Exigences en matière d'étiquetage des édulcorants et des aliments qui contiennent des édulcorants
Exigences complémentaires

Exigences complémentaires sur les édulcorants

La majorité des édulcorants sont non nutritifs, sauf quelques exceptions (par exemple polyalcools et polydextrose). Pour plus d'information sur les édulcorants qui fournissent des calories, consultez Éléments du tableau de la valeur nutritive.

Les édulcorants non nutritifs, tels que l'aspartame, le sucralose, l'acésulfame-potassium, le néotame, le stévia, le cyclamate et la saccharine, ne fournissent pas de calories. Lorsque ces édulcorants sont ajoutés à des aliments, ils peuvent toutefois contenir des calories provenant d'autres ingrédients ou constituants qui sont ajoutés à l'aliment avec eux, comme des véhicules. Il revient donc au fabricant d'en prendre connaissance lorsqu'il élabore les étiquettes nutritionnelles.

Exigences en matière d'étiquetage relatives au glycoside de stéviol

Il n'y a aucune exigence supplémentaire en matière d'étiquetage pour les glycosides de stéviol lorsqu'ils sont utilisés comme additif alimentaire. Les exigences en matière d'étiquetage des glycosides de stéviol sont les mêmes que celles s'appliquant à tous les ingrédients et produits préemballés. Des exigences supplémentaires en matière d'étiquetage sont imposées seulement lorsque l'utilisation des glycosides de stéviol est combinée à l'utilisation d'autres édulcorants, comme l'aspartame, le sucralose, l'acésulfame-potassium et le néotame [B.01.014, B.01.016, B.01.019 et B.01.022, RAD].

La saccharine utilisée comme additif alimentaire

Une modification du RAD est entrée en vigueur le 4 mai 2016; elle présente une nouvelle utilisation pour la saccharine en tant qu'additif alimentaire pour les édulcorants de table. Cette modification prévoit une période de transition d'un an pour que les édulcorants à la saccharine vendus avant ces modifications deviennent conformes à ces nouvelles exigences d'étiquetage et de publicité. Au 4 mai 2016, seules les nouvelles règles d'étiquetage et d'utilisation de la saccharine seront autorisées.

La saccharine et ses sels (la saccharine de calcium, la saccharine de potassium et la saccharine de sodium) font partie de la liste des édulcorants autorisés de Santé Canada. Cela autorise l'utilisation de la saccharine et/ou de ses sels comme édulcorants dans : les rafraîchissants pour l'haleine, les fruits en conserve non normalisés, la gomme à mâcher, les desserts congelés non normalisés, les garnitures et les mélanges de garniture, les boissons alcoolisées non normalisées, les boissons gazeuses non alcoolisées non normalisées, les tartinades de fruits non normalisées, les boissons préopératoires et les édulcorants de table. Comme pour tous les autres additifs alimentaires, lorsqu'utilisés tels que permis, la saccharine et/ou ses sels doivent faire partie de la liste des ingrédients des aliments préemballés. Pour de plus amples renseignements, consulter l'Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés afin de permettre l'utilisation de la saccharine, la saccharine de calcium, la saccharine de potassium et la saccharine de sodium à titre d'édulcorants dans divers aliments non normalisés de Santé Canada.

Les ingrédients au fruit de moines

La liste des édulcorants autorisés de Santé Canada permet l'extrait de fruit de moines dans les édulcorants de table^{Note de bas de page 1} seulement. Les exigences en matière d'étiquetage applicables sont celles désignées pour tous les édulcorants.

Par ailleurs, d'autres ingrédients au fruit de moines, tel que le concentré de jus de fruit de moines, ne sont pas considérés des édulcorants. Ils sont, par contre, considérés des ingrédients alimentaires acceptables en raison de leur teneur moins élevée en mogroside V. Si un produit alimentaire comprend des ingrédients au fruit de moines ajoutés en quantités respectant les bonnes pratiques industrielles, celui-ci doit être étiqueté adéquatement. Voir la liste des ingrédients pour plus de renseignements.

Le cyclamate comme produit non alimentaire

Le cyclamate est seulement autorisé comme produit non alimentaire dans des conditions particulières.

Conformément à la partie E du RAD, il est interdit d'utiliser des édulcorants au cyclamate dans les aliments. Ces édulcorants sont assujettis à la partie E du RAD, laquelle les exclut des exigences de la partie B du RAD [E.01.001, RAD].

Les édulcorants au cyclamate comme produit non alimentaire peuvent être vendus uniquement pour utilisation directe du consommateur lorsqu'ils respectent les conditions suivantes [E.01.002, RAD] :

• personne ne peut vendre d'édulcorants au cyclamate qui ne sont pas étiquetés conformément aux exigences de cette partie.
• personne ne peut, dans la publicité sur l'édulcorant au cyclamate destinée au grand public, annoncer d'autres éléments que le nom, le prix et la quantité de l'édulcorant [E.01.003, RAD].

Les étiquettes des édulcorants au cyclamate qui respectent les spécifications susmentionnées doivent également contenir :

• une liste d'ingrédients [E.01.005b), RAD];
• la quantité présente des éléments suivants dans l'édulcorant :
  1. acide cyclohexylsulfamique,
  2. sel d'acide cyclohexylsulfamique,
  3. glucides, s'il y a lieu[E.01.005b), RAD];
• la valeur énergétique exprimée en calories par cuillère à thé, goutte, comprimé ou autre selon le mode d'emploi et par 100 grammes ou 100 millilitres de l'édulcorant^{Note de bas de page 2} [E.01.005a), RAD];
• la mise en garde suivante :

  une mention indiquant que l'édulcorant ne doit être utilisé que sur avis d'un médecin [E.01.004, RAD].