Exigences en matière d'étiquetage des édulcorants et des aliments qui contiennent des édulcorants
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- Aperçu
- Étiquetage obligatoire des édulcorants
- Exigences complémentaires
- Renseignements additionnels
- Définitions
Aperçu
La présente page Web vise à décrire les exigences en matière d'étiquetage des édulcorants et des aliments qui contiennent des édulcorants.
Les seuls édulcorants dont l'utilisation est autorisée au Canada sont ceux qui figurent sur la liste des édulcorants autorisés de Santé Canada. Pour être utilisés, ces édulcorants doivent être conformes aux aliments autorisés, aux limites de tolérance prescrites et aux autres conditions décrites dans la Liste des édulcorants autorisés.
Édulcorants et agents édulcorants ne sont pas synonymes. Les agents édulcorants, comme le sucre granulé et le miel, sont régis par le titre 18 du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et doivent être conformes aux normes qui y sont énoncées. La présente page Web ne fournit pas d'information sur les agents édulcorants.
Étiquetage obligatoire des édulcorants
Comme tous les additifs alimentaires, les édulcorants doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients des aliments préemballés qui en contiennent [B.01.008(1)b), RAD]. Consultez l'ordre des ingrédients pour plus d'information.
De plus, plusieurs édulcorants et aliments contenant des édulcorants sont assujettis aux exigences en matière d'étiquetage qui suivent :
Exigences en matière d'étiquetage relatives à l'aspartame, au sucralose, à l'acésulfame-potassium et au néotame
Le tableau ci-après décrit ce qui doit être déclaré sur les étiquettes des produits préemballés qui contiennent de l'aspartame, du sucralose, de l'acésulfame-potassium ou du néotame lorsqu'ils sont présents dans un aliment ou qu'ils sont vendus en tant qu'édulcorant de table [B.01.014, B.01.015, B.01.016, B.01.017, B.01.019, B.01.020, B.01.022 et B.01.023, RAD].
| Exigences en matière d'étiquetage | Dans un aliment | Édulcorant de table |
|---|---|---|
| Une mention sur l'espace principal indiquant que l'aliment contient de l'aspartame, du sucralose, de l'acésulfame-potassium ou du néotame, ou est édulcoré avec de l'aspartame, du sucralose, de l'acésulfame-potassium ou du néotame. | cocher | cocher |
| Si de l'aspartame est utilisé en combinaison avec d'autres édulcorants, une mention indiquant que l'aliment contient de l'aspartame, ou est édulcoré avec de l'aspartame, et contenant le nom du ou des autres édulcorants. [par exemple « édulcoré avec de l'aspartame et du xylitol »] |
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| Si du sucralose, de l'acésulfame-potassium ou du néotame sont utilisés en combinaison avec d'autres édulcorants, des agents édulcorants ou les deux, une mention indiquant que l'aliment contient, ou est édulcoré avec, du sucralose, de l'acésulfame-potassium ou du néotame, s'il y a lieu, et le nom du ou des autres édulcorants, du ou des agents édulcorants ou des deux. [par exemple « édulcoré avec du sucralose, du fructose et du sucre »] |
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| Lorsque les 3 mentions ci-dessus sont requises, elles doivent être déclarées en caractères de dimensions au moins égales et aussi bien en vue que les données numériques de la déclaration de la quantité nette. | cocher | cocher |
| Une mention sur le pouvoir édulcorant d'une portion exprimé en fonction de la quantité de sucre requise pour produire un degré d'édulcoration équivalent, regroupée avec la liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD]. | cocher | |
| Une mention indiquant la teneur en aspartame, en sucralose, en acésulfame-potassium ou en néotame, exprimée en milligrammes, par portion indiquée, regroupée avec la liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD]. Cette déclaration ne peut figurer dans le tableau de la valeur nutritive. | cocher | cocher |
| Dans le cas de l'aspartame, une mention, regroupée avec la liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD], indiquant que l'aspartame contient de la phénylalanine. | cocher | cocher |
Un tableau de la valeur nutritive [B.01.401(3)c), RAD]. Remarque : Sous certaines conditions, l'exemption des petits emballages relative au TVN peut s'appliquer à des produits contenant de l'acésulfame-potassium, de l'aspartame, du néotame ou du sucralose ajouté et qui répondent aux critères pour l'allégation « sans sucres ». Pour de plus amples renseignements, consulter Petits emballages ayant une surface exposée disponible (SED) de moins de 100 cm2 [B.01.467(2.1), RAD] . De plus, lorsque l'étiquette d'un produit préemballé a une SED de moins de 15 cm2, le produit est toujours exempté de l'obligation de porter un TVN, même s'il contient de l'acésulfame-potassium, de l'aspartame, du néotame ou du sucralose ajouté [B.01.469, RAD]. |
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Exigences en matière d'étiquetage relatives au polydextrose
Le polydextrose est un additif alimentaire autorisé synthétisé à partir du dextrose (glucose). L'étiquette d'un aliment qui contient du polydextrose doit en indiquer la teneur en grammes par portion indiquée [B.01.018, RAD]. La teneur en polydextrose doit être incluse dans la teneur totale de glucides déclarée dans le tableau de la valeur nutritive. Consultez Éléments du tableau de la valeur nutritive pour obtenir plus d'information.
