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Exigences en matière d'étiquetage des produits de fruits ou de légumes transformés
Renseignements de référence

Tableau : Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés

Les autres mentions requises figurant dans ce tableau s'appliquent aux produits de fruits ou de légumes transformés préemballés qui font l'objet d'un commerce interprovincial, ou qui sont importés ou exportés, à l'exception de la mention « garder réfrigéré » ou « garder congelé », qui s'applique à tous les niveaux de commerce.

Si un produit de fruits ou de légumes transformés préemballé portant une étiquette sur laquelle figurent les renseignements requis par les articles 272 et 273 du RSAC est placé dans un second contenant et que le produit qui en résulte est un aliment préemballé, autre qu'un aliment de consommation préemballé, ces renseignements n'ont pas à figurer sur l'étiquette du second contenant.

Mots, expressions, détails et application Produits Hauteur des caractères/
Lisibilité
Emplacement

« … pour cent du contenant non rempli » / « Contents … Per Cent Slack Filled » ou « contient … pour cent de moins que le poids indiqué » / « Contents … Per Cent Short Weight », si l'emballage n'est pas rempli ou s'il contient moins que les poids net et égoutté minimaux prévus par le RSAC

205(1), 206(2), 272(1)e), RSAC

Produits de fruits ou de légumes transformés

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« maïs crème » / « Cream Style » ou « conservé dans un liquide » / « Packed in Liquid », selon le cas

« mis en conserve dans la saumure » / « Brine Pack » ou « conservé dans la saumure » / « Packed in Brine » ou « dans la saumure » / « in Brine », s'il est emballé dans une solution d'eau et de sel, additionnée ou non de sucre, utilisée comme agent d'emballage liquide

« mis en conserve sous vide » / « Vacuum Pack » ou « conservé sous vide » / « Vacuum Packed », s'il est emballé dans une quantité minimale d'agent d'emballage liquid et dans un emballage où le vide est créé mécaniquement

205(1), 206(2), 272(1)j), RSAC

Maïs dans un emballage hermétiquement scellé

272(1)j), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« à noyau adhérent » / « Clingstone », dans le cas des pêches dont le noyau adhère à la chair

« à noyau non adhérent » / « Freestone », dans le cas des pêches dont la chair se sépare facilement du noyau

205(1), 206(2), 272(1)m), RSAC

Pêches dans un emballage hermétiquement scellé

272(1)m), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« garder congelé » et « Keep Frozen »

48(2), 205(2), 206(2), RSAC

B.27.002(2)b), RAD

Aliment peu acide dans un emballage hermétiquement scellé qui doit rester congelé

48(2), RSAC

B.27.002(2)b), RAD

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

208, RSAC

A.01.016, RAD

L'espace principal

48(2), RSAC

B.27.002(2)b), RAD

« garder réfrigéré » et « Keep Refrigerated »

48(2), 205(1), 206(2), 272(1)n), RSAC

B.27.002(2)a), RAD

La choucroute avec agent de conservation ou le jus de fruits dont l'emballage n'est pas un emballage hermétiquement scellé, un aliment peu acide dans un emballage hermétiquement scellé qui doit être gardé réfrigéré

48(2), 272(1)n), RSAC

B.27.002(2)a), RAD

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm
(choucroute et jus de fruits)

208, 210(2), RSAC

A.01.016, RAD

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant
(choucroute et jus de fruits)

245(2) et (3), RSAC

Espace principal (aliment peu acide)

B.27.002(2)a), RAD

48(2), RSAC

« Séville » / « Seville » ou « amère » / « Bitter » ou « extra amère » / « Extra Bitter »

205(1), 206(2), 272(1)g), RSAC

Marmelade à l'orange faite d'oranges de Séville ou d'autres variétés d'oranges amères

272(1)g), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« pétillant », « mousseux » ou « gazéifié » / « Sparkling »
ou
« carbonaté », « mousseux » ou « gazéifié » / « Carbonated »

