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Exigences en matière d'étiquetage du miel
Déclaration de la quantité nette – Miel

L'étiquette du miel préemballé doit porter la quantité nette en unités métriques, comme il est énoncé dans le document Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments, incorporé par renvoi dans le RSAC [221, 231a), 232, 244, 275(1), RSAC].

Dans le cas du miel préemballé, autre que le miel de consommation préemballé (définition), qui est vendu comme une seule unité mais consiste en deux ou plusieurs emballages individuels, l'étiquette doit porter le nombre d'emballages et la quantité nette de chacun en unités métriques, comme il est énoncé dans le document Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments, incorporé par renvoi dans le RSAC [243, 275(1)a), RSAC].

Conformément au document susmentionné, la quantité nette métrique pour le miel doit être exprimée en unités de poids (g, kg).

Pour le miel de consommation préemballé, la hauteur minimale des caractères de la portion numérique de la déclaration de la quantité nette est précisée dans le tableau Hauteur de caractères des déclarations de la quantité nette, du nom de catégorie et de la couleur. Des précisions concernant la langue, la lisibilité et l'emplacement de cette déclaration sont fournies dans le Tableau sommaire des exigences en matière d'étiquetage du miel de consommation préemballé et le Tableau sommaire des exigences en matière d'étiquetage du miel préemballé autre que de consommation préemballé.

Pour plus d'informations, notamment sur les exigences relatives à l'emplacement, la lisibilité et à la langue, consulter Quantité nette.

Contenants normalisés pour le miel

Des contenants normalisés doivent être utilisés pour le miel de consommation préemballé qui est classé conformément au Règlement sur la salubrité des aliments au Canada ou commercialisé par un titulaire de licence. Un contenant peut avoir une capacité de 150 g ou moins, 250 g, 375 g, 500 g, 750 g, 1 kg, 1,5 kg, 2 kg, 3 kg ou 5 kg [189(1), Tableau 2 de l'annexe 3, RSAC].

Les contenants normalisés pour le miel préemballé autre que de consommation préemballé sont de 7 kg, de 15 kg, de 30 kg, ou des contenants de plus de 30 kg dont le poids net est exprimé en multiples de 1 kg [189(2), Tableau 3 de l'annexe 3, RSAC].

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