Exigences en matière d'étiquetage des produits de fruits ou de légumes transformés
Renseignements de référence
Tableau : Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés
Les autres mentions requises figurant dans ce tableau s'appliquent aux produits de fruits ou de légumes transformés préemballés qui font l'objet d'un commerce interprovincial, ou qui sont importés ou exportés, à l'exception de la mention « garder réfrigéré » ou « garder congelé », qui s'applique à tous les niveaux de commerce.
Si un produit de fruits ou de légumes transformés préemballé portant une étiquette sur laquelle figurent les renseignements requis par les articles 272 et 273 du RSAC est placé dans un second contenant et que le produit qui en résulte est un aliment préemballé, autre qu'un aliment de consommation préemballé, ces renseignements n'ont pas à figurer sur l'étiquette du second contenant.
| Mots, expressions, détails et application | Produits | Hauteur des caractères/ Lisibilité |
Emplacement |
|---|---|---|---|
« … pour cent du contenant non rempli » / « Contents … Per Cent Slack Filled » ou « contient … pour cent de moins que le poids indiqué » / « Contents … Per Cent Short Weight », si l'emballage n'est pas rempli ou s'il contient moins que les poids net et égoutté minimaux prévus par le RSAC 205(1), 206(2), 272(1)e), RSAC |
Produits de fruits ou de légumes transformés | Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« maïs crème » / « Cream Style » ou « conservé dans un liquide » / « Packed in Liquid », selon le cas « mis en conserve dans la saumure » / « Brine Pack » ou « conservé dans la saumure » / « Packed in Brine » ou « dans la saumure » / « in Brine », s'il est emballé dans une solution d'eau et de sel, additionnée ou non de sucre, utilisée comme agent d'emballage liquide « mis en conserve sous vide » / « Vacuum Pack » ou « conservé sous vide » / « Vacuum Packed », s'il est emballé dans une quantité minimale d'agent d'emballage liquid et dans un emballage où le vide est créé mécaniquement 205(1), 206(2), 272(1)j), RSAC |
Maïs dans un emballage hermétiquement scellé 272(1)j), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« à noyau adhérent » / « Clingstone », dans le cas des pêches dont le noyau adhère à la chair « à noyau non adhérent » / « Freestone », dans le cas des pêches dont la chair se sépare facilement du noyau 205(1), 206(2), 272(1)m), RSAC |
Pêches dans un emballage hermétiquement scellé 272(1)m), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« garder congelé » et « Keep Frozen » 48(2), 205(2), 206(2), RSAC B.27.002(2)b), RAD |
Aliment peu acide dans un emballage hermétiquement scellé qui doit rester congelé 48(2), RSAC B.27.002(2)b), RAD |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible 208, RSAC A.01.016, RAD |
L'espace principal 48(2), RSAC B.27.002(2)b), RAD |
« garder réfrigéré » et « Keep Refrigerated » 48(2), 205(1), 206(2), 272(1)n), RSAC B.27.002(2)a), RAD |
La choucroute avec agent de conservation ou le jus de fruits dont l'emballage n'est pas un emballage hermétiquement scellé, un aliment peu acide dans un emballage hermétiquement scellé qui doit être gardé réfrigéré 48(2), 272(1)n), RSAC B.27.002(2)a), RAD |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC A.01.016, RAD |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC Espace principal (aliment peu acide) B.27.002(2)a), RAD 48(2), RSAC |
« Séville » / « Seville » ou « amère » / « Bitter » ou « extra amère » / « Extra Bitter » 205(1), 206(2), 272(1)g), RSAC |
Marmelade à l'orange faite d'oranges de Séville ou d'autres variétés d'oranges amères 272(1)g), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« pétillant », « mousseux » ou « gazéifié » / « Sparkling » 205(1), 206(2), 272(1)p), RSAC |
