Élaboration d'un plan de contrôle préventif pour les couvoirs

Le 9 novembre 2022

Les modifications au Règlement sur la santé des animaux (RSA) relatives aux couvoirs et aux troupeaux fournisseurs ont été publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada. La disposition transitoire permet aux opérateurs de se conformer aux règlements actuels ou aux nouveaux règlements pendant 1 an après leur entrée en vigueur.

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Introduction

Ce document d'orientation vise à aider les exploitants de couvoirs à préparer un plan de contrôle préventif (PCP) qui répondra aux exigences du Règlement sur la santé des animaux – Couvoirs et troupeaux fournisseurs.

Les exploitants doivent lire, comprendre et respecter les dispositions des Normes canadiennes pour les épreuves effectuées dans les couvoirs et les troupeaux fournisseurs et du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des œufs d'incubation, des reproducteurs, des poulets et des dindons du Conseil national pour les soins aux animaux d'élevage (Code de pratiques du CNSAE) qui sont incorporés par renvoi dans le Règlement sur la santé des animaux.

Le présent document donne une orientation très large de ce que constitue un PCP, de ses principaux éléments et des principales exigences. Les exploitants de couvoirs trouveront les renseignements dont ils ont besoin sur les procédures, les instructions et les registres qu'ils créeront pour démontrer comment leur PCP est mis en œuvre.

Ce modèle indique les différents éléments qu'un PCP pour couvoir doit inclure. L'exploitant a la possibilité de modifier les éléments, mais tous les dangers ou risques possibles doivent être déterminés. L'exploitant du couvoir doit ensuite indiquer comment les dangers de ces éléments sont déterminés et surveillés, puis décrire comment ils pourraient être empêchés, éliminés ou réduits à des niveaux acceptables.

Plan de contrôle préventif et exigences générales

Un PCP décrit une approche systémique qui mise sur la prévention et le contrôle pour parvenir à la conformité réglementaire. Il s'appuie sur le concept du programme d'analyse des risques et de la maîtrise des points critiques (HACCP) qui est reconnu au niveau international comme une méthode efficace visant à réduire les dangers et à atténuer les risques.

L'exploitant est libre de concevoir son PCP en fonction de ses risques. Les exigences énoncées dans un PCP sont similaires à tout système qui recense les dangers et vise à les prévenir ou à les contrôler. À ce titre, des systèmes existants, comme le Programme de gestion de la qualité ou le Programme d'amélioration de la salubrité des aliments, peuvent seulement nécessiter des modifications minimes, voire pas de modifications, pour se conformer aux exigences du PCP.

De plus, un PCP doit satisfaire aux exigences réglementaires telles qu'elles s'appliquent au fonctionnement du couvoir, y compris aux exigences prescrites pour la santé des animaux, du bien-être animal, de la salubrité des aliments et la qualité des produits. Pour satisfaire à ces exigences, un PCP doit être rédigé et être mis en œuvre au couvoir.

L'exploitant doit concevoir, documenter et mettre en œuvre un système qui satisfait aux éléments suivants du PCP :

  • contrôles des procédés et des produits
  • assainissement/biosécurité/confinement biologique, lutte contre les ravageurs et produits chimiques
  • hygiène, biosécurité et formation des employés
  • conception et entretien du matériel
  • structure physique, environnement immédiat et entretien
  • réception, transport et entreposage
  • traçabilité, contrôle et plaintes

Chaque élément énuméré précédemment doit satisfaire aux critères suivants :

Dans ce document, nous allons passer en revue chaque critère puis les éléments figurant dans un PCP. L'exemple de la bactérie Salmonella Enteritidis sera utilisé pour illustrer le danger qu'elle représente et les mesures de contrôle possibles seront énumérées pour aider les exploitants à comprendre les principes d'un PCP. Salmonella Enteritidis a été choisie à titre exemple, car elle représente un danger biologique reconnu pour la salubrité des aliments et elle est incluse dans le Règlement sur la santé des animaux, par le biais des normes d'essai.

Dangers et contrôles

Le recensement des dangers biologiques, chimiques et physiques et la détermination de contrôles valides et appropriés sont les fondements d'un système axé sur la prévention.

Une méthode pratique pour déterminer les dangers consiste à dresser une liste de tous les intrants (œufs et poussins) et autres matériaux entrants (coussins protecteurs de boîtes à poussins, vaccins, etc.) et des processus relatifs à l'exploitation du couvoir. Les intrants peuvent comprendre, sans s'y limiter, les œufs d'incubation, les œufs inaptes pour l'incubation ou excédentaires qui transitent temporairement dans le couvoir (avant d'être traités ultérieurement), les vaccins, les produits de nettoyage et de désinfection, les antibiotiques, les boîtes, les fonds de boîtes à poussins, etc. Dresser une liste de tous les articles (par exemple, les œufs, l'eau, la nourriture [le cas échéant] et/ou les produits d'hydratation, les fonds de boîtes à poussins, les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, les fournitures de départ des poussins , les boîtes pour œufs et poussins, les articles jetables, l'air, etc.) et indiquer quel danger peut être associé à chaque matériel et au processus connexe. Par exemple, un danger biologique comme Salmonella dans les œufs; un danger chimique comme un agent de conservation résiduel dans les vaccins; et un danger physique comme du verre dans les fonds de boîtes à poussins. En règle générale, il est utile d'utiliser un tableau.

