Archivée - L'ACIA ne renouvelle pas l'agrément de l'établissement 3120, Érablière G.F. Marois Inc.
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Le 12 décembre 2016, Ottawa. L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) n'a pas renouvelé l'agrément de l'établissement 3120, Érablière G.F. Marois Inc., un producteur de sirop d'érable situé à Saint-Robert-Bellarmin, au Québec.
Le renouvellement de l'agrément est refusé puisque l'Érablière G.F. Marois Inc. n'a pas présenté à l'ACIA un exposé sommaire du programme de salubrité de l'établissement conformément au paragraphe 6 (2) du Règlement sur les produits de l'érable.
Ce non-renouvellement n'est accompagné d'aucun rappel d'aliments.
Les permis et les agréments d'établissements agréés par le gouvernement fédéral peuvent être suspendus, révoqués ou leur renouvellement refusé, à défaut de se conformer aux lois et règlements pertinents. L'ACIA publie une liste des suspensions et des révocations dans son site Web.
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