Jus de pomme, jus de pomme fait de concentré, jus de pomme obtenu d'un jus concentré, jus de raisin ou jus de raisin fait de concentré, additionnés d'anhydride carbonique sous pression 272(1)p), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« conserve compacte » / « Solid Pack », si l'emballage contient des fruits ou des légumes qui ont été partiellement ou totalement précuits avant leur transformation de façon à ce qu'ils soient bien tassés et à laisser le moins de place possible au liquide libre et dans lequel est contenu peu ou pas de liquide libre 205(1), 206(2), 272(1)b), RSAC |
Produits de fruits ou de légumes transformés | Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« conserve épaisse » / « Heavy Pack », si la quantité minimale d'eau nécessaire à la bonne transformation du produit est utilisée comme agent d'emballage liquide et le poids égoutté maximal que la transformation permet est utilisé 205(1), 206(2), 272(1)c), RSAC |
Produits de fruits ou de légumes transformés | Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« dans l'eau » / « In Water », si le produit est emballé dans l'eau 205(1), 206(2), 272(1)d), RSAC |
Produits de fruits ou de légumes transformés | Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
Pourcentage total d'ingrédients édulcorants ajoutés 205(1), 206(1), 272(1)f), RSAC |
Fruits congelés emballés dans du sucre, du sucre inverti, du dextrose ou du glucose à l'état sec 272(1)f), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« pointes enlevées » / « Tips Removed » ou « sans pointes » / « Without Tips » 205(1), 206(2), 272(1)i), RSAC |
Morceaux d'asperges classifiés Canada de choix et emballés sans pointes 272(1)i), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
Directement sous le nom usuel 272(1)i), RSAC |
« sirop très épais » / « Extra Heavy Syrup » ou « sirop de jus de fruits très épais » / « Extra Heavy Fruit Juice Syrup », « sirop léger » / « Light Syrup » ou « sirop de jus de fruits léger » / « Light Fruit Juice Syrup », « eau légèrement sucrée » / « Slightly Sweetened Water » ou « emballé dans du jus de (nom du fruit) » / « Packaged in (naming the Fruit) Juice » ou « emballé dans du jus de fruits mélangés » / « Packaged in Mixed Fruit Juice », selon le pourcentage de solides solubles 205(1), 206(1), 273, RSAC |
Fruits et légumes transformés visés par l'annexe 7 du RSAC 273, RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« additioné de vitamine C » / « Vitamin C Added » ou « vitaminé » / « Vitaminized », si de l'acide ascorbique a été ajouté pour augmenter la teneur en vitamine C 205(1), 206(2), 272(1)k), RSAC |
Jus de pomme, jus de légumes mixtes, cocktail au jus de tomate, nectar de pruneau, nectar d'abricot, jus de raisin ou jus de raisin fait de concentré 272(1)k), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« extrait aqueux de pruneaux secs » / « A Water Extract of Dried Prunes » 205(1), 206(2), 272(1)l), RSAC |
Nectar de pruneau 272(1)l), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
Juste après le nom usuel 272(1)l), RSAC |
« entiers » / « Whole », si des haricots entiers sont emballés sans ordre particulier « genre asperges » / « Asparagus Style » ou « entiers, emballage vertical » / « Whole Vertical Pack », si des haricots entiers sont emballés parallèlement aux parois de leur emballage et de longueur à peu près égale « coupés » / « Cut », si la gousse des haricots a été coupée transversalement en morceaux mesurant au plus 51 mm, mais moins de 19 mm de long, sauf dans le cas des morceaux plus courts provenant des extrémités de la gousse coupée « coupe française » / « French Cut » ou « à la française » / « French Style », si la gousse des haricots a été tranchée longitudinalement 205(1), 206(2), 272(1)h), RSAC |
Haricots verts ou haricots beurre, congelés ou dans un emballage hermétiquement scellé 272(1)h), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« de type sauvage » / « Wild » ou « de type cultivé » / « Cultivated », le cas échéant, 205(1), 206(2), 272(1)o), RSAC |