  1. Recenser et décrire les dangers à chaque étape du procédé ou du produit et indiquer les mesures de contrôle associées à ces dangers.

    Par exemple, Salmonella Enteritidis comme danger biologique dans les œufs. C'est un risque pour la salubrité des aliments.

    Parmi les exemples de mesures de contrôle, citons

    • l'approvisionnement en œufs auprès d'un troupeau fournisseur qui respecte le règlement
    • le maintien d'une température d'entreposage des œufs dans des limites jugées acceptables
    • le nettoyage et la désinfection des salles d'entreposage des œufs et du système d'aspiration des œufs, le cas échéant

  2. Recenser les exigences (établissement des limites acceptables) et indiquer les mesures permettant de s'assurer du respect et du maintien de la conformité.

    Par exemple :

    • une plage de température acceptable dans une salle d'entreposage des œufs peut être tirée d'une documentation scientifique et de pratiques généralement acceptées et la mesure permettant d'assurer la conformité peut être de « prendre la température de la salle d'entreposage des œufs régulièrement à l'aide d'un thermomètre étalonné »
    • une limite acceptable pour le nettoyage et la désinfection de la salle d'entreposage des œufs peut être « visiblement propre » (absence de matière organique sur la surface, comme des excréments, du sang, des copeaux, etc.), et les mesures pour atteindre la conformité peuvent être « le nettoyage et la désinfection des zones à intervalles réguliers, ou plus fréquemment si nécessaire »

  3. Recenser les mesures de contrôle qui doivent être validées.

    Par exemple :

    • une plage de température appropriée dans la salle d'entreposage des œufs
    • un choix de produits chimiques homologués pour l'utilisation prévue, conformément aux instructions de l'étiquette

  4. Décrire comment l'exploitant validerait les mesures de contrôle et les résultats.

    Par exemple :

    • en déterminant une plage de température acceptable à partir de la documentation existante pour prévenir la prolifération de la bactérie Salmonella
    • en inspectant la salle d'entreposage des œufs après le nettoyage et la désinfection pour s'assurer qu'ils sont « visiblement propres ».

  5. Décrire comment les mesures de contrôle seraient de nouveau validées en cas de changement qui pourrait influencer les paramètres du procédé.

    Par exemple :

    • si de nouvelles données scientifiques concernant l'entreposage des œufs d'incubation à une température appropriée deviennent disponibles, ajuster la température de la salle d'entreposage des œufs en conséquence
    • à la suite d'une modification des produits chimiques utilisés pour nettoyer et désinfecter une salle d'entreposage des œufs, inspecter les surfaces pour s'assurer qu'elles sont « visiblement propres »

Procédures de suivi

L'établissement de procédures de suivi fait partie intégrante de la préparation d'un PCP efficace. Un suivi confirme que toutes les mesures de contrôle sont respectées. En d'autres termes, les activités de suivi confirment que les limites acceptables établies sont maintenues continuellement pendant le processus. Dans le PCP, les procédures de suivi d'un exploitant devraient :

  1. recenser la ou les personnes formées et qualifiées qui peuvent se charger du suivi. Déterminer le titre du poste de la personne, si possible, qui est responsable de réaliser les différentes activités dans le cadre de vos procédures de suivi et d'évaluer les résultats.

    En général, les activités de suivi sont menées par les personnes responsables de l'application des mesures de contrôle.

  2. recenser les procédures de suivi appropriées.

  3. fournir une description détaillée de la manière dont les activités sont menées.

    Par exemple :

    • les méthodes d'essai
    • les relevés de température
    • la concentration chimique et la durée du contact, et la température de la solution chimique
    • les instructions sur la manière d'effectuer et d'enregistrer les mesures ou les observations

  4. établir et respecter une fréquence de suivi appropriée pour garantir que les dangers sont contrôlés.

    Déterminer une fréquence pour l'exécution de la procédure de suivi. Le suivi peut être continu ou intermittent. S'il est intermittent, déterminer une fréquence suffisante pour garantir que le danger est contrôlé.

    Par exemple :

    • salle d'entreposage des œufs : relevé quotidien de la température
    • utilisation des produits chimiques : juste avant l'utilisation
  5. utiliser des échantillonnages acceptés (conformément aux normes d'essai) et des méthodes d'essai qui fournissent des résultats précis et valides.

  6. consigner les résultats du suivi.

    Dresser la liste des relevés utilisés pour consulter les résultats des activités de suivi.

