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Végétaux

Cybercommerce, plantes

Le fait qu'une chose soit vendue en ligne ne signifie pas qu'elle peut être importée au Canada ou expédiée à l'intérieur du pays.

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est l'organisation nationale de la protection des végétaux du Canada. Elle exerce cette responsabilité dans le cadre de son mandat général, qui consiste à protéger les ressources alimentaires, végétales et animales.

Qu'il s'agisse d'insectes, de champignons ou d'escargots, les phytoravageurs peuvent causer des dommages dévastateurs et coûteux pour le Canada. Le moyen le plus efficace de lutter contre les phytoravageurs est de prévenir leur entrée au Canada.

Comment pouvez-vous aider?

SUIVEZ nos conseils lorsque vous achetez ou vendez des produits végétaux en ligne.

NE présumez PAS que tous les produits disponibles en ligne satisfont aux exigences réglementaires de l'ACIA.

Dans cette page

Plantes, bulbes et semences

Certaines espèces végétales, par exemple, vendues comme des variétés spécialisées de jardins intérieurs ou extérieurs, peuvent être envahissantes lorsqu'elles sont introduites au Canada.

Les parties de plantes utilisées pour la propagation (comme les graines, les boutures, les racines, les tubercules, les bourgeons ou les tiges) peuvent être porteuses de phytoravageurs et de maladies, surtout s'il y a de la terre avec le matériel végétal.

Les semences peuvent aussi être contaminées par des graines d'autres espèces, notamment de mauvaises herbes et de plantes envahissantes. Même l'emballage de certaines plantes et parties de plantes peut introduire des maladies des plantes et des ravageurs.

Insectes et autres invertébrés

L'importation ou l'expédition d'insectes et d'autres invertébrés (comme les vers de terre, les escargots, les limaces et les champignons), notamment comme animaux de compagnie, aliments pour animaux de compagnie ou aliments de spécialité (comme les grillons), peut poser un risque pour l'environnement et l'économie du Canada.

L'achat d'insectes et d'autres invertébrés sous quelque forme que ce soit – vivants, séchés, congelés ou transformés – présente toujours le risque que l'insecte abrite des parasites ou des maladies, ou soit lui-même une espèce envahissante.

Objets d'artisanat et produits en bois

Certains produits en bois ou artisanaux achetés en ligne peuvent nuire à nos secteurs agricoles, forestiers et horticoles, et à notre économie. Les articles qui comprennent des graines de plantes envahissantes ou des herbes, feuilles ou fleurs séchées peuvent également contenir des ravageurs nuisibles à l'environnement puisqu'ils ne sont pas indigènes au Canada.

Exigences réglementaires pour la santé des plantes

Les règles qui s'appliquent déjà aux types de commerce traditionnels s'appliquent aussi au commerce en ligne de végétaux et autres organismes.

Les personnes qui pratiquent une activité réglementée par l'ACIA doivent respecter les exigences applicables en vertu de la Loi sur la protection des végétaux et du Règlement sur la protection des végétaux.

Cela comprend quiconque importe, exporte ou vend ces produits – même s'il le fait à petite échelle dans sa propre maison.

Des exigences provinciales et territoriales peuvent également s'appliquer.

Informations supplémentaires pour les acheteurs et les vendeurs

Voici d'autres choses à faire et à ne pas faire :

Consommateurs

Tenez également compte de ce qui suit :

  • Sachez qui sont les personnes dont vous achetez les produits et où elles se trouvent. Faites des recherches, en particulier si le produit ou sa source ne vous sont pas familiers. Consultez des évaluations indépendantes du vendeur et de ses produits. Ne vous fiez pas uniquement aux évaluations présentées sur le site Web de l'entreprise.
  • Si les renseignements sur le produit ne sont pas clairs, communiquez avec l'entreprise et posez des questions.
  • Informez-vous des exigences canadiennes en matière d'importation. Les importateurs qui ne respectent pas les exigences canadiennes peuvent, entre autres, subir des retards ou voir leurs marchandises retenues à la frontière ou retirées du Canada.
  • Consultez la liste de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) pour connaître les espèces en voie de disparition dont la vente est illégale partout dans le monde.

Vendeurs

  • Vérifiez si votre produit est conforme à toutes les exigences applicables.
  • Utilisez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI), lequel décrit les nouvelles exigences de l'ACIA relatives à l'importation.
  • Vérifiez les conditions d'importation du pays de destination du produit que vous envisagez d'exporter.
  • Faites certifier le produit destiné à l'exportation au besoin.

Tenez également compte de ce qui suit :

  • Consultez la liste des espèces de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) pour connaître les espèces en voie de disparition dont la vente est illégale partout dans le monde.
  • Vérifiez si le fournisseur du produit est digne de confiance.
  • Vérifiez les exigences relatives au transporteur aérien, au transport et à l'expédition.
  • Renseignez-vous sur les taxes et les droits de douane à payer ou à facturer.
  • Entretenez de bons rapports avec les clients et répondez à leurs questions.

Pour obtenir plus de renseignements

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