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Périodes d'importation à titre d'essai pour les fruits et légumes frais

Dernière mise à jour : 20 novembre 2023

Ce document remplace l'annexe 5 de la directive D-95-08 : Exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits tempérés frais et les noix, et intègre des périodes d'importation à titre d'essai pour les légumes frais.

Les périodes d'importation à titre d'essai suivantes pour les fruits et légumes frais sont présentement en vigueur et demeureront en place jusqu'à nouvel ordre.

Tous les articles qui ont été autorisés à entrer au Canada dans le cadre d'une période d'importation à titre d'essai nécessitent un permis d'importation délivré par l'ACIA. L'importateur canadien doit obtenir le permis d'importation avant que l'envoi ne quitte le pays d'origine.

Nom scientifique Nom commun Pays d'origine Directive du programme de l'ACIA applicable
Malus spp. pommes Allemagne, Japon, République populaire de Chine : provinces de Hebei, Henan, Shanxi D-95-08
Prunus domestica Prunes République de la Moldavie D-95-08
Pyrus spp. poires Belgique, République populaire de Chine : province de Shanxi D-95-08
Rubus spp. framboises, mûres, mûres de Logan, mûres de Boysen Pérou D-95-08
Solanum lycopersicum tomates République de Corée D-10-01
Vaccinium angustifolium, V. ashei V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Afrique du Sud, Colombie, Espagne, Guatemala, Maroc D-95-08
Vaccinium spp. autre que V. angustifolium, V. corymbosum, V. macrocarpon, V. myrtilloides et V. oxycoccos par exemple, myrtilles, airelles vigne d'Ida Afrique du Sud D-95-08
Vitis spp. raisins Égypte D-95-08
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