Procédures de vérification

Les activités de vérification sont utilisées pour confirmer et démontrer que toutes les mesures de contrôle et les procédures connexes décrites dans votre PCP sont systématiquement mises en œuvre et efficaces pour atteindre le résultat escompté. Décrire les activités de vérification à mener, puis donner des exemples de ce à quoi cela pourrait ressembler. Observer directement, voire interroger, un employé qui effectue des activités de suivi ainsi que des actions correctives si nécessaire, pour vous assurer que les procédures écrites sont respectées. Examiner les dossiers documentant l'activité de suivi pour s'assurer que la bonne version du registre est utilisée, et que les registres sont complets et remplis conformément aux procédures écrites.

Dans le PCP, les procédures de vérification d'un exploitant devraient :

  1. désigner une personne qualifiée et correctement formée pour réaliser la vérification, différente de celle qui réalise le suivi et les actions correctives.

    Les vérificateurs peuvent être des personnes qui connaissent les activités des couvoirs, comme des techniciens, des vétérinaires et des membres de la famille formés, etc.

  2. établir la fréquence de vérification.

  3. utiliser des échantillonnages acceptés (conformément aux normes d'essai) et des méthodes d'essai qui fournissent des résultats précis et valides.

    Le vérificateur peut avoir à échantillonner l'environnement ou le produit pour confirmer la salubrité ou l'acceptabilité du produit. Par exemple, l'équipement d'écouvillonnage pour vérifier l'efficacité d'un programme d'assainissement ou l'analyse du produit final pour vérifier sa conformité à la norme microbiologique.

  4. examiner les dossiers consignant les actions effectuées en réponse à un écart.

    Par exemple, vérifier que l'étalonnage des équipements (par exemple les thermomètres) a été enregistré.

  5. consigner les résultats de la vérification.

  6. établir des procédures à respecter en cas d'écart.

    Par exemple, une personne formée différente de celle qui effectue le suivi observe la personne qui réalise la tâche et s'entretient avec elle rapidement pour confirmer qu'elle maîtrise bien les procédures. La personne formée vérifie également :

    • les relevés de température de la salle d'entreposage des œufs à intervalles réguliers

    • que la salle d'entreposage des œufs est propre visuellement et est conforme aux résultats des essais environnementaux

      Dans chaque cas, des actions correctives doivent être prises et consignées en cas d'écart.

Procédures d'action corrective

Si un danger n'est pas contrôlé, la mise en œuvre et l'analyse des actions correctives sont essentielles pour maintenir un PCP efficace. L'exploitant du couvoir est responsable de la supervision des actions correctives en déterminant les personnes responsables de la mise en œuvre des mesures correctives ainsi que de leur consignation. Le PCP devrait mentionner les étapes devant être réalisées par l'exploitant pour corriger de manière adéquate un écart. Voir tenue de registres.

Dans le PCP, les procédures d'action corrective d'un exploitant devraient :

  1. contrôler le produit :
    • en déterminant si le produit concerné ou potentiellement concerné est conforme au programme
    • en assurant la conformité du produit concerné (y compris la validation) ou en s'en débarrassant, si nécessaire
  2. déterminer la cause principale de l'écart et éviter que cela ne se reproduise.
  3. consigner les actions correctives qui ont été prises.

  4. établir des procédures opportunes à respecter en cas d'écart.

    Voici des exemples :

    • la cause principale du non-respect de la plage de température acceptable dans une salle d'entreposage des œufs peut être un thermomètre non étalonné qui fournit des relevés de température erronés.
      • L'exploitant doit déterminer si les œufs d'incubation sont conformes au programme (température d'entreposage acceptable).
      • La température de la salle d'entreposage des œufs doit être corrigée et ramenée à une plage acceptable et le thermomètre en cause doit être remplacé ou étalonné.
      • De même, pour empêcher que cet écart ne se répète, la personne chargée de la procédure de suivi confirmera que le thermomètre est étalonné, 1 fois par mois.
      • Toutes ces étapes doivent être consignées.
    • isoler les œufs d'incubation ou les oiseaux infectés par Salmonella Enteritidis.
    • mélange incorrect de vaccins.
    • mélange incorrect de désinfectants.

Examen annuel (par l'exploitant du couvoir)

S'il examine régulièrement le PCP et ses registres connexes, l'exploitant peut évaluer son efficacité continue. Pour faciliter toute référence, les futures modifications apportées au PCP pour les couvoirs devront indiquer la date, ainsi que la section qui a été amendée.

L'examen annuel du programme devrait :

  1. désigner les personnes qualifiées qui réaliseront l'examen.

    Par exemple, le propriétaire du couvoir, le personnel formé, le vétérinaire, l'agronome, le personnel d'assurance de la qualité, le personnel des services techniques.

  2. déterminer si le PCP a atteint les résultats souhaités.

    Les documents à examiner pour déterminer ceci peuvent inclure les procédures opérationnelles normalisées (PON), les résultats des essais, les écarts et les actions correctives ainsi que les registres de plaintes.

  3. recenser et mettre en œuvre les changements nécessaires pour une amélioration continue.

    Par exemple :

    mettre à jour les procédures opérationnelles normalisées

  4. consigner les résultats de l'examen.