205(1), 206(2), 272(1)p), RSAC

Jus de pomme, jus de pomme fait de concentré, jus de pomme obtenu d'un jus concentré, jus de raisin ou jus de raisin fait de concentré, additionnés d'anhydride carbonique sous pression

272(1)p), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« conserve compacte » / « Solid Pack », si l'emballage contient des fruits ou des légumes qui ont été partiellement ou totalement précuits avant leur transformation de façon à ce qu'ils soient bien tassés et à laisser le moins de place possible au liquide libre et dans lequel est contenu peu ou pas de liquide libre

205(1), 206(2), 272(1)b), RSAC

Produits de fruits ou de légumes transformés

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« conserve épaisse » / « Heavy Pack », si la quantité minimale d'eau nécessaire à la bonne transformation du produit est utilisée comme agent d'emballage liquide et le poids égoutté maximal que la transformation permet est utilisé

205(1), 206(2), 272(1)c), RSAC

Produits de fruits ou de légumes transformés

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« dans l'eau » / « In Water », si le produit est emballé dans l'eau

205(1), 206(2), 272(1)d), RSAC

Produits de fruits ou de légumes transformés

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

Pourcentage total d'ingrédients édulcorants ajoutés

205(1), 206(1), 272(1)f), RSAC

Fruits congelés emballés dans du sucre, du sucre inverti, du dextrose ou du glucose à l'état sec

272(1)f), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« pointes enlevées » / « Tips Removed » ou « sans pointes » / « Without Tips »

205(1), 206(2), 272(1)i), RSAC

Morceaux d'asperges classifiés Canada de choix et emballés sans pointes

272(1)i), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

Directement sous le nom usuel

272(1)i), RSAC

« sirop très épais » / « Extra Heavy Syrup » ou « sirop de jus de fruits très épais » / « Extra Heavy Fruit Juice Syrup »,

« sirop épais » / « Heavy Syrup » ou « sirop de jus de fruits épais » / « Heavy Fruit Juice Syrup »,

« sirop léger » / « Light Syrup » ou « sirop de jus de fruits léger » / « Light Fruit Juice Syrup »,

« eau légèrement sucrée » / « Slightly Sweetened Water » ou
« jus de fruits légèrement sucré » / « Slightly Sweetened Fruit Juice »,

« emballé dans du jus de (nom du fruit) » / « Packaged in (naming the Fruit) Juice » ou « emballé dans du jus de fruits mélangés »  / « Packaged in Mixed Fruit Juice »,

selon le pourcentage de solides solubles

205(1), 206(1), 273, RSAC

Fruits et légumes transformés visés par l'annexe 7 du RSAC

273, RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« additioné de vitamine C » / « Vitamin C Added » ou « vitaminé » / « Vitaminized », si de l'acide ascorbique a été ajouté pour augmenter la teneur en vitamine C

205(1), 206(2), 272(1)k), RSAC

Jus de pomme, jus de légumes mixtes, cocktail au jus de tomate, nectar de pruneau, nectar d'abricot, jus de raisin ou jus de raisin fait de concentré

272(1)k), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« extrait aqueux de pruneaux secs » / « A Water Extract of Dried Prunes »

205(1), 206(2), 272(1)l), RSAC

Nectar de pruneau

272(1)l), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

Juste après le nom usuel

272(1)l), RSAC

« entiers » / « Whole », si des haricots entiers sont emballés sans ordre particulier

« genre asperges » / « Asparagus Style » ou « entiers, emballage vertical » / « Whole Vertical Pack », si des haricots entiers sont emballés parallèlement aux parois de leur emballage et de longueur à peu près égale

« coupés » / « Cut », si la gousse des haricots a été coupée transversalement en morceaux mesurant au plus 51 mm, mais moins de 19 mm de long, sauf dans le cas des morceaux plus courts provenant des extrémités de la gousse coupée

« coupe française » / « French Cut » ou « à la française » / « French Style », si la gousse des haricots a été tranchée longitudinalement

205(1), 206(2), 272(1)h), RSAC

Haricots verts ou haricots beurre, congelés ou dans un emballage hermétiquement scellé