Bleuets congelés 272(1)o), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
« dénoyautées » / « Pitted », si les cerises sont entières et équeutées et les noyaux ont été enlevés « non dénoyautées » / « Unpitted », si les cerises sont entières et équeutées et les noyaux n'ont pas été enlevés 205(1), 206(2), 272(1)q), RSAC |
Cerises douces congelées 272(1)q), RSAC |
Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible De consommation préemballé : 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
Produits réglementés de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé
| Produit hermétiquement scellé | Catégorie Recueil, Volume 3, no de l'article |
Normes d'identité Normes d'identité canadiennes, Volume 4, no de l'article |
Tailles de contenants normalisées RSAC, annexe 3, tableau 5, no de l'article |
Tailles de contenants normalisées RSAC, annexe 3, tableau 6, no de l'article |
Tailles de contenants normalisées - Plus grand contenant prescrit RSAC, annexe 3 |
Tailles de contenants normalisées - Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale |
Poids égoutté Poids égouttés minimaux et poids égouttés moyens pour les produits de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé, no du tableau, no de l'article |
% des solides solubles RSAC, annexe 7, no de l'article |
Désignation de calibre Recueil, Volume 3, partie 3, tableau de l'article 89, no de l'article |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pommes tranchées | 1 | 4 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 1 | 1(14) | ||
| Jus de pommes | 2 | 61 | 3 | 2 L | Oui | ||||
| Jus de pommes concentré, concentré de jus de pommes, jus concentré de pommes | 3 | 62 | |||||||
| Jus de pommes fait de concentré, jus de pommes obtenu d'un jus concentré, jus de concentré de pommes | 4 | 64 | 3 | 2 L | Oui | ||||
| Purée de pommes | 5 | 10 | 1 | 2,84 L | Non | ||||
| Abricots (entiers ou en moitiés) | 6 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 2 | 1(1) | ||
| Nectar d'abricot | 93 | ||||||||
| Asperges (pointes ou turions) | 7 | 15 | 4 | 2,84 L | Non | Article1, Tableau 2, 1 | 5 | ||
| Asperges (morceaux) | 8 | 15 | 4 | 2,84 L | Non | Article 1, Tableau 2, 1 | |||
| Haricots verts avec assaisonnement, haricots beurre avec assaisonnement, haricots verts (sans assaisonnement), haricots beurre (sans assaisonnement) | 9 | 22 (avec assaisonnement) | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 1 | 1, 2 | ||
| Haricots, haricots végétariens, fèves, fèves végétariennes | 44 | 1 | 2,84 L | Non | |||||
| Haricots de Lima | 10 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 2 | 4 | ||
| Haricots de Lima : mûrs, trempés secs, secs, secs cuits | 46 | ||||||||
| Germes de haricots | 41 | 9 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 3 | ||||
| Fèves au lard, fèves avec lard, haricots au lard, haricots avec lard | 43 | 1 | 2,84 L | Non | |||||
| Betteraves (entières) |
11 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 4 | |||
| Betteraves (tranchées) | 12 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 4 | |||
| Betteraves (en dés ou en cubes) |
13 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 4 | |||
| Betteraves (coupées ou en quartiers) |
14 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 4 | |||
| Betteraves (paille, à la française) | 15 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 4 | |||
| Mûres noires | 3 Note de tableau 1 | 1(2) | |||||||
| Bleuets | 16 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 3 | 1(15) | ||
| Mûres Boysen | 3 Note de tableau 1 | 1(3) | |||||||
| Cantaloup, melons | 3 Note de tableau 1 | 2(1) | |||||||
| Carottes (entières) | 18 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 5 | |||
| Carottes (tranchées) | 19 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 5 | |||
| Carottes (en dés ou en cubes) | 20 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 5 | |||
