans les directives sur l'hygiène des viandes. Inscrivez vous à notre service d'avis par courriel pour recevoir les dernières nouvelles sur le MMHV.

Annexes

• Annexe A : Pays approuvés
• Annexe A-1 : Codes internationaux des pays étrangers à trois lettres
• Annexe B : Programme d'évaluation des systèmes réglementaires d'inspection des viandes de pays étrangers
• Annexe C : Procédures relatives à l'utilisation des certificats officiels d'inspection des viandes (COIV)
• Annexe C-1 : Forme de référence du certificat officiel d'inspection des viandes (pour tous les pays autres que les États-Unis)
• Annexe C-2 : Modèles de Certificats officiels d'inspection des viandes en provenance des États-Unis
• Annexe D : Utilisation des marques d'expédition
• Annexe E : Vérification de la conformité des étiquettes pour des produits de viande importés
• Annexe E-1 : Exigences relatives à la classification des produits de viande importés
• Annexe E-2 : Noms communs des carcasses de volaille
• Annexe E-3 : Importation des aliments spéciaux
• Annexe E-4 : Liste de vérification pour l'inspection des viandes à l'importation^{note en bas de page1}
• Annexe E-5 : Liste de vérification à utiliser par l'inspecteur pour vérifier la conformité de l'étiquetage des produits de viande importés^{note en bas de page1}
• Annexe F : Importation des produits de viande non comestibles
• Annexe F-1 : Certificats d'exportation de santé USDA/APHIS^{note en bas de page1}
• Annexe G : Procédures de traitement des envois sous caution en douane
• Annexe H : Rapport d'inspection à l'importation du Programme d'activités multisectorielles^{note en bas de page1}
• Annexe H-1 : Système de contrôle et de suivi à l'importation (SCSI) - Manuel de l'utilisateur pour l'inspecteur^{note en bas de page1}
• Annexe H-2 : Plans d'échantillonnage manuel^{note en bas de page1}
• Annexe H-3 : Inaccessibilité au Système de contrôle et de suivi à l'importation (SCSI) : Plan d'urgence^{note en bas de page1}
• Annexe I : Suivi des produits de viande importés à utilisation finale restreinte
• Annexe I-1 : Produits de viande importés en vertu d'une dérogation
• Annexe I-2 : Envois de produits de viande non marqués, non estampillés et inviolables
• Annexe I-3 : Défaut de présenter un envoi de produits de viande à l'inspection à l'importation
• Annexe J : Traitement des envois non conformes
• Annexe J-1 : Avis de transport d'un produit de viande hors du Canada : formulaire de référence^{note en bas de page1}
• Annexe J-2 : Avis de retrait d'un produit de viande importé (CFIA/ACIA 4320)^{note en bas de page1}
• Annexe K : Code d'activités 9 : Approbation des installations d'inspection - En cours de révision. SVP, contactez le Programme d'importation
• Annexe K-1 : Évaluation du programme des établissements agréés des produits de viandes importés^{note en bas de page1}
• Annexe L : Utilisation des témoins d'inviolabilité officiels
• Annexe M : Échantillonnage pour examen de laboratoire de produits de viande importés
• Annexe M-1 : Programme de surveillance des résidus de produits chimique par pays
• Annexe M-2 : Directives concernant le prélèvement et la manipulation des échantillons pour la soumission au laboratoire^{note en bas de page1}
• Annexe N : Utilisation de témoins d'inviolabilité officiels de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) par les agents de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)^{note en bas de page1}
• Annexe N-1 : Liste des témoins d'inviolabilité de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) fournis à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) afin de changer les scellés officiels sur des envois de viandes importés^{note en bas de page1}
• Annexe N-2 : Remplacement, par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), des témoins d'inviolabilité officiels étrangers par des témoins d'inviolabilité de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour l'inspection de conteneurs de transport renfermant des produits de viande importés^{note en bas de page1}
• Annexe O : Procédures d'inspection superficielle (visuelle) à l'importation
• Annexe O-1 : Vérification des conteneurs de transport
• Annexe P : Inspection organoleptique et examen en laboratoire
• Annexe P-1 : Procédures d'inspection des viandes fraîches autres que la viande de volaille
• Annexe P-2 : Inspection organoleptique des produits de viande de volaille
• Annexe P-3 : Inspection organoleptique complète des carcasses de boeufs et de porcs
• Annexe P-4 : Inspection organoleptique des produits de boeuf désossé, cuit en tube et congelé
• Annexe P-5 : Procedures d'inspection de produits de viande emballés dans des récipients hermétiques
• Annexe P-6 : Procédures d'inspection pour les produits de viande préparés
• Annexe Q : Procédures pour l'importation d'aliments renfermant des produits de viandes et de poisson
• Annexe R : Inspection visuelle des aliments à faible teneur en acides et aliments à faible teneur en acides acidifiés dans des contenants hermétiquement scellés^{note en bas de page1}
• Annexe R-1 : Rapport sur la caractérisation et la classification des défauts de boîtes métalliques défauts sévères des boîtes^{note en bas de page1}
• Annexe S : Feuille de travail relative à l'importation de viande^{note en bas de page1}
• Annexe S-1 : Registre de travail d'importation de viande/carnet^{note en bas de page1}
• Annexe S-2 : Registre des produits de viande/carnet^{note en bas de page1}
• Annexe T : Exemples de timbres de pré-validation^{note en bas de page1}
• Annexe T-2 : Exemple de timbre inspecté et relâché^{note en bas de page1}
• Annexe T-3 : Exemple d'autocollant retiré par échantillons / timbre^{note en bas de page1}
• Annexe T-4 : Exemple de reçu pour échantillon(s) prélevé(s) (CFIA/ACIA 4168)^{note en bas de page1}
• Annexe T-5 : Timbre pour l'Entrée refusée aux conteneurs d'expédition et documents^{note en bas de page1}
• Annexe U : Sommaire des procédures à suivre pour l'importation des produits de viande en provenance des Etats-Unis : Organigramme d'expédition^{note en bas de page1}
• Annexe U-1 : Sommaire des procédures à suivre pour l'importation des produits de viande en provenance de pays autres que les États-Unis^{note en bas de page1}
• Annexe V : Procédures relatives à l'importation (retour) de produits de viande exportés
• Annexe W: Procédures d'approbation pour les établissements de production de viande étrangers voulant exporter des produits de viande au Canada

Pour toutes les demandes concernant ce chapitre, contactez la Division des programmes des viandes (DPV) au MPDImport@inspection.gc.ca.