272(1)h), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« de type sauvage » / « Wild » ou « de type cultivé » / « Cultivated », le cas échéant,
et
« surgelés » ou « individuellement congelés » / « I.Q.F. » (Individually Quick Frozen), « Individually Frozen » ou « Free Flowing »
ou
« non individuellement congelés » / « Non-free Flowing », le cas échéant

205(1), 206(2), 272(1)o), RSAC

Bleuets congelés

272(1)o), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

« dénoyautées » / « Pitted », si les cerises sont entières et équeutées et les noyaux ont été enlevés

« non dénoyautées » / « Unpitted », si les cerises sont entières et équeutées et les noyaux n'ont pas été enlevés

205(1), 206(2), 272(1)q), RSAC

Cerises douces congelées

272(1)q), RSAC

Préemballé : Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé :
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

Produits réglementés de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé

Produit hermétiquement scellé Catégorie
Recueil, Volume 3, no de l'article
Normes d'identité
Normes d'identité canadiennes, Volume 4, no de l'article
Tailles de contenants normalisées
RSAC, annexe 3, tableau 5, no de l'article
Tailles de contenants normalisées
RSAC, annexe 3, tableau 6, no de l'article
Tailles de contenants normalisées -
Plus grand contenant prescrit
RSAC, annexe 3
Tailles de contenants normalisées -
Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale
Poids égoutté
Poids égouttés minimaux et poids égouttés moyens pour les produits de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé, no du tableau, no de l'article
% des solides solubles
RSAC, annexe 7, no de l'article
Désignation de calibre
Recueil, Volume 3, partie 3, tableau de l'article 89, no de l'article
Pommes tranchées 1 4 1 2,84 L Non Tableau 1A, 1 1(14)
Jus de pommes 2 61 3 2 L Oui
Jus de pommes concentré, concentré de jus de pommes, jus concentré de pommes 3 62
Jus de pommes fait de concentré, jus de pommes obtenu d'un jus concentré, jus de concentré de pommes 4 64 3 2 L Oui
Purée de pommes 5 10 1 2,84 L Non
Abricots (entiers ou en moitiés) 6 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 2 1(1)
Nectar d'abricot 93
Asperges (pointes ou turions) 7 15 4 2,84 L Non Article1, Tableau 2, 1 5
Asperges (morceaux) 8 15 4 2,84 L Non Article 1, Tableau 2, 1
Haricots verts avec assaisonnement, haricots beurre avec assaisonnement, haricots verts (sans assaisonnement), haricots beurre (sans assaisonnement) 9 22 (avec assaisonnement) 2 2,84 L Non Tableau 1B, 1 1, 2
Haricots, haricots végétariens, fèves, fèves végétariennes 44 1 2,84 L Non
Haricots de Lima 10 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 2 4
Haricots de Lima : mûrs, trempés secs, secs, secs cuits 46
Germes de haricots 41 9 2,84 L Non Tableau 1B, 3
Fèves au lard, fèves avec lard, haricots au lard, haricots avec lard 43 1 2,84 L Non
Betteraves
(entières)
11 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 4
Betteraves (tranchées) 12 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 4
Betteraves
(en dés ou en cubes)
13 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 4
