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Archivée - Manuel d'inspection des installations

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Cette page a été archivée en raison de l'entrée en vigueur du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada. L'information archivée est fournie aux fins de référence, de recherche ou de tenue de dossiers. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada, et n'a pas été modifiée ni mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir l'information à jour, visitez la page Aliments.

Texte complet

2015/08/11

À être émis à une date ultérieure

2 - Enregistrement d'établissements / Permis d'exportation de poisson

3 - Programme de gestion de la qualité

4 - Inspection des établissements non agréés

5 - Exigences relatives à la conformité

8 - Réservé pour usage futur
9 - Réservé pour usage futur
10 - Réservé pour usage futur
11 - Réservé pour usage futur
12 - Réservé pour usage futur

Date de modification :