| Carottes (paille, à la française) | 21 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 5 | |||
| Cerises (rouges, sures, dénoyautées) |
22 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 4 | 1(4) | ||
| Cerises (douces) | 23 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 5 | 1(16) | ||
| Cerises au marasquin, cerises à la crème de menthe, cerises à cocktail | 24 | 5 | 9 | 4 L | Non | 3(1) | |||
| Chutney | 92 | 15 | 4 L | Oui | |||||
| Maïs à grains entiers, maïs à grains coupés (avec ou sans assaisonnement) | 25 | 16 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 6 | |||
| Maïs à grains entiers, maïs à grains coupés (conservé sous vide) | 25 | 16 | 5 | 2,13 L | Non | ||||
| Maïs crème | 26 | 17 | |||||||
| Maïs en épis | 27 | 12 Note de tableau 2 | |||||||
| Maïs lessivé | 23 | ||||||||
| Pommettes | 3 Note de tableau 1 | 1(5) | |||||||
| Gelée de canneberges, canneberges en gelée | 83 | ||||||||
| Canneberges, sauce aux canneberges | 84 | ||||||||
| Gadelles | 3 Note de tableau 1 | 1(6) | |||||||
| Cocktail aux fruits | 28 | 6 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 6 | 2(2) | ||
| Fruits à salade | 29 | 7 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 7 | 2(4) | ||
| Salade aux fruits | 30 | 8 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 7 | 2(3) | ||
| (Nom du fruit) | 3 | ||||||||
| Jus de (nom du fruit) | 60 | 8 | 2 L | Oui | |||||
| Pelures de fruit, pelures mélangées coupées | 86 | Tableau 3, 11 | 450 g | Non | |||||
| Fruits glacés, fruits mélangés coupés | 85 | Tableau 3, 11 | 450 g | Non | |||||
| Groseilles à maquereau | 3 Note de tableau 1 | 1(7) | |||||||
| Jus de raisin | 65 | 14 | 2 L | Oui | |||||
| Jus de raisin concentré, concentré de jus de raisin, jus concentré de raisin | 66 | 14 | 2 L | Oui | |||||
| Jus de raisin fait de concentré, jus de concentré de raisin, jus de raisin obtenu d'un jus concentré | 67 | 14 | 2 L | Oui | |||||
| Pamplemousses (sections) | 3 Note de tableau 1 | 7 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 8 | 1(18) | |||
| Pamplemousses et oranges (sections) | 3 Note de tableau 1 | 7 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 9 | ||||
| Raifort préparé, raifort en crème | 18 | 4 L | Oui | ||||||
| Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants (junior) qui sont des produits de fruits ou de légumes transformés | 2 | 213 mL | Non | ||||||
| Confiture de (nom du fruit) | 74 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Confiture de (nom du fruit) avec pectine | 75 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Confiture de pommes et de (nom du fruit), confiture de rhubarbe et de (nom du fruit) | 76 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Gelée de (nom du fruit) | 77 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Gelée de (nom du fruit) avec pectine | 78 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Mûres Lawton | 3 Note de tableau 1 | 1(8) | |||||||
| Mûres Logan | 3 Note de tableau 1 | 1(9) | |||||||
| Marmelade de (nom de l'agrume) | 80 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine | 81 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Mincemeat, mince-meat, fruits hachés | 87 | ||||||||
| Champignons, champignons entiers, champignons en bouton, champignons en bouton tranchés, champignons tranchés | 32 | 24 | 6 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 8 | |||
| Champignons, pieds et morceaux et champignons, morceaux et pieds |
25 | 10 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 8 | ||||
| Champignons à la crème | 26 | 10 | 2,84 L | Non | |||||
| Olives (vertes) | 90 | 16 | 2 L | Oui | |||||
| Olives | 90 | ||||||||
| Oignons | 18 | ||||||||
| Mandarines | 3 Note de tableau 1 | 13 | 2,42 L | Non | 2(8) | ||||
| Orange (sections) | 3 Note de tableau 1 | 7 | 2,84 L | Non | |||||