Tenue des registres

Les registres prouvent que l'exploitant a mis en œuvre les contrôles préventifs comme prévu et qu'ils sont efficaces pour satisfaire aux exigences du programme. L'exploitant générera un certain nombre de types de registres différents adaptés à ses activités, par exemple, une lettre d'attestation de l'exploitation du troupeau fournisseur. Sur demande, ils doivent être disponibles pour être examinés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Le PCP devra recenser tous les registres associés à chaque élément de conception du système (voir ci-après) et indiquer l'endroit de conservation de ces registres. Ces registres doivent être conservés pendant au moins 2 ans, conformément au Règlement sur la santé des animaux. Les registres du PCP d'un participant doivent également inclure les éléments suivants :

  • la validation des mesures de contrôle.
  • le suivi.
  • les procédures de vérification.
  • les écarts, les non-conformités et les actions correctives prises.
  • l'examen de la gestion du couvoir, le cas échéant.

Éléments et sous-éléments d'un plan de contrôle préventif

Les critères de performance et les exigences générales d'un PCP peuvent être des pratiques exemplaires ou des exigences réglementaires.

Comme indiqué précédemment dans le présent document, voici la liste des éléments contenus dans un PCP :

  1. contrôles des procédés et des produits
  2. assainissement/biosécurité/confinement biologique, lutte contre les ravageurs et produits chimiques
  3. hygiène, biosécurité et formation des employés
  4. conception et entretien du matériel
  5. structure physique, environnement immédiat et entretien
  6. réception, transport et entreposage
  7. traçabilité, contrôle et plaintes

1. Contrôles des procédés et des produits

Sous-élément 1.1 (a) : Intrants reçus

Le couvoir reçoit beaucoup de produits et de matériaux. Des exemples d'intrants sont les œufs, les boîtes pour poussins et les fonds de boîtes à poussins, les autres matériaux d'emballage pour les œufs et les poussins, les aliments pour animaux (s'ils sont utilisés) et/ou les produits d'hydratation, les vaccins, les produits pharmaceutiques, les assainissants et les désinfectants, etc. Un contrôle inadéquat des intrants peut entraîner la présence d'organismes pathogènes, de toxines, de parasites, de maladies et d'autres dangers. Le contrôle des intrants ainsi que leurs conditions de stockage sont tous 2 importants.

Les intrants reçus doivent :

  • avoir la source déterminée (par exemple, le fournisseur immédiat, le troupeau fournisseur); avoir été fabriqués selon de bons procédés de fabrication, conformément aux règlements et aux normes, le cas échéant, etc.
  • disposer de formules écrites (si nécessaire) pour chaque produit (par exemple, vaccin, antibiotique, désinfectant) qui est préparé dans le couvoir
  • disposer de spécifications écrites pour chaque produit
  • utiliser des additifs et des produits chimiques (y compris des médicaments et des vaccins) qui sont autorisés ou étiquetés pour être utilisés sur les œufs et les poussins
  • être évalués pour déterminer les risques biologiques, chimiques et physiques potentiels

Des procédures documentées sont disponibles afin de prévenir l'introduction d'un danger et la contamination, et de maintenir l'intégrité et le bien-être des animaux (le cas échéant). Par exemple, des procédures sont disponibles sur la réponse à donner aux échantillons positifs de Salmonella Enteritidis. Il est rappelé de consulter les règlements ainsi que les politiques et programmes de l'ACIA.

Pour l'évaluation microbiologique :

  • la procédure et les résultats des analyses microbiologiques sont disponibles et présentent les résultats acceptables et le suivi à effectuer, au besoin.
  • la procédure et les résultats de l'échantillonnage et de la soumission du duvet sont disponibles et montrent des résultats acceptables.

Sous-élément 1.1 (b) (c) : Formulation, spécifications et transformation des produits

Les produits entrants et sortants du couvoir et les autres intrants doivent être évalués selon les différents procédés suivis. Il doit y avoir une description écrite de ce qui suit :

  • les étapes de transformation des œufs et des poussins avec les mesures de contrôle et les limites critiques associées
  • le déplacement des œufs et des poussins (par exemple, le diagramme de production) à l'entrée et à la sortie du couvoir
  • les vaccins et les médicaments in-ovo et à un jour
  • les procédures d'assainissement et de désinfection

Si elles sont disponibles, les limites critiques doivent être validées par l'industrie en utilisant les données/normes industrielles ou scientifiques disponibles. L'ACIA travaillera avec l'industrie, si nécessaire.