Betteraves
(coupées ou en quartiers)
14 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 4
Betteraves (paille, à la française) 15 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 4
Mûres noires 3 Note de tableau 1 1(2)
Bleuets 16 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 3 1(15)
Mûres Boysen 3 Note de tableau 1 1(3)
Cantaloup, melons 3 Note de tableau 1 2(1)
Carottes (entières) 18 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 5
Carottes (tranchées) 19 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 5
Carottes (en dés ou en cubes) 20 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 5
Carottes (paille, à la française) 21 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 5
Cerises
(rouges, sures, dénoyautées)
22 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 4 1(4)
Cerises (douces) 23 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 5 1(16)
Cerises au marasquin, cerises à la crème de menthe, cerises à cocktail 24 5 9 4 L Non 3(1)
Chutney 92 15 4 L Oui
Maïs à grains entiers, maïs à grains coupés (avec ou sans assaisonnement) 25 16 2 2,84 L Non Tableau 1B, 6
Maïs à grains entiers, maïs à grains coupés (conservé sous vide) 25 16 5 2,13 L Non
Maïs crème 26 17
Maïs en épis 27 12 Note de tableau 2
Maïs lessivé 23
Pommettes 3 Note de tableau 1 1(5)
Gelée de canneberges, canneberges en gelée 83
Canneberges, sauce aux canneberges 84
Gadelles 3 Note de tableau 1 1(6)
Cocktail aux fruits 28 6 1 2,84 L Non Tableau 1A, 6 2(2)
Fruits à salade 29 7 1 2,84 L Non Tableau 1A, 7 2(4)
Salade aux fruits 30 8 1 2,84 L Non Tableau 1A, 7 2(3)
(Nom du fruit) 3
Jus de (nom du fruit) 60 8 2 L Oui
Pelures de fruit, pelures mélangées coupées 86 Tableau 3, 11 450 g Non
Fruits glacés, fruits mélangés coupés 85 Tableau 3, 11 450 g Non
Groseilles à maquereau 3 Note de tableau 1 1(7)
Jus de raisin 65 14 2 L Oui
Jus de raisin concentré, concentré de jus de raisin, jus concentré de raisin 66 14 2 L Oui
Jus de raisin fait de concentré, jus de concentré de raisin, jus de raisin obtenu d'un jus concentré 67 14 2 L Oui
Pamplemousses (sections) 3 Note de tableau 1 7 2,84 L Non Tableau 1A, 8 1(18)
Pamplemousses et oranges (sections) 3 Note de tableau 1 7 2,84 L Non Tableau 1A, 9
Raifort préparé, raifort en crème 18 4 L Oui
Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants (junior) qui sont des produits de fruits ou de légumes transformés 2 213 mL Non
Confiture de (nom du fruit) 74 12 4 L Oui
Confiture de (nom du fruit) avec pectine 75 12 4 L Oui
Confiture de pommes et de (nom du fruit), confiture de rhubarbe et de (nom du fruit) 76 12 4 L Oui
Gelée de (nom du fruit) 77 12 4 L Oui
Gelée de (nom du fruit) avec pectine 78 12 4 L Oui
Mûres Lawton 3 Note de tableau 1 1(8)
Mûres Logan 3 Note de tableau 1 1(9)
Marmelade de (nom de l'agrume) 80 12 4 L Oui
Marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine 81 12 4 L Oui
Mincemeat, mince-meat, fruits hachés 87
Champignons, champignons entiers, champignons en bouton, champignons en bouton tranchés, champignons tranchés 32 24 6 2,84 L Non Tableau 1B, 8
Champignons, pieds et morceaux
et champignons, morceaux et pieds