| Pêches (entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) | 33 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 10 | 2(5) | ||
| Nectar de pêche | 93 | ||||||||
| Poires (entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) |
34 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 11 | 2(6) | ||
| Nectar de poire | 93 | ||||||||
| Pois | 36 | 19 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 9 | 3 | ||
| Pois: mûrs, trempés secs, secs, secs cuits | 45 | ||||||||
| Pois et carottes, carottes et pois | 37 | 20 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 10 | |||
| Cornichons, pickles | 91 | 15 | 4 L | Oui | |||||
| Garniture pour tarte | 88 | 11 | 2,84 L | Non | |||||
| Fruits à tarte | 89 | 11 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 2 à 4, 10, 12 | ||||
| Ananas (tranchés, broyés, ou en petits ou en gros morceaux) | 3 Note de tableau 1 | 6 | 2,84 L | Non | Tableau 1 | 2(7) | |||
| Prunes, prunes à pruneaux | 35 | 9 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 12 | 1(17) | ||
| Pommes de terre blanches (entières) | 38 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 11 | 6 | ||
| Pommes de terre blanches (tranchées) | 39 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 11 | |||
| Pomme de terre blanches (en dés ou en cubes) | 40 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 11 | |||
| Pommes de terre blanches (paille, à la française, coupées en morceaux réguliers, coupés en morceaux ondulés) | 41 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 11 | |||
| Patates douces (coupées) |
42 | 21 | 10 | 2,84 L | Non | Tableau 3, 1 | 2(9) | ||
| Patates douces (entières) | 42 | 21 | 11 | 597 mL | Non | Tableau 3, 1 | 2(9) | ||
| Conserve de (nom du fruit) | 82 | 12 | 4 L | Oui | |||||
| Nectar de pruneau | 94 | ||||||||
| Citrouille | 43 | 27 | 2 | 2,84 L | Non | ||||
| Framboises | 3 Note de tableau 1 | 1(10) | |||||||
| Achards (relish) | 91 | 15 | 4 L | Oui | |||||
| Rhubarbe | 3 Note de tableau 1 | 1(11) | |||||||
| Choucroute | 45 | 29 | Tableau 1B, 12 | ||||||
| Choucroute avec agent de conservation | 30 | 17 | 2,84 L | Non | |||||
| Spaghetti à la sauce tomate | 5 | 2,84 L | Non | ||||||
| Épinards | 46 | 12 Note de tableau 2 | 2 | 2,84 L | Non | Article 2, Tableau 2 | |||
| Courges | 44 | 28 | 2 | 2,84 L | Non | ||||
| Fraises | 17 | 3 Note de tableau 1 | 1 | 2,84 L | Non | Tableau 1A, 13 | 1(12) | ||
| Mûres Thimble | 3 Note de tableau 1 | 1(13) | |||||||
| Tomates (entières, presque entières, entières et en morceaux, en quartiers, tranchées, en dés ou hachées) |
47 | 31 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 13 | |||
| Tomates à l'étuvée | 48 | 32 | 2 | 2,84 L | Non | ||||
| Jus de tomates | 49 | 71 | 3 | 2 L | Oui | ||||
| Jus de tomates concentré, jus concentré de tomate, concentré de jus de tomates | 50 | 72 | 8 | 3,58 L | Non | ||||
| Catsup de tomates, Catsup, Ketchup de tomates, Ketchup (catégorie optionnelle) | 54 | 38 | 12 | 1,5 L | Non | ||||
| Sauce chili aux tomates (catégorie optionnelle) | 55 | 39 | |||||||
| Pâte de tomates, pâte concentrée de tomates (catégorie optionnelle) | 53 | 36, 37 | 7 | 3,58 L | Non | ||||
| Pulpe de tomates (catégorie optionnelle) | 52 | 35 | 8 | 3,58 L | Non | ||||
| Purée de tomates (catégorie optionnelle) | 51 | 34 | 8 | 3,58 L | Non | ||||
| Légumes à chop suey | 42 | 9 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 14 | ||||
| Légumes mélangés, macédoine, macedoine (catégorie optionnelle) | 31 | 13 | 2 | 2,84 L | Non | Tableau 1B, 7 | |||
| Légumes en sauce, en sauce au beurre, en sauce au fromage | 14 | ||||||||
| (Nom du légume) | 12 | ||||||||
| Jus de (nom du légume) | 70 | ||||||||
| Soupes aux légumes condensées | 3 | 2,84 L | Non | ||||||
| Soupes aux légumes prêtes à servir | 4 | 2,84 L | Non |
Notes de tableau
- Note de tableau 1
-
Norme d'identité générique pour les fruits placés dans des emballages hermétiquement scellés.