Sous-élément 1.2 : Contrôles des produits

  1. Œufs :
    • féterminer les procédures d'évaluation des œufs fêlés, sales ou impropres à l'incubation.
    • tenir un registre du tri des œufs.
    • déterminer les procédures pour informer les producteurs du troupeau fournisseur en cas d'envoi d'œufs de qualité inférieure aux normes.
    • disposer d'une procédure écrite pour les procédures de lavage des œufs ou d'assainissement, si elles ont lieu dans le couvoir.
    • identifier correctement les troupeaux fournisseurs et la date de ponte des œufs placés sur des bacs d'incubation ou des boîtes propres.
  2. Transfert des œufs :
    • disposer d'une procédure pour déterminer visuellement les œufs contaminés.
    • le cas échéant, avoir une procédure applicable au moment du transfert pour retirer les œufs sans embryons vivants.
    • le cas échéant, faire suivre une procédure pour nettoyer et désinfecter la machine in-ovo.
    • le cas échéant, faire suivre une procédure au moment du transfert pour s'assurer que les vaccins et/ou les antibiotiques sont correctement administrés.
  3. Poussins :
    • déterminer les procédures d'évaluation des poussins – petits, faibles, anormaux/déformés, etc.
    • tenir un registre des poussins éliminés.
    • tenir un registre de tous les médicaments et/ou vaccins administrés le jour de l'éclosion.

Sous-élément 1.3 : Contrôles des importations

Disposer d'une procédure pour les produits qui sont importés. Les produits importés doivent respecter les exigences réglementaires (c'est-à-dire, le document de référence relatif à l'importation de l'ACIA). Les produits qui ne respectent pas les exigences canadiennes pourraient compromettre le marché local. Par exemple, les œufs d'incubation ou les poussins provenant des États-Unis doivent respecter les exigences d'importation pour entrer au Canada.

Sous-élément 1.4 : Contrôle des exportations

Disposer d'une procédure pour les produits qui sont exportés. Les produits exportés doivent respecter les exigences et les conditions d'importation des pays étrangers, le cas échéant. Les produits qui ne respectent pas ces exigences pourraient compromettre le commerce et les obligations internationales.

2. Assainissement, biosécurité, bioconfinement, lutte contre les ravageurs et produits chimiques

Sous-élément 2.1 : Assainissement, biosécurité et bioconfinement

  • Assainissement et biosécurité.
    • Un assainissement efficace du matériel et des salles du couvoir est en place pour éviter la contamination des oiseaux et des œufs.
      • Par exemple : nettoyage et désinfection de la salle des œufs, des incubateurs et des salles des incubateurs, des éclosoirs et des salles des éclosoirs, de la salle de transformation des poussins, des pédiluves contenant une solution fraîche avec la concentration chimique appropriée, des camions d'œufs et de poussins, etc.
    • Veiller à ce que la fréquence, les calendriers d'inspection, et les registres soient respectés.
    • Des procédures doivent également être établies concernant l'utilisation des produits d'assainissement, y compris comment utiliser l'équipement de livraison (par exemple, l'application de formaldéhyde avec un nébulisateur thermique).
  • Disposer de procédures concernant les vêtements et les chaussures du personnel, le lavage des mains, les douches, l'accès du personnel, etc.
  • Disposer d'un plan du couvoir et de cartes des flux de circulation qui couvrent :
    • le flux de circulation des personnes pendant les jours d'éclosion, après l'éclosion, les jours sans éclosion
    • le déplacement des équipements réutilisables pendant les jours d'éclosion et de non-éclosion
    • le déplacement des ordures (élimination), y compris les poussins et les embryons morts
    • le déplacement du matériel de conditionnement
  • Élaborer et mettre en œuvre un plan d'intervention d'urgence en cas de maladie.
    • Il devrait y avoir un plan d'urgence pour faire face aux maladies à déclaration obligatoire tant au niveau provincial que national.

Sous-élément 2.2 : Lutte contre les ravageurs

Un programme efficace de lutte contre les ravageurs permet de contrôler l'introduction de ravageurs (y compris les vecteurs) et d'en faciliter la détection et l'élimination, en plus de prévenir la contamination des oiseaux et des œufs. Il doit y avoir un programme documenté pour la prévention, le contrôle et l'élimination des ravageurs (par exemple, les rongeurs), y compris les vecteurs (par exemple, les mouches). Il doit y avoir un calendrier de suivi des preuves d'activité des ravageurs et des vecteurs. En cas de recours à une société de lutte contre les ravageurs, indiquer le nom de cette société et conserver les rapports. En cas d'utilisation de votre propre plan de lutte contre les ravageurs, déterminer les procédures de vérification et de réapprovisionnement des pièges à rongeurs et des points d'appât, ainsi que l'emplacement des pièges à rongeurs et des points d'appât dans et autour du bâtiment.

Sous-élément 2.3 : Produits chimiques

Les méthodes et les conditions d'entreposage des produits chimiques préviennent toute incidence négative sur la santé des humains ou des animaux, ou sur l'environnement.

L'exploitant doit :

  • tenir à jour une liste des produits utilisés et s'assurer qu'ils sont étiquetés et que leur utilisation est approuvée pour les couvoirs ou sur les œufs d'incubation et les poussins.
  • se doter de procédures écrites concernant la manipulation, le mélange et l'entreposage des produits chimiques.

