Périodes d'importation à titre d'essai pour les fruits et légumes frais

Dernière mise à jour : le 9 février 2026

Ce document remplace l'annexe 5 de la directive D-95-08 : Exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits tempérés frais et les noix, et intègre des périodes d'importation à titre d'essai pour les légumes frais.

Les périodes d'importation à titre d'essai suivantes pour les fruits et légumes frais sont présentement en vigueur et demeureront en place jusqu'à nouvel ordre.

Tous les articles qui ont été autorisés à entrer au Canada dans le cadre d'une période d'importation à titre d'essai nécessitent un permis d'importation délivré par l'ACIA. L'importateur canadien doit obtenir le permis d'importation avant que l'envoi ne quitte le pays d'origine.

Nom scientifique Nom commun Pays d'origine Directive du programme de l'ACIA applicable
Fragaria spp. fraises Égypte D-95-08
Malus spp. pommes Allemagne, Japon, République populaire de Chine : province de Henan D-95-08
Malus domestica pommes Australie, Ukraine D-95-08
Prunus avium, P. cerasus cerises Espagne D-95-08
Prunus domestica Prunes République de la Moldavie D-95-08
Pyrus spp. poires Belgique D-95-08
Rubus spp. framboises, mûres, mûres de Logan, mûres de Boysen Pérou D-95-08
Solanum lycopersicum tomates République de Corée D-10-01
Vaccinium angustifolium, V. ashei V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Afrique du Sud, Colombie, Espagne, Guatemala D-95-08
Vaccinium spp. autre que V. angustifolium, V. corymbosum, V. macrocarpon, V. myrtilloides et V. oxycoccos par exemple, myrtilles, airelles vigne d'Ida Afrique du Sud D-95-08
Vitis spp. raisins Égypte D-95-08
Vitis spp. raisins Équateur D-95-08