Introduction au Canada d'aliments à des fins personnelles
Si vous rapportez des aliments au Canada à des fins personnelles, soyez au courant des exigences fédérales en matière d'importation. Elles s'appliquent lorsque vous êtes un voyageur ou lorsque vous faites des achats en ligne. Donc, assurez-vous de faire vos bagages et de magasiner intelligemment.
Avant de rapporter des aliments au Canada
- Découvrez si l'article est autorisé et dans quelles conditions
- Soyez conscient des risques liés aux produits
- Déclarez le produit
Découvrez si l'article est autorisé et dans quelles conditions
Des restrictions peuvent avoir été imposées sur les articles que vous rapportez au Canada pour votre usage personnel. Ces restrictions varient en fonction de l'article, du pays d'origine et de la province canadienne où vous le rapporter.
Restrictions et exigences
Pour déterminer si le produit est admissible au Canada, les restrictions qui s'appliquent au produit et si vous devez obtenir des documents avant de le rapporter au Canada, veuillez consulter ce qui suit :
- Tableau 1. Produits alimentaires admis au Canada provenant des États-Unis
- Tableau 2. Produits alimentaires admis au Canada provenant d'un pays étranger autre que les États-Unis
Si votre aliment n'est pas répertorié dans ces tableaux, veuillez consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI).
Si vous avez besoin d'un document, comme un permis, l'article ne sera pas autorisé à entrer au Canada sans ce document. Utilisez le SARI pour connaître les documents dont vous avez besoin ou communiquez avec le Centre national des permissions.
Les voyageurs qui arrivent au Canada peuvent transporter des aliments avec eux pour leur usage personnel, à condition que les aliments soient importés selon les limites d'exemption pour usage personnel spécifiées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada, et qu'il n'y ait aucune restriction en vertu d'autres lois fédérales, comme la Loi sur la santé des animaux ou la Loi sur la protection des végétaux.
Lorsque vous rapportez des aliments au Canada, que ce soit à titre de voyageur ou par l'entremise d'achats en ligne, vous êtes admissible à l'exemption pour usage personnel si :
- l'aliment n'est destiné qu'à un usage personnel et non à un usage commercial,
- la quantité d'aliments que vous rapportez au Canada ne dépasse pas les limites établies dans le document Les quantités maximales pour l'exemption pour usage personnel préparé par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) et énumérées aux tableaux 1 et 2
D'autres droits et taxes peuvent s'appliquer aux aliments importés. Renseignez-vous sur les lois régissant l'importation de biens personnels au Canada.
Articles provenant des États-Unis
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Consultez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
| Produit | Restrictions et exigences | Nouvelle quantité maximale pour l'exemption pour usage personnel (par personne) |
|---|---|---|
| Gras animal ou suif | Autorisé seulement s'il est accompagné au Canada par vous (ne peut être ramené par la poste ou par messagerie) |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Produits de boulangerie tels que pain, pâtisseries, gâteaux, tartes aux fruits, biscuits | Ne peut pas contenir de viande. | 20 kg |
| Condiments, vinaigrettes | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Confiseries, édulcorants, aliments à grignoter | Ne peut pas contenir de viande |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Produits laitiers | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Aliments séchés (sauf ceux inclus dans les produits alimentaires) | Veuillez consulter le SARI | 20 kg |
| Œufs et produit d'œufs transformés |
|
5 douzaines d'œufs Produit d'œufs transformés
|
| Poisson et fruits de mer |
Les poissons-globes et le crabe à mitaines chinois (Eriocheir sinensis) ne sont pas autorisés. Les nageoires de requin ou les parties de nageoires de requin qui ne sont pas attachées à une carcasse de requin sont interdites en vertu de la Loi sur les pêches. Vous devez obtenir un permis si :
Certaines espèces de poissons, comme les esturgeons, et leurs produits sont protégés par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) et peuvent être interdits ou nécessiter un permis CITES.