25 10 2,84 L Non Tableau 1B, 8
Champignons à la crème 26 10 2,84 L Non
Olives (vertes) 90 16 2 L Oui
Olives 90
Oignons 18
Mandarines 3 Note de tableau 1 13 2,42 L Non 2(8)
Orange (sections) 3 Note de tableau 1 7 2,84 L Non
Pêches (entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) 33 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 10 2(5)
Nectar de pêche 93
Poires
(entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers)
34 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 11 2(6)
Nectar de poire 93
Pois 36 19 2 2,84 L Non Tableau 1B, 9 3
Pois: mûrs, trempés secs, secs, secs cuits 45
Pois et carottes, carottes et pois 37 20 2 2,84 L Non Tableau 1B, 10
Cornichons, pickles 91 15 4 L Oui
Garniture pour tarte 88 11 2,84 L Non
Fruits à tarte 89 11 2,84 L Non Tableau 1A, 2 à 4, 10, 12
Ananas (tranchés, broyés, ou en petits ou en gros morceaux) 3 Note de tableau 1 6 2,84 L Non Tableau 1 2(7)
Prunes, prunes à pruneaux 35 9 1 2,84 L Non Tableau 1A, 12 1(17)
Pommes de terre blanches (entières) 38 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 11 6
Pommes de terre blanches (tranchées) 39 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 11
Pomme de terre blanches (en dés ou en cubes) 40 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 11
Pommes de terre blanches (paille, à la française, coupées en morceaux réguliers, coupés en morceaux ondulés) 41 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Tableau 1B, 11
Patates douces
(coupées)
42 21 10 2,84 L Non Tableau 3, 1 2(9)
Patates douces (entières) 42 21 11 597 mL Non Tableau 3, 1 2(9)
Conserve de (nom du fruit) 82 12 4 L Oui
Nectar de pruneau 94
Citrouille 43 27 2 2,84 L Non
Framboises 3 Note de tableau 1 1(10)
Achards (relish) 91 15 4 L Oui
Rhubarbe 3 Note de tableau 1 1(11)
Choucroute 45 29 Tableau 1B, 12
Choucroute avec agent de conservation 30 17 2,84 L Non
Spaghetti à la sauce tomate 5 2,84 L Non
Épinards 46 12 Note de tableau 2 2 2,84 L Non Article 2, Tableau 2
Courges 44 28 2 2,84 L Non
Fraises 17 3 Note de tableau 1 1 2,84 L Non Tableau 1A, 13 1(12)
Mûres Thimble 3 Note de tableau 1 1(13)
Tomates
(entières, presque entières, entières et en morceaux, en quartiers, tranchées,
en dés ou hachées)
47 31 2 2,84 L Non Tableau 1B, 13
Tomates à l'étuvée 48 32 2 2,84 L Non
Jus de tomates 49 71 3 2 L Oui
Jus de tomates concentré, jus concentré de tomate, concentré de jus de tomates 50 72 8 3,58 L Non
Catsup de tomates, Catsup, Ketchup de tomates, Ketchup (catégorie optionnelle) 54 38 12 1,5 L Non
Sauce chili aux tomates (catégorie optionnelle) 55 39
Pâte de tomates, pâte concentrée de tomates (catégorie optionnelle) 53 36, 37 7 3,58 L Non
Pulpe de tomates (catégorie optionnelle) 52 35 8 3,58 L Non
Purée de tomates (catégorie optionnelle) 51 34 8 3,58 L Non
Légumes à chop suey 42 9 2,84 L Non Tableau 1B, 14
Légumes mélangés, macédoine, macedoine (catégorie optionnelle) 31 13 2 2,84 L Non Tableau 1B, 7
Légumes en sauce, en sauce au beurre, en sauce au fromage 14
(Nom du légume) 12
Jus de (nom du légume) 70
Soupes aux légumes condensées 3 2,84 L Non
Soupes aux légumes prêtes à servir 4 2,84 L Non

