RG-3 Directives réglementaires :
Aliments pour animaux de compagnie ne sont pas approuvé comme ingrédient dans les aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2019-12-27 |
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RG-7 Directives réglementaires :
Précautions concernant l'emploi de médicaments vétérinaires dans les aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2012-02-10 |
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RG-2 Directives réglementaires :
Alimentation des bovins et du bétail avec du fumier de volailles est interdite |
Directives réglementaires |
2021-11-24 |
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RG-4 Directives Réglementaires :
L'élimination des animaux, de leurs produits ou de leurs sous-produits par les usines d'équarrissage commerciales |
Directives réglementaires |
2018-08-30 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage des aliments pour animaux |
Directives réglementaires |
2023-07-27 |
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RG-5 Directives réglementaires :
La mention relative au renforcement de l'interdiction frappant les aliments du bétail, les numéros de lot et la conservation des registres pour les produits destinés à l'alimentation du bétail, les étiquettes et les documents connexes |
Directives réglementaires |
2013-08-27 |
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RG-6 Directives Réglementaires :
Drêches de distillerie provenant de la production d'éthanol utilisées dans les aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2020-06-24 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 1 – Exigences d'administration pour évaluations avant la mise en marché et demandes d'enregistrement pour aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2023-03-03 |
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RG-1 Directives réglementaires :
Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2023-02-24 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 4 – Étiquetage et garanties |
Directives réglementaires |
2023-10-05 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 5 – Recherche sur les aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2023-10-05 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 7 – Autres sources d'information pertinentes |
Directives réglementaires |
2022-04-01 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 6 - Échantillons et exigences des analyses de laboratoire |
Directives réglementaires |
2021-12-01 |
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| La transition vers la production de farines de viande et d'os exemptes de matériel à risque spécifié (MRS) dans les usines d'équarrissage |
Directives réglementaires |
2012-07-26 |
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| La transition des meuneries à la farine de viande et d'os exempte de matières à risque spécifié (MRS) |
Directives réglementaires |
2012-08-03 |
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| RG-8 Directives réglementaires : Contaminants dans les aliments du bétail (anciennement RG-1, chapitre 7) |
Directives réglementaires |
2017-10-16 |
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| Usines d'équarrissage des sous-produits du poisson |
Directives réglementaires |
2013-05-19 |
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| Mesure du niveau de transfert involontaire d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2013-10-22 |
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| Validation du nettoyage de l'équipement (autre que le séquencement) - Rapport de décision - Demande d'examen des politiques et des procédures d'inspection d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2013-10-25 |
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| Séquençage de la production - Rapport de décision - Demande d'examen des politiques et des procédures d'inspection d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2013-10-25 |
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| Aliments prescrits par ordonnance vétérinaire - Rapport de décision - Demande d'examen des politiques et des procédures d'inspection d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2013-08-31 |
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| Politique relative au retrait et à la conservation des documents des établissements de fabrication d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2017-10-06 |
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RG-9 Directives réglementaires
Documents pour appuyer l'accès au marché pour les aliments du bétail – aliments mélangés et aliments à ingrédient unique |
Directives réglementaires |
2022-05-19 |
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| Décision concernant la demande d'examen des politiques et des procédures d'inspection d'aliments du bétail |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2020-03-18 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 3 – Documents relatifs aux exigences en matière de données pour l'approbation et l'enregistrement d'aliments pour animaux |
Directives réglementaires |
2023-06-20 |
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RG-10 Directives réglementaires
Importation d'aliments du bétail (aliments mélangés et aliments à ingrédient unique) au Canada |
Directives réglementaires |
2023-06-14 |
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| Produits de santé animale utilisés dans les aliments pour animaux de ferme : directive pour les fabricants d'aliments pour animaux |
Directives réglementaires, Méthodes d'inspection |
2022-04-27 |
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RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 7 – Autres sources d'information pertinentes |
Directives réglementaires |
2022-04-08 |
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| RG-11 Directives réglementaires : Prévention, contrôle et atténuation des risques de Salmonella dans les aliments du bétail |
Directives réglementaires |
2023-02-13 |
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