En général, les arbres de Noël canadiens pourraient devoir être certifiés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) afin de répondre à certaines exigences phytosanitaires du pays importateur. Ces exigences peuvent être basées sur les organismes nuisibles qui préoccupent le pays importateur. Les exigences de certification peuvent varier en fonction du produit exporté et de la destination choisie.
L'accès au marché et les exigences en matière de certification des exportations peuvent devoir être négociés par l'ACIA avec le pays importateur. C'est le cas pour certains produits végétaux comme les arbres de Noël (sapin, Abies spp.).
Dans certains cas, les exigences ont déjà été négociées et l'exportation est autorisée à condition que les producteurs ou les expéditeurs soient enregistrés auprès de l'ACIA. Les exigences négociées incluent souvent :
- les protocoles de surveillance et/ou de traitement des organismes nuisibles d'intérêt;
- la tenue de registres et;
- l'inspection des produits par l'ACIA pendant la saison de croissance et avant l'exportation.
Certaines restrictions de circulation à l'intérieur du Canada peuvent s'appliquer. Si vous devez expédier des arbres de Noël récoltés dans une région pour les exporter à partir d'une autre région du Canada, un certificat de circulation pourrait être nécessaire. Contactez votre bureau local pour déterminer si les produits exportés sont soumis à des restrictions de mouvement au Canada.
Exigences pour l'exportation vers la Barbade et le Panama (programme d'exportation d'arbres de Noël)
Pour être admissibles à l'exportation des arbres de Noël vers la Barbade et le Panama, les producteurs/expéditeurs doivent s'enregistrer au Programme d'exportation d'arbres de Noël en soumettant une demande de service via leur compte Mon ACIA.
Le propriétaire de l'entreprise doit compléter l'enregistrement et peut désigner un gestionnaire de programme pour mettre en œuvre les exigences. Une confirmation d'enregistrement sera émise via le compte Mon ACIA après approbation, avec un numéro d'enregistrement assigné. Une autorisation préalable du pays importateur peut également être requise.
Mon ACIA utilise le terme « inspection de contrôle préventif » au lieu de « audit » et « termes et conditions » au lieu de « exigences ».
Les exigences vers ces pays comprennent (sans s'y limiter) :
Surveillance et contrôle des organismes nuisibles
- Effectuer la surveillance et le contrôle des organismes nuisibles d'intérêt pour la Barbade et/ou le Panama. Contactez votre bureau local de l'ACIA pour obtenir la liste des organismes nuisibles d'intérêt.
- Mettre en place une stratégie de contrôle des mauvaises herbes afin de réduire au minimum leur présence dans les arbres.
- Avant de charger les conteneurs, s'assurer que
- chaque arbre de Noël est secoué mécaniquement
- seuls des conteneurs propres sont utilisés pour minimiser la contamination.
Registres
- Les producteurs/expéditeurs approuvés doivent remplir et tenir à jour des registres de surveillance et de contrôle des organismes nuisibles pour chaque champ.
- Les registres de formation des employés pour la surveillance des organismes nuisibles sont requis.
- Les registres doivent être mis à la disposition de l'ACIA sur demande et doivent être conservés pendant au moins deux ans.
Emballage et entreposage (uniquement pour le Panama)
- Une bâche doit être placée sur le sol avant le chargement.
- Une zone d'entreposage doit être désignée afin d'éviter la contamination du sol et de réduire le risque de ré-infestation par les organismes nuisibles.
Inspection par l'ACIA
- L'ACIA effectuera un audit au moins deux fois par an pour vérifier que l'établissement satisfait aux exigences du programme : une fois durant la saison de croissance et une deuxième fois pendant le processus de récolte et d'expédition.
- L'ACIA procèdera à une inspection visuelle des arbres de Noël avant le chargement des conteneurs.
Certification des exportations
- Les exportateurs doivent soumettre la Demande d'inspection des exportations et de certification phytosanitaire (CFIA/ACIA 3369) pour demander une inspection et un certificat phytosanitaire. Veuillez soumettre un formulaire par lot ou par champ à inspecter
- Les exportateurs doivent joindre à leur demande de certificat phytosanitaire un permis d'importation valide délivré par la Barbade ou le Panama.
- Si l'une des conditions d'exportation n'est pas remplie, les produits ne seront pas approuvés ou ne pourront pas être éligible pour l'exportation vers la Barbade ou le Panama.
Les arbres de Noël doivent être exempt de sol, de mauvaises herbes et de semences ainsi que d'organismes nuisibles.
Exigences pour l'exportation vers d'autres destinations
D'autres destinations incluent les États-Unis, la Jamaïque, Saint-Kitts-et-Nevis, les Émirats arabes unis, le Venezuela, la Thaïlande, Trinidad & Tobago, le Japon, Singapour et certaines îles des Caraïbes.
Certification des exportations
- Un certificat phytosanitaire émis par l'ACIA pourrait être requis;
- Un permis d'importation délivré par le pays importateur pourrait être exigé.
Veuillez toujours contacter votre bureau local de l'ACIA afin de vérifier les exigences d'exportation valides car elles peuvent éventuellement changées.