3. Hygiène, biosécurité et formation des employés

Sous-élément 3.1 : Hygiène et biosécurité

Le couvoir doit élaborer et mettre en œuvre des procédures de biosécurité pour empêcher que les employés et les visiteurs ne constituent une source de contamination. Par exemple, une procédure pour l'entrée dans le couvoir. Des vêtements propres et appropriés, une bonne hygiène et de bonnes habitudes réduisent le risque de contamination des produits.

L'exploitant doit :

  • disposer de procédures concernant les vêtements et les chaussures du personnel, le lavage des mains et l'assainissement, les douches (si disponibles) etc.
  • contrôler l'accès au couvoir :
    • définir qui est considéré comme un visiteur
    • déterminer le motif de la visite de la personne
    • remplir la feuille de registre du visiteur

Sous-élément 3.2 : Formation des employés

Les employés doivent posséder des connaissances techniques suffisantes et bien comprendre les activités ou les procédés dont ils sont responsables, leur incidence potentielle sur la santé des humains ou des animaux, l'environnement, ainsi que d'autres exigences réglementaires.

Tenir des registres pour les exemples suivants :

  • formation des employés
  • évaluations du rendement
  • observations concernant les employés
  • problèmes de rendement du personnel et actions correctives prises.

Pour référence, consulter le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des œufs d'incubation, des reproducteurs, des poulets et des dindons du Conseil national pour les soins aux animaux d'élevage.

4. Conception et entretien du matériel

Sous-élément 4.1 : Conception et entretien du matériel

Le matériel tel que les incubateurs, les éclosoirs, la machine in-ovo, les chariots, les boîtes de poussins, les camions, les appareils de chauffage et les ventilateurs sont conçus, utilisés et entretenus de manière à ce que les œufs et les oiseaux ne soient pas contaminés et sont efficaces lorsqu'ils sont utilisés aux fins prévues. Au besoin, élaborer et maintenir un programme. Tenir des registres des activités d'entretien, des réparations courantes et non courantes. Disposer d'une procédure de vérification quotidienne – responsabilités, supervision, registres.

5. Structure physique, environnement immédiat et entretien

Sous-élément 5.1 : Couvoir et environs

Les environs et les routes doivent être entretenus pour réduire au minimum la présence de débris, de poussières, d'émanations et d'autres contaminants environnementaux ainsi que les risques d'introduction de ravageurs. Expliquez comment la structure du bâtiment, son entretien et ses environs (proximité d'un abattoir, de meuneries, de fermes avicoles, de sources d'eau libre, etc.) limitent le risque de contamination à partir de ces sources.

Sous-élément 5.2 : Bâtiment

La conception, la construction et l'entretien des bâtiments conviennent à l'activité exercée, facilitent le nettoyage ainsi que la désinfection et préviennent l'introduction de ravageurs et de contaminants.

Par exemple, les vieilles machines ou même les murs en bois des couvoirs peuvent être difficiles à assainir efficacement. Une procédure doit être élaborée pour réduire ou contrôler l'accumulation d'organismes dans ces types de surfaces.

Disposer d'une carte des niveaux de risque pour les zones propres et non propres qui tient compte des éléments suivants :

  • les murs, les plafonds, les fenêtres et les portes.
  • les éclairages.
    • la procédure de contrôle de l'intensité lumineuse peut faire partie du programme d'entretien
    • conserver le rapport d'inspection de l'intensité lumineuse et les actions correctives prises, le cas échéant
  • l'emplacement des drains et le sens d'écoulement.
  • les égouts.
  • les installations pour les employés, comme des installations pour se laver les mains.
  • l'équipement permanent.
  • la ventilation des équipements.
  • ventilation – assurer un échange d'air adéquat.
    • y a-t-il une ventilation séparée dans les différentes zones de travail?
    • les températures cibles de la pièce doivent pouvoir être atteintes tout en fournissant le volume d'air frais nécessaire au développement des embryons et des oiseaux récemment éclos
    • empêcher la propagation de la contamination de 1 zone du couvoir à une autre par une ventilation adéquate
    • surveiller le différentiel de pression pendant les jours d'éclosion et de non-éclosion

Lors de rénovations majeures prévues pour l'établissement, l'exploitant du couvoir doit informer l'ACIA par écrit de toute modification structurelle et/ou changement au niveau de l'équipement qui changent de manière significative la capacité d'incubation et/ou le plan d'étage et qui affectent le flot des opérations du couvoir. L'exploitant du couvoir doit soumettre les plans et les spécifications des constructions nouvelles ou additionnelles et ils doivent être approuvés par l'ACIA avant le début des travaux. L'inspecteur désigné révisera toute la documentation de support appropriée et effectuera une vérification sur place lors de la prochaine Inspection de contrôle préventif planifiée. L'exploitant du couvoir doit mettre à jour son Profil d'information du couvoir (portail MonACIA), ainsi que le PCP du couvoir, selon les modifications.

