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Anciennes exigences pour la bière et la vodka

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Information propre au produit pour la bière – anciennes exigences

Remarque

Les modifications à la norme de composition de la bière ainsi que l'abrogation de l'exemption relative aux exigences d'étiquetage des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés pour la bière prévues par le Règlement sur les aliments et drogues sont entrées en vigueur le 15 avril 2019. Les parties réglementées disposent d'une période de transition, soit jusqu'au 13 décembre 2022 inclusivement, pour se conformer aux nouvelles exigences.

Pour obtenir de l'information sur les nouvelles exigences, veuillez consulter Information propre au produit pour la bière.

Nom usuel pour la bière

L'article B.02.132 du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) établit les noms usuels obligatoires et qualificatifs tels que décrits pour les différents produits de bière selon leur teneur en alcool.

Noms usuels selon la teneur en alcool
Pourcentage d'alcool par volume Nom usuel ou nom usuel qualificatif
1,1 à 2,5 bière extra-légère, ale extra-légère, stout extra-léger, porter extra-léger
2,6 à 4,0 bière légère, ale légère, stout léger, porter léger
4,1 à 5,5 bière, ale, stout, porter
5,6 à 8,5 bière forte, ale forte, stout fort, porter fort, liqueur de malt
8,6 et plus bière extra-forte, ale extra-forte, stout extra-fort, porter extra-fort, liqueur de malt forte
Lager
« Lager » n'est pas un nom usuel acceptable comme prévu à l'article B.02.132 du RAD. Le nom usuel « bière » doit être inscrit en plus de la description « lager ».
Bière épicée
La bière relevée d'épices ou d'herbes peut être décrite à l'aide d'un nom usuel comme une « Bière avec (nom usuel ou nom de catégorie des ingrédients) ». Le nom usuel dans ce cas pourrait également être une liste des ingrédients.
Bière à faible teneur en alcool
« Bière à 0,4 % d'alcool » est un nom usuel acceptable pour une bière qui respecte la norme du RAD pour la bière, mais qui contient 0,4 % d'alcool. L'article B.02.132 du RAD établit les noms usuels pour la bière et l'ale contenant 1,1 % d'alcool ou plus (bière extra-légère à bière extra-forte). Puisqu'il n'existe aucune exigence pour le nom usuel des bières contenant moins de 1,1 % d'alcool, ce nom usuel est considéré comme représentant la nature du produit.
Matières glucidiques

Les articles B.02.130 et B.02.131 du RAD établissent les normes pour la bière et l'ale, et indiquent que plusieurs ingrédients peuvent être ajoutés « au cours des étapes de fabrication ». Ces ingrédients comprennent les matières glucidiques, les agents de conservation et les agents de collage.

La fonction prévue des « matières glucidiques » lorsqu'ajoutées à la bière ou à l'ale n'est pas précisée dans le règlement. Bien qu'il n'existe aucune définition réglementaire pour les « matières glucidiques », ce terme est interprété comme étant un ingrédient dont la plus grande composante unique est un glucide et qui est utilisé pour aider à la fermentation, ou pour améliorer la saveur, le corps ou la couleur du produit. Ainsi, les matières glucidiques comprennent les sources de glucides (par exemple, maltose, lactose, sirop d'érable, miel, etc.) utilisées en tant que compléments aux sucres de fermentation disponibles. Elles comprennent également d'autres glucides simples ou complexes comme des fruits ou du jus de fruits, du maïs, du riz, de l'avoine, de l'orge et certaines épices ou herbes.

Par exemple, une épice dont la plus grande composante unique est un glucide serait considérée comme une « matière glucidique ». Par conséquent, l'ajout d'un ingrédient de la sorte à une bière ou une ale normalisée serait conforme aux articles B.02.130 et B.02.131 du RAD. Les fabricants doivent être en mesure de démontrer qu'une épice ou un autre ingrédient est composé principalement de matières glucidiques, c'est-à-dire que le glucide est la plus grande composante unique de l'ingrédient.

La mention « au cours des étapes de fabrication » dans les normes de bière et d'ale est interprétée de manière à inclure les processus de fermentation et d'après-fermentation jusqu'à inclure l'emballage du produit final. Par conséquent, une bière ou une ale avec des matières glucidiques ajoutées à tout moment au cours des étapes de fabrication serait conforme avec les articles B.02.130 et B.02.131 du RAD et serait considérée comme un produit normalisé.

Consultez Étiquetage de la liste des ingrédients, des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés pour la bière pour de l'information sur des exemptions de ces exigences pour la bière et l'ale normalisées.

Bière aromatisée
Les normes pour la bière et l'ale [B.02.130, B.02.131, RAD] prévoient l'ajout de « matières glucidiques ». Toutefois, elles ne prévoient pas l'ajout de préparations aromatisantes. Si un extrait ou une préparation aromatisante qui n'est pas principalement composée de matières glucidiques (par exemple, huiles essentielles, distillats, ou saveurs synthétiques à base de produits chimiques) est ajoutée à la bière, la boisson alcoolisée devient non normalisée et nécessite un nom usuel approprié (par exemple, bière à la saveur de cerise ajoutée), un étiquetage contenant la liste des ingrédients et des allergènes.
Bière de glace
La bière de glace est une allégation acceptable pour une bière assujettie au processus de congélation et d'élimination des cristaux de glace formés. Le nom usuel utilisé pour un produit de la sorte doit être fondé sur la teneur en alcool de la boisson telle que décrite dans la section Nom usuel pour la bière, avec le terme « glace » comme information supplémentaire optionnelle.

Étiquetage de la liste des ingrédients, des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés pour la bière

Les bières et les ales normalisées sont exemptes de la nécessité d'indiquer la liste d'ingrédients sur l'étiquette, ainsi que de la réglementation améliorée concernant l'étiquetage des allergènes alimentaires [B.01.008(2)f), B.01.010.1(5), RAD]. Cette exemption s'applique aussi lorsque la présence d'ingrédients tels que des épices est soulignée sur l'étiquette (par exemple, dans un énoncé publicitaire ou un nom commercial), à l'exception de ce qui suit :

Information propre au produit pour la vodka – anciennes exigences

Remarque

Les modifications aux normes de composition et aux exigences d'étiquetage de la vodka prévues par le Règlement sur les aliments et drogues sont entrées en vigueur le 26 juin 2019. Les parties réglementées disposent d'une période de transition, soit jusqu'au 13 décembre 2022 inclusivement, pour se conformer aux nouvelles exigences.

Pour obtenir de l'information sur les nouvelles exigences, veuillez consulter Information propre au produit pour la vodka.

Exigences relatives à la composition de la vodka

Le titre 2 de la partie B du RAD prescrit une norme de composition à l'égard de la vodka.

La vodka doit être une boisson alcoolique potable obtenue par le traitement de l'esprit de grain ou de pommes de terre avec du charbon de bois, de manière que le produit n'ait ni caractère ni arôme ni goût distinctifs.

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