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Exigences en matière d'étiquetage des fruits et légumes frais
Désignation de calibre - Fruits ou légumes frais

S'ils sont destinés au marché interprovincial ou importés, certains légumes frais de certains calibres uniquement, à savoir asperges, betteraves, carottes, maïs sucré, concombres de serre, oignons, panais, pommes de terre, rutabagas, tomates cultivées en champ et en serre, doivent porter une étiquette où figure la désignation de calibre applicable, le cas échéant, établie dans le Volume 2 du Recueil. La désignation de calibre sur l'étiquette s'applique aussi aux pommes non étagées dans certains cas. Consulter les Exigences particulières pour les pommes pour en savoir plus.

La désignation de calibre peut être indiquée comme suit :

La désignation de calibre doit figurer à proximité du nom de catégorie et en caractères dont la hauteur est au moins égale à la hauteur minimale prévue pour le nom de catégorie [321, annexe 6, RSAC].

Si un fruit ou légume frais préemballé et adéquatement étiqueté portant une désignation de calibre est placé dans un second contenant, la désignation de calibre n'a pas à figurer sur l'étiquette du second contenant. Ceci s'applique si le produit qui en résulte n'est pas un aliment de consommation préemballé.

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