- Note de tableau 2
-
Norme d'identité générique pour les légumes placés dans des emballages hermétiquement scellés.
Produits réglementés de fruits ou de légumes transformés congelés
| Produit congelé | Catégorie Recueil, Volume 3, no de l'article |
Normes d'identité Normes d'identité canadiennes, Volume 4, no de l'article |
Tailles de contenants normalisées RSAC, annexe. 3, tableau 3, no de l'article |
Tailles de contenants normalisées - Plus grand contenant prescrit RSAC, annexe 3 |
Tailles de contenants normalisées - Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale |
% des solides solubles RSAC, annexe 7, no de l'article |
Désignation de calibre Recueil, Volume 3, partie 3, tableau de l'article 89, no de l'article |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pommes tranchées congelées | 57 | 48 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(14) | |
| Jus de pommes concentré congelé | 58 | 63 | Tableau 4, 1 | 1,36 L | Non | ||
| Abricots congelés | 59 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(1) | |
| Asperges congelés (pointes ou turions) | 60 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | ||
| Asperges congelés (morceaux) | 61 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | ||
| Haricots congelés (verts ou beurre) | 62 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | ||
| Haricots de Lima congelés | 63 | 52 Note de tableau 4 | 4 | 2 kg | Oui | ||
| Mûres noires congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(2) | |||||
| Bleuets congelés | 64 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(15) | |
| Mûres Boysen congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(3) | |||||
| Brocoli congelé (coupé ou haché), pousses de brocoli congelées | 67 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | ||
| Choux de Bruxelles congelés | 68 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | 9 | |
| Cantaloup, melons congelés | 47 Note de tableau 3 | 2(1) | |||||
| Carottes congelées (carottes coupées en forme de mini-carottes entières, carottes coupées en forme de carottes entières, carottes entières ou mini-carottes entières) | 69 | 52 Note de tableau 4 | 6 | 2 kg | Oui | 7, 8 | |
| Carottes congelées (en dés, tranchées) | 69 | 52 Note de tableau 4 | 6 | 2 kg | Oui | ||
| Choux-fleurs congelés | 70 | 52 Note de tableau 4 | 8 | 2 kg | Oui | ||
| Cerises congelées (rouges, sures, dénoyautées) | 71 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(4) | |
| Cerises congelées (douces) | 72 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(16) | |
| Maïs à grains entiers congelé | 73 | 52 Note de tableau 4 | 4 | 2 kg | Oui | ||
| Maïs en épis congelé | 74 | 52 Note de tableau 4 | |||||
| Pommettes congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(5) | |||||
| Gadelles congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(6) | |||||
| Pommes de terre frites congelées (coupe droite ou coupe régulière, paille ou julienne, coupe ondulée, paille en coupe ondulée ou julienne en coupe ondulée) | 84 | 56 | 10 | 20 kg | Oui | ||
| Cocktail aux fruits congelé | 75 | 49 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 2(2) | |
| Fruits à salade congelés | 76 | 50 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 2(4) | |
| Salade de fruits congelée | 77 | 51 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 2(3) | |
| (Nom du fruit) congelé | 47 | ||||||
| Groseilles à maquereau congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(7) | |||||
| Pamplemousse congelé | 47 Note de tableau 3 | 1(18) | |||||
| Mûres Lawton congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(8) | |||||
| Mûres Logan congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(9) | |||||
| Mandarines congelées | 47 Note de tableau 3 | 2(8) | |||||
| Champignons congelés | 54 | ||||||
| Oignons congelés | 55 | ||||||
| Jus d'orange concentré congelé | 80 | 68 | |||||
| Jus d'orange concentré congelé sucré | 69 | ||||||