Notes de tableau

Note de tableau 1

Norme d'identité générique pour les fruits placés dans des emballages hermétiquement scellés.

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Note de tableau 2

Norme d'identité générique pour les légumes placés dans des emballages hermétiquement scellés.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Produits réglementés de fruits ou de légumes transformés congelés

Produit congelé Catégorie Recueil,
Volume 3, no de l'article
Normes d'identité
Normes d'identité canadiennes, Volume 4,
no de l'article
Tailles de contenants normalisées
RSAC, annexe. 3, tableau 3, no de l'article
Tailles de contenants normalisées -
Plus grand contenant prescrit
RSAC, annexe 3
Tailles de contenants normalisées -
Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale
% des solides solubles
RSAC, annexe 7, no de l'article
Désignation de calibre Recueil,
Volume 3, partie 3, tableau de l'article 89, no de l'article
Pommes tranchées congelées 57 48 2 & 3 2 kg Non 1(14)
Jus de pommes concentré congelé 58 63 Tableau 4, 1 1,36 L Non
Abricots congelés 59 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(1)
Asperges congelés (pointes ou turions) 60 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui
Asperges congelés (morceaux) 61 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui
Haricots congelés (verts ou beurre) 62 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui
Haricots de Lima congelés 63 52 Note de tableau 4 4 2 kg Oui
Mûres noires congelées 47 Note de tableau 3 1(2)
Bleuets congelés 64 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(15)
Mûres Boysen congelées 47 Note de tableau 3 1(3)
Brocoli congelé (coupé ou haché), pousses de brocoli congelées 67 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui
Choux de Bruxelles congelés 68 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui 9
Cantaloup, melons congelés 47 Note de tableau 3 2(1)
Carottes congelées (carottes coupées en forme de mini-carottes entières, carottes coupées en forme de carottes entières, carottes entières ou mini-carottes entières) 69 52 Note de tableau 4 6 2 kg Oui 7, 8
Carottes congelées (en dés, tranchées) 69 52 Note de tableau 4 6 2 kg Oui
Choux-fleurs congelés 70 52 Note de tableau 4 8 2 kg Oui
Cerises congelées (rouges, sures, dénoyautées) 71 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(4)
Cerises congelées (douces) 72 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(16)
Maïs à grains entiers congelé 73 52 Note de tableau 4 4 2 kg Oui
Maïs en épis congelé 74 52 Note de tableau 4
Pommettes congelées 47 Note de tableau 3 1(5)
Gadelles congelées 47 Note de tableau 3 1(6)
Pommes de terre frites congelées (coupe droite ou coupe régulière, paille ou julienne, coupe ondulée, paille en coupe ondulée ou julienne en coupe ondulée)  84 56 10 20 kg Oui
Cocktail aux fruits congelé 75 49 2 & 3 2 kg Non 2(2)
Fruits à salade congelés 76 50 2 & 3 2 kg Non 2(4)
Salade de fruits congelée 77 51 2 & 3 2 kg Non 2(3)
(Nom du fruit) congelé 47
Groseilles à maquereau congelées 47 Note de tableau 3 1(7)
Pamplemousse congelé 47 Note de tableau 3 1(18)
Mûres Lawton congelées 47 Note de tableau 3 1(8)
Mûres Logan congelées 47 Note de tableau 3 1(9)
Mandarines congelées 47 Note de tableau 3 2(8)
Champignons congelés 54
Oignons congelés 55
Jus d'orange concentré congelé 80 68
Jus d'orange concentré congelé sucré 69
Pêches congelées (en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) 81 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 2(5)
Poires congelées 47 Note de tableau 3 2(6)
Pois congelés 82 52 Note de tableau 4 4 2 kg Oui
Pois et carottes (en dés, tranchées ou entières) congelés, carottes (en dés, tranchées ou entières) et pois congelés 83 53 6 2 kg Oui
Ananas congelés 47 Note de tableau 3 2(7)
Prunes, prunes à pruneaux congelées 47 Note de tableau 3 1(17)
Patates douces congelées 52 Note de tableau 4 2(9)
Framboises congelées 47 Note de tableau 3 1(10)
Rhubarbe congelée (coupée) 87 47 Note de tableau 4 2 & 3 2 kg Non 1(11)
Épinards congelés (à feuilles entières, coupés, hachés) 88 52 Note de tableau 4 5 2 kg Oui
Courges cuites congelées 85 57 9 2 kg Oui
Courges non cuites congelées (en dés ou en cubes) 86 58 9 2 kg Oui
Fraises congelées (entières) 65 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(12)
Fraises congelées (tranchées) 66 47 Note de tableau 3 2 & 3 2 kg Non 1(12)
Mûres Thimble congelées 47 Note de tableau 3 1(13)
Légumes mixtes congelés 78 52 Note de tableau 4 6 2 kg Oui
Mélanges spéciaux de légumes congelés 79 52 Note de tableau 4 7 2 kg Oui
(Nom du légume) congelés 52

Notes de tableau

Note de tableau 3

Norme d'identité générique pour les fruits congelés.

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Note de tableau 4

Norme d'identité générique pour les légumes congelés.

