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Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
Nom usuel – Boissons alcoolisées

De nombreuses boissons alcoolisées ont une norme d'identité ou de composition prescrite dans le Titre 2 du RAD. Pour les boissons respectant l'une de ces normes, le nom usuel apparaissant en caractère gras mais non italiques dans le règlement doit être utilisé si cette boisson a été importée ou est destinée au commerce interprovincial. Ceci s'applique également au vin de glace pour exportation, ainsi qu'au vin de glace préemballé vendu aux consommateurs [9, 201, 202, RSAC].

Le nom usuel pour une boisson alcoolisée sans une norme réglementaire est le nom par lequel l'aliment est habituellement connu ou, lorsqu'aucun nom usuel n'est disponible, un nom qui décrit la vraie nature du produit.

Des termes génériques comme « boisson », « panaché », « spiritueux », « liqueur », de manière appropriée, sont acceptés dans les noms usuels des aliments non normalisés. Exemples :

Les sections Nom usuel pour la bière, Nom usuel pour des boissons alcoolisées purifiées et aromatisées et Nom usuel pour le vin fournissent plus d'information sur les noms usuels pour ces types spécifiques de boissons alcoolisées.

Pour plus d'information, y compris en ce qui concerne l'emplacement et la taille de caractère de la déclaration du nom usuel, consultez la section Nom usuel.

Indications géographiques – Nom usuel

Pour obtenir des informations concernant l’usage des indications géographiques dans le nom usuel, veuillez consulter Indications géographiques sous la section Noms usuels distinctifs.

Noms des spiritueux – Produits distinctifs

Conformément aux dispositions de l'Accord entre le Canada et la Communauté européenne relatif au commerce des vins et des boissons spiritueuses, le Canada a accepté de restreindre l'utilisation du nom de certains spiritueux qui proviennent uniquement d'un pays particulier. Ces noms de spiritueux jouissent d'une protection au Canada en vertu de la Loi sur le commerce des spiritueux (LCS), laquelle est mise en application par Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC). Vous trouverez sur le site Web de l'OPIC la liste de noms de spiritueux qui peuvent être utilisés uniquement pour décrire un produit si ce produit provient d'une zone géographique précise.

Exigences linguistiques – Nom usuel

Le nom usuel doit être indiqué sur les étiquettes alimentaires en français et en anglais [B.01.012(2), RAD; 206(1), RSAC]. Les noms usuels de boissons alcoolisées suivants sont bilingues en vertu du paragraphe B.01.012(10) du RAD :

Advocaat ou Advokaat, Akvavit, Americano, Anisette, Apricot Brandy Liqueur, Aquavit, Armagnac, Bourbon, Brandy, Calvados, Campari, Chartreuse, Cherry Brandy Liqueur, Crème de banane, Crème de bleuets, Crème de cacao, Crème de cassis, Crème de menthe, Crème de noyau, Curaçao Orange, Dry Gin, Fior D'alpe, Grappa, Highland Whisky, Irish Whisky, Kirsch, Kummel, Liqueur de fraise, Mandarinette, Manhattan, Marc, Martini, Ouzo, Pastis, Peach Brandy Liqueur, Poire William, Prunelle de Bourgogne, Rye Whisky, Scotch Whisky, Tequila, Triple Sec, Strega, Sake ou Saki, Slivovitz, Sloe Gin.

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