Veuillez noter que ce sommaire réfère uniquement aux exigences relatives à la D-01-01. Veuillez vous référer au sommaire de la « Produits végétaux destinés ou non à la multiplication qui exigent un permis d'importation s'ils proviennent de la partie continentale des États-Unis », ainsi qu'aux autres directives pertinentes pour le matériel en provenance de d'autres sources.
| Marchandise | Origine | Section de la directive | Permis | Certificat phytosanitaire | Déclaration supplémentaire | Traitement |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Terre sans végétaux | Pays réglementé autre que les États-Unis | 2.1 | interdit | interdit | interdit | interdit |
| Végétaux réglementés sans terre | Pays réglementé autre que les États-Unis | 2.2.2 | oui | oui | « Le matériel végétal contenu dans cet envoi satisfait aux exigences de l'ACIA visant à garantir l'absence du Phytophthora ramorum. » | aucun |
| Végétaux non réglementés sans terre | Pays réglementé autre que les États-Unis | 2.2.1 | oui | oui | Tel que spécifié sur le permis ou dans d'autres directives. | Tel que spécifié sur le permis ou dans d'autres directives. |
| Végétaux réglementés avec ou sans terre | Zones non réglementées situées dans la zone continentale des États-Unis | 2.2.3 | non | oui | aucun | aucun |
| Végétaux non réglementés avec ou sans terre | Zones réglementées situées dans la zone continentale des États-Unis | 2.2.3 | non | oui | aucun | aucun |
| Végétaux réglementés avec terre | Zones non réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.4 | non | oui | « Cet envoi rencontre les exigences du 7 CFR 301.92 qui réglemente le mouvement de matériel de pépinière à l'égard du Phytophthora ramorum en provenance des états de la Californie, de l'Orégon et du Washington. » | aucun |
| Végétaux réglementés avec ou sans terre | Zones non réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.4 | non | oui | aucun | aucun |
| Végétaux non réglementés sans terre | Zones non réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.4 | non | oui | « Cet envoi rencontre les exigences du 7 CFR 301.92 qui réglemente le mouvement de matériel de pépinière à l'égard du Phytophthora ramorum en provenance des états de la Californie, de l'Orégon et du Washington. » | aucun |
| Végétaux réglementés avec ou sans terre | Zones réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.6 | non | oui | « Cet envoi rencontre les exigences du 7 CFR 301.92 qui réglemente le mouvement de matériel de pépinière à l'égard du Phytophthora ramorum en provenance des états de la Californie, de l'Orégon et du Washington. » | aucun |
| Végétaux non réglementés avec terre | Zones réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.5 | non | oui | « Cet envoi rencontre les exigences du 7 CFR 301.92 qui réglemente le mouvement de matériel de pépinière à l'égard du Phytophthora ramorum en provenance des états de la Californie, de l'Orégon et du Washington. »
ou « La terre provient d'un site de production dans lequel, selon des enquêtes biologiques officielles, le Phytophthora ramorum n'a pas été détecté. » |
aucun |
| Végétaux non réglementés sans terre | Zones réglementées de la Californie, de l'Orégon et du Washington | 2.2.5 | non | oui | aucun | aucun |
| Branches ou couronnes de végétaux réglementés | Zones réglementées | 2.3.2 | non | oui | non | Traité tel qu'indiqué à l'annexe 5 ou produit dans un lieu de production exempt. |
| Branches ou couronnes de végétaux réglementés | Zones non réglementées | 2.3.1 | Un permis peut être requis pour les branches de diamètre supérieur à 1.5 cm. Consulter la directive D-02-12. | Consultez le permis si nécessaire. | Consultez le permis si nécessaire. | Consultez le permis si nécessaire. |
| Produits de bois de végétaux réglementés | Zones réglementées ailleurs que dans la zone continentale des États-Unis | 2.3.3 | oui | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. |
| Produits de bois de végétaux réglementés | Zones non réglementées ailleurs que dans les États-Unis | 2.3.3 | oui | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. | Consulter la directive D-02-12 pour obtenir les exigences d'importation. |
| Produits de bois de végétaux réglementés | Zones réglementées des États-Unis | 2.3.5 | non | oui | aucun | Traitement thermique de manière à atteindre une température interne d'au moins 56 ºC pendant au moins 30 minutes. |
| Produits de bois de végétaux réglementés | Zones non réglementées des États-Unis | 2.3.4 | Aucune exigence à moins de spécification contraire dans d'autres directives. | Aucune exigence à moins de spécification contraire dans d'autres directives. | Aucune exigence à moins de spécification contraire dans d'autres directives. | Aucune exigence à moins de spécification contraire dans d'autres directives. |