| Pêches congelées (en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) | 81 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 2(5) | |
| Poires congelées | 47 Note de tableau 3 | 2(6) | |||||
| Pois congelés | 82 | 52 Note de tableau 4 | 4 | 2 kg | Oui | ||
| Pois et carottes (en dés, tranchées ou entières) congelés, carottes (en dés, tranchées ou entières) et pois congelés | 83 | 53 | 6 | 2 kg | Oui | ||
| Ananas congelés | 47 Note de tableau 3 | 2(7) | |||||
| Prunes, prunes à pruneaux congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(17) | |||||
| Patates douces congelées | 52 Note de tableau 4 | 2(9) | |||||
| Framboises congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(10) | |||||
| Rhubarbe congelée (coupée) | 87 | 47 Note de tableau 4 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(11) | |
| Épinards congelés (à feuilles entières, coupés, hachés) | 88 | 52 Note de tableau 4 | 5 | 2 kg | Oui | ||
| Courges cuites congelées | 85 | 57 | 9 | 2 kg | Oui | ||
| Courges non cuites congelées (en dés ou en cubes) | 86 | 58 | 9 | 2 kg | Oui | ||
| Fraises congelées (entières) | 65 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(12) | |
| Fraises congelées (tranchées) | 66 | 47 Note de tableau 3 | 2 & 3 | 2 kg | Non | 1(12) | |
| Mûres Thimble congelées | 47 Note de tableau 3 | 1(13) | |||||
| Légumes mixtes congelés | 78 | 52 Note de tableau 4 | 6 | 2 kg | Oui | ||
| Mélanges spéciaux de légumes congelés | 79 | 52 Note de tableau 4 | 7 | 2 kg | Oui | ||
| (Nom du légume) congelés | 52 |
Notes de tableau
- Note de tableau 3
-
Norme d'identité générique pour les fruits congelés.
- Note de tableau 4
-
Norme d'identité générique pour les légumes congelés.
Sommaire des exigences en matière d'étiquetage des produits de fruits ou de légumes transformés
| Exigences | Hauteur des caractères/Lisibilité | Emplacement sur l'étiquette | Langue(s) |
|---|---|---|---|
Nom usuel B.01.006(1), RAD |
Préemballé: De consommation préemballé: 208, 210(2), RSAC |
Espace principal B.01.006(1), RAD |
De consommation préemballé: Préemballé autre que de consommation préemballé : B.01.012, RAD |
Quantité nette 231a), 232, 244, 272(1)a), RSAC |
Préemballé: De consommation préemballé:
208, 229(1)a), 230, RSAC |
Espace principal 221, 272(1)a), RSAC |
De consommation préemballé: Préemballé autre que de consommation préemballé : B.01.012, RAD |
Catégorie 306(1), RSAC |
Préemballé: De consommation préemballé: 208, 312b), RSAC |
De consommation préemballé: 312a), RSAC |
De consommation préemballé: Préemballé autre que de consommation préemballé : 205(1), 206(1), RSAC |
Désignation du calibre Obligatoire pour certains produits de légumes transformés 322, RSAC |
Minimum 1,6 mm 322(1), RSAC |
À proximité du nom de catégorie 322(1), RSAC |
De consommation préemballé: Préemballé autre que de consommation préemballé : 205(1), 206(1) et (2), RSAC |
Pays d'origine Déclaration du pays d'origine, ou le pays d'origine fait partie du nom et du principal lieu d'affaires de l'entreprise étrangère où l'emballage a eu lieu 274(1), RSAC |
Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible Minimum 1,6 mm Si le produit a été emballé pour un importateur canadien sous sa propre étiquette :
208, 274(2) et (3), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant 245(2) et (3), RSAC |
De consommation préemballé: Préemballé autre que de consommation préemballé : B.01.012, RAD |
Nom et principal lieu d'affaires B.01.007(1.1)a), RAD |
Préemballé: De consommation préemballé: 208, 210(2), RSAC |
N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant B.01.005, RAD |
Au moins une langue officielle (c.-à-d., français et/ou anglais) B.01.012(9), RAD |
Autres mentions requises |
Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés | Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés | Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés |
Notes de tableau
- Note de tableau 5
-
L'abréviation RNCC signifie le Recueil des normes canadiennes de classification.
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