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Exigences en matière d'étiquetage des fruits et légumes frais
Quantité nette - Fruits ou légumes frais

La quantité nette doit figurer sur chaque contenant de fruits ou légumes frais préemballés. La déclaration de quantité nette doit être clairement présentée et bien en vue et être facilement visible et lisible dans les conditions habituelles d'achat et d'utilisation [208, 221, 268(1)b), RSAC].

Dans le cas de fruits ou légumes frais de consommation préemballés, la déclaration de quantité nette doit figurer sur l'espace principal (définition) et doit être nettement distincte des autres renseignements figurant sur l'étiquette [221, 230, RSAC]. Consulter la section Lisibilité et emplacement de la page Quantité nette pour connaître la hauteur minimale des caractères.

Unités de mesure

En général, les fruits ou légumes frais de consommation préemballés peuvent être emballés en poids, en volume ou en nombre d'unités, à moins que l'unité de mesure prescrite pour la déclaration de quantité nette soit un nombre d'unités, conformément au document Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments comme il est résumé dans le tableau ci-dessous intitulé Déclaration de quantité nette en nombre d'unités [231a), RSAC].

Les fruits ou légumes frais préemballés autres que ceux de consommation préemballés doivent généralement être emballés en poids ou en volume, mais s'ils sont emballés dans un sac, la déclaration de quantité nette doit figurer en poids. Certains fruits ou légumes frais doivent toutefois être emballés en nombre d'unités, comme le montre le tableau suivant [244, RSAC] :

Déclaration de quantité nette en nombre d'unités

Fruits ou légumes frais De consommation préemballé Préemballé autre que de consommation préemballé
Épis de maïs sucré X  
Pommes de chou-fleur ou de laitue X X
Pieds de céleri X X
Concombres de serre Canada no 1 X X
Contenants fermés de pommes, de pêches ou de poires étagées X X

La déclaration de quantité nette en poids ou en volume sur l'étiquette de fruits ou légumes frais de consommation préemballés doit figurer en unités métriques (définition). Lorsque la quantité nette est déclarée en unités métriques ainsi qu'en unités canadiennes (définition), ces unités doivent être groupées. Dans le cas de fruits ou légumes frais préemballés autres que ceux de consommation préemballés, la quantité nette en poids ou en volume peut être déclarée en unités métriques ou en unités canadiennes, ou les deux à la fois de façon groupée [232, 233, 236, 268(4), RSAC].

Il n'est pas nécessaire d'employer les termes « net », « poids net », « contenu net » ou « quantité nette » dans la déclaration de quantité nette. Cependant, lorsque ces termes sont employés sur l'étiquette de fruits ou légumes frais de consommation préemballés, ils devraient figurer en français et en anglais.

Pour en savoir plus sur la déclaration de quantité nette, notamment l'arrondissement et les symboles métriques, consulter Quantité nette.

Tailles de contenants normalisées

Certains légumes frais de consommation préemballés comme les betteraves, les carottes, les oignons, les panais, les pommes de terre et les rutabagas, doivent être emballés dans des contenants dont la quantité nette en poids est prescrite aux articles 5 à 10 du Tableau 2 à l'annexe 3 du RSAC [189(1), RSAC]. De plus, veuillez noter qu'un essai de mise en marché est présentement en place qui autorise la commercialisation de pommes de terre Canada no 1 et Canada no 2 (sauf les Canada no 1 Petites rondes et les Canada no 1 Petites longues) dans des contenants de 6,80 kg (15 lb).

Par ailleurs, les betteraves, les carottes, les oignons, les panais, les pommes de terre et les rutabagas frais de consommation préemballés peuvent être emballés dans des contenants d'une capacité volumétrique prévue au tableau 7 ou au tableau 8 de l'annexe 3 du RSAC, dans le cas de contenants métriques ou impériaux respectivement [189(4), RSAC].   

Le contenant de fruits ou légumes frais préemballés pour lesquels une catégorie est établie (autres que les betteraves, carottes, oignons, panais, pommes de terre et rutabagas frais de consommation préemballés susmentionnés) doit avoir une capacité qui ne dépasse pas :

  • un poids net de 200 kg, dans le cas de pommes, de poires, de pêches ou d'abricots,
  • un poids net de 50 kg, dans le cas de tout autre fruit ou légume frais [193(1), RSAC].

Notez bien que ces exigences relatives à la taille des contenants s'appliquent aux fruits ou légumes frais qui sont importés au Canada ou destinés au marché interprovincial, mais pas aux fruits ou légumes frais qui sont exportés [187, 193(2), RSAC].

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