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Ancien - Exigences en matière d'étiquetage des fruits ou légumes frais
Renseignements de référence

Tableau 1 – Résumé des exigences d'étiquetage applicables aux fruits ou légumes frais de consommation préemballés

Fruits ou légumes frais (FLF) – De consommation préemballés
Exigences Hauteur des caractères/ lisibilité Emplacement Langue Références

Nom usuel – Obligatoire

Nom sous lequel l'aliment est généralement connu.

Remarque :

  • Non obligatoire si les FLF sont visibles et identifiables.
  • Pour les pommes, le nom usuel n'est pas obligatoire puisque le nom de la variété doit figurer sur l'étiquette.
minimum 1,6 mm sur l'espace principal français et anglais Nom usuel – Fruits ou légumes frais
B.01.001(1), B.01.006, B.01.012, RAD; 1, 206(1), 210(2), 218(1)a), 219, RSAC

Quantité nette – Obligatoire

  • Dans la plupart des cas, en poids, en volume ou en nombre d'unités. En nombre d'unités pour certains FLF.
  • En unités métriques, en unités canadiennes ou les deux.
  • nettement distincte des autres renseignements figurant sur l'étiquette et les données numériques en caractères gras
  • hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC
sur l'espace principal français et anglais, à moins que des symboles bilingues soient employés Quantité nette – Fruits ou légumes frais
206(1), 221, 229(1)a), 230, 231a), annexe 6, RSAC

Nom et principal lieu d'affaires – Obligatoire

Non obligatoire sur les FLF qui sont emballés au détail et qui sont visibles et identifiables dans le contenant.

  • clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible
  • minimum 1,6 mm
n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français ou anglais Nom et principal lieu d'affaires – Fruits ou légumes frais
B.01.005, B.01.007(1.1)a) & (2), B.01.012(9), RAD; 206(1), 210(2), 211, 218(1)b) & (2), 220, RSAC
Liste des ingrédients – Pour les produits composés de plusieurs ingrédients, les ingrédients doivent figurer dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives. Les produits à ingrédient unique sont exemptés. Consulter la Liste d'ingrédients n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français et anglais Liste des ingrédients – Fruits ou légumes frais
B.01.008(1)b), B.01.010, B.01.012, RAD; 218(1)c), RSAC
Tableau de la valeur nutritive – Exemption si aucun élément ne nécessite la présence d'un tel tableau. proportionnelle à la surface exposée disponible (SED) toute surface incluant le dessous s'il est considéré comme une partie de la SED français et anglais Étiquetage nutritionnel – Fruits ou légumes frais
B.01.401(2) et (3), RAD; 218(1)c), RSAC
Catégorie – Obligatoire sur les FLF pour lesquels une catégorie est établie dans le RSAC. Le nom de catégorie est facultatif sur certains FLF. hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC Sur l'espace principal français et anglais Nom de catégorie – Fruits ou legumes frais
206(1), 306(1), 306(2)b) et c), 306(4)b), 307a), 312, annexe 6, RSAC; RNCC Note de tableau 1 Volumes 2 & 9

Désignation de calibre –

  • Obligatoire uniquement pour certains calibres d'asperges, de betteraves, de carottes, de maïs sucré, de concombres de serre, d'oignons, de panais, de pommes de terre, de rutabagas et de tomates cultivées au champ ou en serre, et dans certains cas, de pommes non étagées, tel indiqué par le Volume 2 du RNCC Note de tableau 1
  • En unités métriques, en unités canadiennes, à la fois en unités métriques et canadiennes, ou selon la description prévue dans le Volume 2 du RNCC Note de tableau 1
hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC à proximité du nom de catégorie français et anglais Désignation de calibre – Fruits ou legumes frais
206(1) & (2), 321a) à c), annexe 6, RSAC; RNCC Note de tableau 1, Volume 2

Pays d'origine - Obligatoire sur les FLF importés.

Il s'agit du pays dans lequel les FLF ont été cultivés.

  • en caractères gras
  • hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC
sur l'espace principal et à proximité de la quantité nette ou du nom de catégorie français et anglais Pays d'origine – Fruits ou légumes frais
206(1) & (2), 269(1) à (3), 270, annexe 6, RSAC
Nom de la variété – Obligatoire pour les pommes fraîches entières minimum 1,6 mm n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français et anglais Exigences particulières pour les pommes
206(1), 210(2), 245(2) & (3), 268(1)a), 268(3), RSAC

Symbole ou mention d'irradiation – Obligatoire (le cas échéant)

Doit comporter le symbole et l'une des mentions d'irradiation

Voir Aliments irradiés Sur l'espace principal français et anglais Aliments irradiés – Fruits ou legumes frais
B.01.035, RAD

Notes de tableau

Note de tableau 1

L'abréviation RNCC signifie le Recueil des normes canadiennes de classification.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Tableau 2 – Résumé des exigences d'étiquetage applicables aux fruits ou légumes frais préemballés autres que ceux de consommation préemballés

Fruits ou légumes frais (FLF) – Préemballés autres que de consommation préemballés
Exigences Hauteur des caractères/ lisibilité Emplacement Langue Références

Nom usuel - Obligatoire

Nom sous lequel l'aliment est généralement connu.

