Le 4 septembre 2026
Le 5 octobre 2026, la liste des espèces d'animaux aquatiques vulnérables (LEV) et le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) seront mis à jour afin de refléter les exigences d'importation en matière de santé des animaux aquatiques des espèces aquatiques énumérées ci-dessous.
Ces amendements concernent les maladies suivantes : mortalité virale de l'ormeau (virus de type herpès de l'ormeau), Bonamia exitiosa, Bonamia ostreae, Haplosporidium nelsoni, Marteilia refringens, Mikrocytos mackini et Xenohaliotis californiensis.
Espèces ajoutées à la liste LEV
- Ostrea equestris
- Ostrea lurida
- Mizuhopecten yessoensis
- Ostrea stentina
- Xenostrobus securis
- Magallana sikamea
- Haliotis discus discus
Espèces retirées de la liste LEV
- Haliotis discus hannai
- Saccostrea glomerata
- Ostrea lutaria
- Ostrea denselamellosa
- Haliotis wallalensis
Modifications du profil de susceptibilité aux maladies
- Magallana ariakensis
- Crassostrea gigas
- Ostrea puelchana
- Ostrea angasi
- Ostrea chilensis
Mises à jour des noms taxonomiques
- Crassostrea gigas à Magallana gigas
- Solen marginatus à Solen capensis
Ces modifications ont été apportées après des consultations au cours desquelles aucune préoccupation n'a été soulevée. Les détails et les raisons de ces modifications sont disponibles dans :
Qu'est-ce que cela signifie pour les importateurs
Les exigences d'importation mises à jour seront publiées dans l'SARI le 5 octobre 2026. Les exigences varieront en fonction de l'utilisation finale, du type de produit, du pays d'origine et de la destination.
À compter du 5 octobre 2026, les importations de ces mollusques pourraient être :
- entrée refusée
- approuvé sans documentation
- approuvé avec les exigences en matière de documentation, telles que :
- permis d'importation
- certificat zoosanitaire
- référer au Centre de service national à l'importation (CSNI) avec des exigences en matière de documentation :
- permis d'importation
- certificat zoosanitaire
Un compte Mon ACIA est requis pour demander un permis d'importation. Inscrivez-vous pour gérer vos demandes, suivre vos services et vérifier leur statut. Pour obtenir de l'aide concernant les demandes ou les renouvellements, communiquez avec le Centre national des permissions (CNP).
Expéditions en transit
Les expéditions de ces produits qui quittent leur pays d'origine avant le 5 octobre 2026, mais qui arrivent à la frontière canadienne à compter du 5 octobre 2026, seront assujetties aux exigences d'importation mises à jour.
Les importateurs sont responsables de :
- gérer les dates d'expédition et s'assurer que le produit arrive à la frontière avec la documentation appropriée
- communiquer avec le CNP si vous prévoyez que votre expédition arrivera après la date d'entrée en vigueur afin de garantir que les exigences correctes s'appliquent à votre permis d'importation
Le 5 octobre 2026, les expéditions de ces produits qui ne satisfont pas aux nouvelles exigences en matière d'importation devront être retirées du Canada ou éliminées, aux frais de l'importateur.