Voici quelques exemples :

  • changement de l'usage opérationnel d'une salle
  • changement des dimensions et/ou de l'aménagement d'une salle en raison du flot des opérations
  • ajout de salles ou de structures
  • ajout d'équipement

Sous-élément 5.3 : Eau

L'eau qui entre en contact avec les oiseaux et les œufs doit être salubre pour l'usage auquel elle est destinée. Déterminer la source d'approvisionnement en eau et mettre en place des procédures de contrôle afin de s'assurer que l'eau utilisée répond aux exigences de Santé Canada : Si l'eau de puits est la source, testez l'eau au moins 1 fois par an ou chaque fois que la source a été compromise, par exemple en cas d'inondation.

Sous-élément 5.4 : Élimination des déchets

Il faut mettre en place une procédure détaillant la façon dont les œufs et les poussins éliminés , les déchets et les autres rebus des couvoirs sont éliminés de façon appropriée, conformément aux règlements provinciaux et municipaux en vigueur. Elle doit éviter et contrôler la contamination des autres animaux et de l'environnement.

L'exploitant doit :

  • expliquer comment les aires d'entreposage des déchets sont sécurisées et nettoyées pour éviter d'attirer les ravageurs.
  • se doter d'une procédure d'élimination pour les autres déchets du couvoir, pour les récipients utilisés pour les vaccins et les médicaments usagés, les vaccins et les médicaments expirés, les objets pointus ou tranchants et autres produits biologiques dangereux.
  • disposer d'une procédure pour l'euthanasie et l'élimination des poussins éliminés, des embryons non éclos, des œufs éliminés, etc.

6. Réception, transport et entreposage

Sous-élément 6.1 : Réception, transport et entreposage et meilleures pratiques de gestion

  • Disposer d'une procédure ou d'un tableau de spécifications et de stockage pour la réception des matériaux entrants.
    • Ceux-ci comprennent, entre autres :
      • le ramassage des œufs
      • le transport des œufs
  • Les œufs d'incubation sont entreposés dans une salle séparée (chambre froide pour les œufs) dans des conditions qui en assurent l'intégrité et préviennent leur contamination.
    • Par exemple, les œufs d'incubation sont entreposés à des plages de température et d'humidité appropriées et la chambre froide pour les œufs est gardée propre.
  • Les véhicules qui transportent les œufs et les poussins sont propres et protègent les œufs d'incubation ou les oiseaux de la contamination, des dommages et de la détérioration (y compris par des contrôles de température et d'humidité, le cas échéant).
    • Ils ne doivent pas être utilisés pour transporter des matières ou des substances susceptibles de contaminer ou d'altérer les œufs d'incubation ou les oiseaux.

Sous-élément 6.2 : Transport des animaux

Les animaux doivent être transportés conformément aux dispositions réglementaires sur le transport sans cruauté (Partie XII du Règlement sur la santé des animaux – Transport des animaux) ainsi qu'au Code de pratiques pour le soin et la manipulation des œufs d'incubation, des reproducteurs, des poulets et des dindons du Conseil national pour les soins aux animaux d'élevage.

7. Traçabilité, contrôle et plaintes

Sous-élément 7.1 : Traçabilité et contrôle

Les troupeaux et leurs œufs fertilisés doivent être correctement recensés à des fins de traçabilité. Tenir des registres indiquant les dates de ponte, la date de réception au couvoir, la date et l'identité des incubateurs et des éclosoirs, etc. Par exemple, comme Salmonella Enteritidis peut être transmise verticalement, la source du troupeau de couvaison doit être identifiable au moment du prélèvement d'échantillons de duvet. Tenir un registre des calendriers de placement des œufs et des poussins et de l'identité des destinataires. Les étiquettes ou les factures et les registres doivent être conformes au Règlement sur la santé des animaux.

Sous-élément 7.2 : Plaintes

Les plaintes liées aux maladies, aux ravageurs, à la salubrité des aliments et au bien-être des animaux font l'objet d'une enquête visant à cerner la cause fondamentale et à prendre des mesures correctives.

Suivi, surveillance et dépistage des maladies

L'exploitant du couvoir doit respecter les exigences en matière de suivi, de surveillance et de dépistage des maladies conformément aux normes d'essai de l'ACIA. Cela s'applique aux exigences liées au suivi et au dépistage des bactéries Salmonella Pullorum, Salmonella Gallinarum et Salmonella Enteritidis. L'exploitant doit également s'assurer qu'il obtient la lettre d'attestation de l'exploitant du troupeau fournisseur attestant de son adhésion aux exigences liées aux normes d'essai et au PCP. Tous les échantillons doivent être soumis à un laboratoire autorisé de l'ACIA. Il est nécessaire de rédiger la réponse à un cas de Salmonella Enteritidis positif et de la rendre facilement disponible lorsque le cas de Salmonella Enteritidis est confirmé dans le couvoir et/ou le troupeau fournisseur.

