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Exigences en matière d'étiquetage des produits de viande et de volaille
Tailles de contenants normalisées – Produits de viande et de volaille

Certains produits de viande (définition) de consommation préemballés, à savoir le bacon tranché, les produits de viande tranchés prêts à manger (définition) et les terrines de produits de viande, les saucisses, les saucissons et la chair à saucisse destinés au commerce interprovincial, à l'importation ou à l'exportation doivent être emballés dans des contenants d'une taille correspondant à une quantité nette réglementaire en poids, conformément aux articles 2 à 4 du tableau 2 de l'annexe 3 du RSAC [189(1), RSAC].

Les tailles de contenants normalisées pour ces produits de consommation préemballés (définition) sont présentées dans le tableau ci –après.

Tailles de contenants normalisées pour les produits de viande de consommation préemballés
No de l'article dans le tableau 2 de l'annexe 3 du RSAC Produit de viande Quantité nette selon le poids
2. Bacon tranché 100 g ou moins (par tranches de 1 g), 250 g, 375 g, 500 g, 1 kg
3. Produits de viande tranchés prêts à manger et terrines de produits de viande 100 g ou moins (par tranches de 1 g), 125 g, 150 g, 175 g, 200 g, 250 g, 300 g, 375 g, 400 g, 500 g, 600 g, 700 g, 900 g, 1 kg
4. Saucisses, saucissons et chair à saucisse 100 g ou moins (par tranches de 1 g), 125 g, 175 g, 225 g, 250 g, 300 g, 375 g, 450 g, 500 g, 600 g, 675 g, 750 g, 900 g, 1 kg

Si l'un ou l'autre des produits de viande mentionnés dans le tableau ci-dessus est un produit de viande à poids variable (définition) sur l'étiquette duquel le poids net est inscrit pour la vente au détail ou qui est emballé dans un récipient hermétiquement fermé (définition) ou dont la quantité nette est supérieure à 1 kg, celui-ci n'est plus limité aux tailles de contenants normalisées [189(3), RSAC].

De plus, les produits de viande qui ne sont pas assujettis aux tailles de contenants normalisées peuvent être commercialisés dans n'importe quel format.

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