|
40 kg (sauf pour les poissons séchés et les œufs de poisson) 10 kg de poisson séché 1 kg d'œufs de poisson |
| Fruits ou légumes frais |
Veuillez consulter le SARI. Les pommes de terre doivent être emballées commercialement et classées US No.1 |
Fruits : 20 kg Légumes : 20 kg |
|
Fruits et légumes frais Produit de fruits ou légumes transformés (incluant les fines herbes) tels que séchés, surgelés, en conserve |
Aucun |
Fruits transformés
Légumes transformés
|
| Carcasses de gibier |
Vous avez besoin d'un permis ou d'une licence de chasse. Autorisé seulement s'il est raccompagné au Canada par vous (ne peut être ramené par la poste ou par messagerie) Des restrictions provinciales peuvent s'appliquer. Par exemple, l'importation des cerfs peut être assujettie à certaines restrictions en raison de la maladie débilitante chronique des cervidés. Remarque : Il n'y a pas de quantité maximale pour importer une telle carcasse ou une partie d'une carcasse à usage personnel. Toutefois, cette quantité peut être soumise à des limites imposées par un permis de chasse ou une autre forme d'autorisation d'une autorité compétente. |
S.O. |
| Aliments dérivés des céréales | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Miel | Aucun | 20 kg |
|
Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Sirop d'érable et produits de l'érable | Aucun |
20 L de sirop d'érable 4 kg de produits de l'érable |
| Produits de viande (viande et volaille) |
|
20 kg |
| Aliments à ingrédients multiples | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Boissons non alcoolisées | Aucun | 50 L |
| Noix, céréales et graines | Veuillez consulter le SARI | 20 kg |
| Huiles (qualité alimentaire) | S.O. | 50 L |
| Épices, thé, café | Aucun | 20 kg |
Articles provenant de l'extérieur des États-Unis
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Consultez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
| Produit | Restrictions et exigences | Quantité maximale pour l'exemption pour usage personnel (par personne) |
|---|---|---|
| Gras animal ou suif |
Autorisé seulement s'il est raccompagné au Canada par vous (ne peut être ramené par la poste ou par messagerie)
|
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Pain, pâtisseries, gâteaux, tartes aux fruits, biscuits et produits de boulangerie | Ne peut pas contenir de viande. | 20 kg |
| Condiments, vinaigrettes | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Confiseries, édulcorants, aliments à grignoter | Ne peut pas contenir de viande |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Produits laitiers | Seul le fromage, le yaourt, la crème glacée et le kashk sont est autorisé |
20 kg (si mesuré en poids) 20 L (si mesuré en volume) |
| Aliments déshydratés (sauf ceux inclus dans les produits alimentaires) | Veuillez consulter le SARI | 20 kg |
| Œufs et produit d'œufs transformés | Non autorisé | S/O |
| Poisson et fruits de mer |
Les poissons-globes et le crabe à mitaines chinois (Eriocheir sinensis) ne sont pas autorisés. Les nageoires de requin ou les parties de nageoires de requin qui ne sont pas attachées à une carcasse de requin sont interdites en vertu de la Loi sur les pêches. Vous devez obtenir un permis si :
Certaines espèces de poissons, comme les esturgeons, et leurs produits sont protégés par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) et peuvent être interdits ou nécessiter un permis CITES.
|
40 kg (sauf pour les poissons séchés et les œufs de poisson) 10 kg de poisson séché 1 kg d'œufs de poisson |
| Fruits ou légumes frais | Veuillez consulter le SARI. Les produits peuvent faire l'objet de restrictions ou être interdits d'entrée au Canada selon le pays d'origine. |
Si autorisés :
|
| Produit de fruits ou légumes transformés (y compris les herbes) tels que séchés, congelés, en conserve | Aucun |
Fruits transformés
Légumes transformés
|
| Carcasses de gibier | Non autorisé | S.O. |
| Aliments dérivés des céréales | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Miel | Aucun | 20 kg |
|
Seules les préparations pour nourrissons emballées des fins commerciales, scellées et de longue conservation (à température ambiante) sont autorisées au Canada. Ne peuvent pas être étiquetées « garder réfrigéré » ou « garder congelé » avant d'ouvrir. |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Sirop d'érable et produits de l'érable | Aucun |
20 L de sirop d'érable 4 kg de produits de l'érable |
| Produits de viande |
Les viandes fraîches, séchées et saumurées (comme les jambons et les saucisses) ne sont pas autorisées. Seuls les produits de viande préparés commercialement suivants sont autorisés et seulement s'ils sont apportés au Canada par vous (ils ne peuvent être rapportés par la poste ou par messagerie) :
Si le produit autorisé contient du bœuf, il ne peut être importé que de pays présentant un risque négligeable à l'égard de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB ou maladie de la vache folle). Les emballages doivent porter des marques d'identification indiquant ce qu'est le produit et le pays d'origine. Une preuve du pays d'origine peut être requise. |
20 kg |
| Aliments à ingrédients multiples | Aucun |
20 kg (si mesuré au poids) 20 L (si mesuré au volume) |
| Boissons non alcoolisées | Aucun | 50 L |
| Noix, céréales et graines | Veuillez consulter le SARI. Les produits peuvent faire l'objet de restrictions ou être interdits d'entrée au Canada selon le pays d'origine. | 20 kg |
| Huiles (qualité alimentaire) | Aucun | 50 L |
| Épices, thé, café | Aucun | 20 kg |
Soyez conscient des risques liés aux produits
Les aliments peuvent être contaminés par des dangers qui présentent un risque pour la santé humaine, les végétaux peuvent transporter des espèces envahissantes qui nuisent à l'environnement et les produits pour animaux peuvent transporter des maladies qui touchent les animaux et les humains.
Lorsque vous rapportez des aliments au Canada en vertu des exemptions pour usage personnel, il est possible que vous rapportiez des produits qui ne sont pas conformes aux exigences canadiennes. Ces exigences contribuent à protéger le bien-être des Canadiens et la santé de notre environnement et de notre économie.
Si vous achetez des aliments en ligne, visitez la page Commerce électronique de l'ACIA pour obtenir d'autres renseignements sur la façon de faire des achats sécuritaires.
Déclarez le produit
Lorsque vous voyagez, vous devez déclarer tous les aliments que vous rapportez avec vous au Canada.
- Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le document Je déclare : Un guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays à la page Web de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), ou la page Web Visiteurs au Canada.
- Soyez prêt, votre produit peut devoir être inspecté par l'ASFC au point d'entrée (comme les passages frontaliers et les aéroports).
- Des droits et taxes supplémentaires peuvent s'appliquer à l'importation d'aliments et de boissons au-delà des limites d'exemption personnelle d'Affaires mondiales Canada, telles qu'elles sont décrites dans le Mémorandum D19-10-2 : Administration de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (importations) de l'ASFC.