Consultez la page Web Polyalcools (polyols) et polydextrose de Santé Canada pour plus d'information sur le polydextrose.
Exigences en matière d'étiquetage relatives aux polyalcools
Les polyalcools (c'est-à-dire polyols) fournissent de l'énergie sous forme de glucides tout comme les agents édulcorants (par exemple sucre blanc et sucre brun). Ils sont aussi connus comme étant des substances apparentées aux sucres et fournissent moins de calories par gramme que les agents édulcorants habituels. Les polyalcools (c'est-à-dire polyols) dont l'utilisation est autorisée comme additif alimentaire au Canada sont : l'hydrolysat d'amidon hydrogéné, l'isomalt, le lactitol, le maltitol, le sirop de maltitol, le mannitol, le sorbitol, le sirop de sorbitol, le xylitol et l'érythritol.
Lorsque ces polyalcools sont présents dans un aliment, leur teneur totale doit être déclarée dans le tableau de la valeur nutritive en grammes, par portion indiquée [B.01.402(6), RAD]. Consultez Éléments du tableau de la valeur nutritive pour obtenir plus d'information.
Consultez la page Web Polyalcools (polyols) et polydextrose de Santé Canada pour plus d'information sur les polyalcools.
Exigences complémentaires
Exigences complémentaires sur les édulcorants
La majorité des édulcorants sont non nutritifs, sauf quelques exceptions (par exemple polyalcools et polydextrose). Pour plus d'information sur les édulcorants qui fournissent des calories, consultez Éléments du tableau de la valeur nutritive.
Les édulcorants non nutritifs, tels que l'aspartame, le sucralose, l'acésulfame-potassium, le néotame, le stévia, le cyclamate et la saccharine, ne fournissent pas de calories. Lorsque ces édulcorants sont ajoutés à des aliments, ils peuvent toutefois contenir des calories provenant d'autres ingrédients ou constituants qui sont ajoutés à l'aliment avec eux, comme des véhicules. Il revient donc au fabricant d'en prendre connaissance lorsqu'il élabore les étiquettes nutritionnelles.
Exigences en matière d'étiquetage relatives au glycoside de stéviol
Il n'y a aucune exigence supplémentaire en matière d'étiquetage pour les glycosides de stéviol lorsqu'ils sont utilisés comme additif alimentaire. Les exigences en matière d'étiquetage des glycosides de stéviol sont les mêmes que celles s'appliquant à tous les ingrédients et produits préemballés. Des exigences supplémentaires en matière d'étiquetage sont imposées seulement lorsque l'utilisation des glycosides de stéviol est combinée à l'utilisation d'autres édulcorants, comme l'aspartame, le sucralose, l'acésulfame-potassium et le néotame [B.01.014, B.01.016, B.01.019 et B.01.022, RAD].
La saccharine utilisée comme additif alimentaire
Une modification du RAD est entrée en vigueur le 4 mai 2016; elle présente une nouvelle utilisation pour la saccharine en tant qu'additif alimentaire pour les édulcorants de table. Cette modification prévoit une période de transition d'un an pour que les édulcorants à la saccharine vendus avant ces modifications deviennent conformes à ces nouvelles exigences d'étiquetage et de publicité. Au 4 mai 2016, seules les nouvelles règles d'étiquetage et d'utilisation de la saccharine seront autorisées.
La saccharine et ses sels (la saccharine de calcium, la saccharine de potassium et la saccharine de sodium) font partie de la liste des édulcorants autorisés de Santé Canada. Cela autorise l'utilisation de la saccharine et/ou de ses sels comme édulcorants dans : les rafraîchissants pour l'haleine, les fruits en conserve non normalisés, la gomme à mâcher, les desserts congelés non normalisés, les garnitures et les mélanges de garniture, les boissons alcoolisées non normalisées, les boissons gazeuses non alcoolisées non normalisées, les tartinades de fruits non normalisées, les boissons préopératoires et les édulcorants de table. Comme pour tous les autres additifs alimentaires, lorsqu'utilisés tels que permis, la saccharine et/ou ses sels doivent faire partie de la liste des ingrédients des aliments préemballés. Pour de plus amples renseignements, consulter l'Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés afin de permettre l'utilisation de la saccharine, la saccharine de calcium, la saccharine de potassium et la saccharine de sodium à titre d'édulcorants dans divers aliments non normalisés de Santé Canada.