Comment rédiger des procédures/instructions pour votre couvoir

Rédiger une procédure ou un ensemble d'instructions

En règle générale, une procédure contient les éléments suivants pour l'utilisateur de la procédure :

  • personne chargée de la réalisation de la procédure
  • méthode utilisée et moment de la réalisation
  • matériel ou fournitures requis et localisation
  • registres devant être tenus
  • notifications ou décisions devant être prises

Inclure des titres

Les en-têtes suivants peuvent être inclus dans une procédure écrite même si tous ne sont pas nécessaires chaque fois. Par exemple, la partie expliquant le « motif » dans l'introduction peut être documentée dans des documents stratégiques ou des plans d'affaires plutôt que dans la procédure. Vous pouvez également souhaiter ajouter des sections ou de l'information supplémentaires. Par exemple, des études scientifiques qui appuient le choix d'un seuil critique pour une mesure, ou une section concernant les préoccupations relatives à la sécurité pour les employés qui exécutent cette procédure, ou si la procédure concernera leur santé et leur bien-être. La procédure doit contenir des tâches qui dépendent des lois fédérales, provinciales ou municipales comme la notification d'une maladie à déclaration obligatoire à l'ACIA.

  • Titre: fournir un titre descriptif qui indique immédiatement au lecteur à quelle activité la procédure se rapporte.
  • Introduction: expliquer le motif de la procédure et fournir un aperçu des tâches à accomplir et la fréquence d'exécution de la procédure.
  • Responsabilité : définir qui est chargé de mettre à jour l'information de la procédure, qui est chargé d'exécuter cette dernière et qui est chargé de la formation relative à la procédure ainsi que du suivi et de la vérification de la procédure.
    • Utiliser les titres des postes ou les noms des personnes et attribuer les responsabilités précises qui s'appliquent à chaque poste ou nom cité.
  • Exigences en matière de formation: énumérer toutes les exigences en matière de formation afin d'exécuter la procédure.
  • Matériel et fournitures: énumérer l'ensemble du matériel et des fournitures requis, y compris les documents, permettant d'exécuter la procédure et indiquer l'endroit où ils se trouvent.
  • Étapes de la procédure: décrire chaque étape requise pour exécuter la procédure et toute constatation ou tout événement essentiel nécessitant une notification de la direction du couvoir ou de l'ACIA ou une mise en œuvre d'un plan d'urgence.
  • Plan d'urgence: décrire les actions à prendre si une constatation ou un événement essentiel devait survenir.
  • Tenue des registres: énumérer tous les registres requis à tenir ou à remplir dans le cadre de la procédure.
    • Des instructions sur la façon de remplir les registres peuvent être requises et ces étapes peuvent être incluses dans la section Étapes de la procédure.
    • En règle générale, cette section comprend également l'endroit où les registres sont entreposés et la façon dont ils le sont, et la durée durant laquelle ils doivent être conservés, en gardant à l'esprit que les registres relatifs aux exigences réglementaires doivent être conservés pendant 2 ans.
    • Par exemple, la lettre d'attestation des fermes des troupeaux fournisseurs doit être conservée dans les registres et doit être disponible lorsque l'ACIA en fait la demande au moment d'une inspection.

Création d'un diagramme de votre couvoir et de votre propriété

Un schéma de l'intérieur du couvoir est requis dans le cadre de la demande de licence. En outre, toute rénovation majeure qui a une incidence sur le fonctionnement (par exemple, le flux de produits) nécessitera également la soumission du nouveau plan proposé. Ces diagrammes doivent montrer les différentes pièces – salle des œufs, salles des incubateurs, salles des éclosoirs , salles de transformation des poussins, laboratoire, salle de préparation des vaccins, salle d'entreposage, bureau, salles de pause, etc. Le diagramme doit également inclure le flux des produits et la délimitation des zones propres et non propres.

Il est fortement recommandé de créer un diagramme du site du couvoir dans le PCP, même si cela n'est pas obligatoire. Ce diagramme vise à fournir une représentation visuelle de la disposition physique et fonctionnelle du couvoir. Il peut également permettre d'établir des mesures de biosécurité et d'évaluer s'il y a un risque de contamination croisée.

Ce type de diagramme peut être tracé à la main ou créé par ordinateur. Il est recommandé de créer un diagramme de base de votre disposition physique qui est moins susceptible de changer dans le temps (emplacement des bâtiments, inclinaison du sol, etc.) sur lequel les autres éléments qui risquent davantage de changer peuvent être superposés (par exemple, schémas de circulation des personnes).

  • Tracer les limites de la propriété
    • ajouter les routes publiques qui traversent la propriété.
  • Ajouter l'infrastructure physique de base, y compris les emplacements de puits et d'autres sources agricoles (par exemple, les étangs et les rivières).
  • Autres bâtiments – tels que les entrepôts, les bureaux, les salles de pause et du personnel, les lieux de vie, les ateliers, les laboratoires, les zones d'entreposage des déchets.
  • Autres infrastructures telles que les clôtures, les barrières, la production d'énergie électrique, l'aire de stationnement du personnel, l'aire de stationnement des visiteurs, etc.
  • Superposer les schémas de circulation des personnes (moyens de transport et personnes) vers ou depuis les lieux en incluant les accès autorisés et les points d'évacuation, s'ils ne sont pas déjà décrits.
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