Remarque :

  • Non obligatoire si les FLF sont visibles et identifiables.
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible sur l'espace principal français ou anglais Nom usuel – Fruits ou légumes frais
B.01.001(1), B.01.006, B.01.012, RAD; 1, 205(1), 208 218(1)a), 219(1)a), RSAC

Quantité nette - Obligatoire

  • Dans la plupart des cas, en poids ou en volume. Si dans un sac, en poids. En nombre d'unités pour certains FLF.
  • En unités métriques, en unités canadiennes ou les deux.
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français ou anglais Quantité nette – Fruits ou légumes frais
205(1), 208, 244, 245(2) & (3), 268(1)b), 268(4), RSAC
Nom et principal lieu d'affaires – Obligatoire clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français ou anglais Nom et principal lieu d'affaires – Fruits ou légumes frais
B.01.005, B.01.007(1.1)a), B.01.012(9), RAD; 205(1), 208, 218(1)b) & (2), RSAC
Liste des ingrédients – Pour les produits composés de plusieurs ingrédients, les ingrédients doivent figurer dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives. Les produits à ingrédient unique sont exemptés. Consulter la Liste d'ingrédients n'importe quelle partie de l'étiquette, sauf le dessous seulement français ou anglais Liste des ingrédients – Fruits ou légumes frais
B.01.008(1)b), B.01.010, B.01.012(11), RAD; 218(1)c), RSAC
Tableau de la valeur nutritive – Exemption si aucun élément ne nécessite la présence d'un tel tableau. proportionnelle à la surface exposée disponible (SED) toute surface incluant le dessous s'il est considéré comme une partie de la SED français ou anglais Étiquetage nutritionnel – Fruits ou légumes frais
B.01.401(2) et (3), RAD; 218(1)c), RSAC

Catégorie –

  • Obligatoire sur les FLF canadiens pour lesquels une catégorie est établie dans le RSAC ou sur les FLF importés qui sont emballés ou réemballés au Canada. Le nom de catégorie est facultatif sur certains FLF.
  • Remarque : Si le nom de catégorie est facilement visible et lisible sur les FLF de consommation préemballés placés dans un second contenant sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir ce contenant, le nom de catégorie n'a pas à figurer sur l'étiquette du second contenant.
  • hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC
  • hauteur d'au moins 1,6 mm, s'il s'agit d'un contenant en plastique réutilisable
n'importe quelle surface sauf le dessous français ou anglais Nom de catégorie – Fruits ou legumes frais
205(1), 306(1), 306(2)c), 306(4)b) & c), 307a), 320, annexe 6, RSAC; RNCC Note de tableau 2, Volumes 2 & 9

Désignation de calibre –

  • Obligatoire uniquement pour certains calibres d'asperges, de betteraves, de carottes, de maïs sucré, de concombres de serre, d'oignons, de panais, de pommes de terre, de rutabagas et de tomates cultivées au champ ou en serre, et dans certains cas, de pommes non étagées, tel indiqué dans le RNCC Note de tableau 2, Volume 2
  • En unités métriques, en unités canadiennes, à la fois en unités métriques et canadiennes, ou selon la description prévue dans le Volume 2 du RNCC Note de tableau 2
  • hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC
  • hauteur d'au moins 1,6 mm, s'il s'agit d'un contenant en plastique réutilisable
à proximité du nom de catégorie français ou anglais Désignation de calibre – Fruits ou legumes frais
205(1), 321a) & b), annexe 6, RSAC; RNCC Note de tableau 2, Volume 2

Pays d'origine –

  • Obligatoire sur les FLF importés. Il s'agit du pays dans lequel les FLF ont été cultivés.
  • Remarque : Si le pays d'origine est facilement visible et lisible sur les FLF de consommation préemballés placés dans un second contenant sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir ce contenant, le pays d'origine n'a pas à figurer sur l'étiquette du second contenant.
  • en caractères gras
  • hauteur de caractères proportionnelle à la principale surface exposée, conformément à l'annexe 6 du RSAC
  • hauteur d'au moins 1,6 mm, s'il s'agit d'un contenant en plastique réutilisable
Sur l'espace principal et à proximité de la quantité nette ou du nom de catégorie français ou anglais Pays d'origine – Fruits ou légumes frais
205(1), 269, 270(1), 271, annexe 6, RSAC
Nom de la variété – Obligatoire pour les pommes fraîches entières

Remarque : Lorsque des pommes fraîches préemballées et adéquatement étiquetées portant le nom de la variété sont placées dans un second contenant, le nom de la variété n'a pas à figurer sur l'étiquette du second contenant.

n'importe quelle surface ; si apposé ou attaché au-dessous du contenant, doit aussi figurer sur n'importe quelle partie autre que le dessous français ou anglais 205(1), 268(1)a), 268(2), 268(3), 245(2) & (3), RSAC

Symbole ou mention d'irradiation – Obligatoire (le cas échéant)

  • Doit comporter l'une des mentions d'irradiation, s'il y a lieu, ainsi que la mention « Ne pas irradier de nouveau »
  • Le symbole d'irradiation n'est pas obligatoire

Voir Aliments irradiés

Sur l'espace principal français ou anglais Aliments irradiés – Fruits ou legumes frais
B.01.035, RAD

Notes de tableau

Note de tableau 2

L'abréviation RNCC signifie le Recueil des normes canadiennes de classification.

Retour à la référence de la note de tableau 2

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