Les ingrédients au fruit de moines
La liste des édulcorants autorisés de Santé Canada permet l'extrait de fruit de moines dans les édulcorants de tableNote de bas de page 1 seulement. Les exigences en matière d'étiquetage applicables sont celles désignées pour tous les édulcorants.
Par ailleurs, d'autres ingrédients au fruit de moines, tel que le concentré de jus de fruit de moines, ne sont pas considérés des édulcorants. Ils sont, par contre, considérés des ingrédients alimentaires acceptables en raison de leur teneur moins élevée en mogroside V. Si un produit alimentaire comprend des ingrédients au fruit de moines ajoutés en quantités respectant les bonnes pratiques industrielles, celui-ci doit être étiqueté adéquatement. Voir la liste des ingrédients pour plus de renseignements.
Le cyclamate comme produit non alimentaire
Le cyclamate est seulement autorisé comme produit non alimentaire dans des conditions particulières.
Conformément à la partie E du RAD, il est interdit d'utiliser des édulcorants au cyclamate dans les aliments. Ces édulcorants sont assujettis à la partie E du RAD, laquelle les exclut des exigences de la partie B du RAD [E.01.001, RAD].
Les édulcorants au cyclamate comme produit non alimentaire peuvent être vendus uniquement pour utilisation directe du consommateur lorsqu'ils respectent les conditions suivantes [E.01.002, RAD] :
- personne ne peut vendre d'édulcorants au cyclamate qui ne sont pas étiquetés conformément aux exigences de cette partie.
- personne ne peut, dans la publicité sur l'édulcorant au cyclamate destinée au grand public, annoncer d'autres éléments que le nom, le prix et la quantité de l'édulcorant [E.01.003, RAD].
Les étiquettes des édulcorants au cyclamate qui respectent les spécifications susmentionnées doivent également contenir :
- une liste d'ingrédients [E.01.005b), RAD];
- la quantité présente des éléments suivants dans l'édulcorant :
- acide cyclohexylsulfamique,
- sel d'acide cyclohexylsulfamique,
- glucides, s'il y a lieu[E.01.005b), RAD];
- la valeur énergétique exprimée en calories par cuillère à thé, goutte, comprimé ou autre selon le mode d'emploi et par 100 grammes ou 100 millilitres de l'édulcorantNote de bas de page 2 [E.01.005a), RAD];
- la mise en garde suivante :
une mention indiquant que l'édulcorant ne doit être utilisé que sur avis d'un médecin [E.01.004, RAD].
Renseignements additionnels
Pour obtenir davantage d'information sur les édulcorants, veuillez consulter les liens suivants :
Définitions
Agent édulcorant
« agent édulcorant » vise tout aliment qui fait l'objet d'une norme énoncée dans le titre 18 du RAD, mais non les additifs alimentaires inclus dans la liste des liste des édulcorants autorisés de Santé Canada [B.01.001(1), RAD]. Le sucre blanc, le sucre brun, la mélasse et le miel sont des exemples d'agents édulcorants.
Édulcorant
« édulcorant » désigne un additif alimentaire qui donne une saveur sucrée aux aliments [B.01.001(1), RAD]. L'aspartame, le maltitol et le sorbitol sont des exemples d'additifs alimentaires qui peuvent être utilisés comme édulcorants. Pour une liste complète, consulter la liste des édulcorants autorisés de Santé Canada.
Édulcorant au cyclamate
« édulcorant au cyclamate » désigne l'acide cyclohexyl sulfamique ou l'un de ses sels, ainsi qu'une substance en contenant, vendus comme édulcorants [E.01.001(1), RAD].
Édulcorant de table
Les édulcorants de table sont des édulcorants de haute intensité manufacturés sous forme liquide, poudreux ou granuleux et destinés à être ajoutés aux aliments de façon ad libitum par le consommateur à leur discrétion (par exemple, pour donner une saveur sucrée au café ou au thé destiné à leur propre consommation). Ils ne sont pas conçus pour être utilisés comme ingrédient.
Édulcorants non nutritifs
« édulcorants non nutritifs », aussi appelés édulcorants intenses, ne fournissent pas de calories et n'influencent pas les taux de sucre dans le sang. Puisque ces composés sont considérablement plus sucrés que du sucre ordinaire, leur contribution énergétique est négligeable. Voici des exemples d'édulcorants non nutritifs : cyclamate, saccharine, aspartame, sucralose, acésulfame‑potassium, néotame et stévia.
Polyalcools
« polyalcools » (aussi nommés polyols) sont des additifs alimentaires qui sont utilisés comme édulcorants et agents texturants/de remplissage dans les aliments. Mentionnons comme exemples de polyalcools l'isomalt, le lactitol, le maltitol, le sirop de maltitol, le mannitol, le sorbitol, le sirop de sorbitol, le xylitol, l'érythritol et les hydrolysats d'amidon hydrogéné.
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