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Sommaire des exigences en matière d'étiquetage des produits de fruits ou de légumes transformés

Exigences Hauteur des caractères/Lisibilité Emplacement sur l'étiquette Langue(s)

Nom usuel

B.01.006(1), RAD
218(1)a), RSAC

Préemballé:
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé:
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

Espace principal

B.01.006(1), RAD
218(1)a), RSAC

De consommation préemballé:
Les deux langues officielles (c.-à-d., français et anglais)

Préemballé autre que de consommation préemballé :
Au moins une langue officielle

B.01.012, RAD
205(1), 206(1), RSAC

Quantité nette

231a), 232, 244, 272(1)a), RSAC

Préemballé:
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé:

  • Doit être nettement distincte des autres renseignements sur l'étiquette et les données numériques doivent être indiquées en caractères gras
  • Doit figurer en caractères dont la hauteur est au moins égale à la hauteur minimale des caractères prévue à la colonne 2 de l'annexe 6 du RSAC pour la superficie de la principale surface exposée prévue à la colonne 1

208, 229(1)a), 230, RSAC

Espace principal

221, 272(1)a), RSAC

De consommation préemballé:
Les deux langues officielles (c.-à-d., français et anglais)

Préemballé autre que de consommation préemballé :
Au moins une langue officielle

B.01.012, RAD
205(1), 206(1), RSAC

Catégorie

306(1), RSAC
RNCC Note de tableau 5 Volume 3 et Volume 9

Préemballé:
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé:
Doit figurer en caractères dont la hauteur est au moins égale à la hauteur minimale des caractères prévue à la colonne 2 de l'annexe 6 du RSAC pour la superficie de la principale surface exposée prévue à la colonne 1

208, 312b), RSAC

De consommation préemballé:
Espace principal

312a), RSAC

De consommation préemballé:
Les deux langues officielles (c.-à-d., français et anglais)

Préemballé autre que de consommation préemballé :
Au moins une langue officielle

205(1), 206(1), RSAC

Désignation du calibre

Obligatoire pour certains produits de légumes transformés

322, RSAC

Minimum 1,6 mm

322(1), RSAC

À proximité du nom de catégorie

322(1), RSAC

De consommation préemballé:
Les deux langues officielles (c.-à-d., français et anglais)

Préemballé autre que de consommation préemballé :
Au moins une langue officielle

205(1), 206(1) et (2), RSAC

Pays d'origine
(produits importés)

Déclaration du pays d'origine, ou le pays d'origine fait partie du nom et du principal lieu d'affaires de l'entreprise étrangère où l'emballage a eu lieu

274(1), RSAC

Clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

Minimum 1,6 mm

Si le produit a été emballé pour un importateur canadien sous sa propre étiquette :

  • d'une hauteur d'au moins 6,4 mm (1/4 po), si la déclaration de quantité nette est de plus de 283,5 g ;
  • d'une hauteur d'au moins 3,2 mm (1/8 po), si la déclaration de quantité nette est de 283,5 g ou moins.

208, 274(2) et (3), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

245(2) et (3), RSAC

De consommation préemballé:
Les deux langues officielles (c.-à-d., français et anglais)

Préemballé autre que de consommation préemballé :
Au moins une langue officielle

B.01.012, RAD
205(1), 206(1), RSAC

Nom et principal lieu d'affaires

B.01.007(1.1)a), RAD
218(1)b), RSAC

Préemballé:
clairement présenté et bien en vue et facilement visible et lisible

De consommation préemballé:
Minimum 1,6 mm

208, 210(2), RSAC

N'importe quelle partie de l'étiquette, sauf qu'uniquement le dessous du contenant

B.01.005, RAD
218(2), RSAC

Au moins une langue officielle (c.-à-d., français et/ou anglais)

B.01.012(9), RAD
205(1), 206(1), RSAC

Autres mentions requises

Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés Consulter Tableau: Autres mentions requises pour les produits de fruits ou de légumes transformés préemballés

Notes de tableau

Note de tableau 5

L'abréviation RNCC signifie le Recueil des normes canadiennes de classification.

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Date de modification :