Archivée - Rapport sur ce que nous entendu – Consultation sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins

Sur cette page

• Introduction
• À propos de la consultation
• Ce que nous avons entendu
  • Profil des répondants
  • Messages clés des répondants
  • Rétroaction sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux lapins
• Prochaines étapes
• Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux lapins

Introduction

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a entrepris un vaste programme de transformation pour renforcer le fondement de sa législation, ses programmes réglementaires et la réalisation des inspections. Ces directives établissent le contexte qui sous-tend le renouvellement du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (le Règlement).

Le but de la modernisation du Règlement consiste à réduire le fardeau en matière de conformité et à soutenir l'innovation, tout en s'assurant que les aliments du bétail sont salubres et qu'ils contribuent à la production et au maintien du bétail en bonne santé et des aliments d'origine animale qui ne posent aucun risque important pour l'environnement. La modernisation du Règlement est conçue afin d'avantager l'industrie canadienne des aliments du bétail, qui est composée, entre autres, d'éleveurs d'animaux de ferme, de fabricants d'aliments du bétail à des fins commerciales, de vendeurs au détail, d'importateurs, d'exportateurs, de fabricants d'ingrédients et d'entreprises de transformation d'aliments. En plus de s'harmoniser avec d'autres régimes internationaux de réglementation des aliments du bétail, la modernisation maintient l'objectif d'améliorer la santé animale et la salubrité des aliments pour le public canadien.

La surveillance des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail n'est qu'un aspect du Règlement qui fait l'objet d'un examen dans le cadre du vaste projet de modernisation. Le tableau 4 de l'annexe I (Échelle des garanties en éléments nutritifs pour les aliments complets exemptés de l'enregistrement) a été créé et incorporé au Règlement sur les aliments du bétail dans les années 1980 en tant que mécanisme visant à exempter de l'enregistrement certains groupes d'aliments du bétail. À l'heure actuelle, si un aliment du bétail complet fournit des éléments nutritifs qui relèvent des échelles énumérées dans le tableau 4, ou si un supplément est assorti de directives d'utilisation qui donnerait lieu à un aliment du bétail complet qui fournit des éléments nutritifs qui relèvent des échelles énumérées dans le tableau 4, l'aliment du bétail peut être exempté de l'enregistrement. Les aliments du bétail qui fournissent des éléments nutritifs qui ne sont pas visés par les échelles énumérées dans le tableau 4 et qui ne satisfont à aucun autre critère d'exemption supplémentaire doivent faire l'objet d'une évaluation et d'un enregistrement par l'ACIA avant la fabrication et la vente.

Les valeurs indiquées dans le tableau 4 n'ont plus la même pertinence nutritionnelle qu'au moment de l'introduction du tableau. Des intervenants ont également indiqué qu'ils estiment que le tableau 4 empêche l'innovation en vue de créer de nouveaux produits d'aliments du bétail; cependant, un grand nombre de limites maximales d'éléments nutritifs qui sont actuellement établies dans le tableau 4 ont des répercussions en matière de santé et de salubrité qui doivent être prises en considération.

L'ACIA a entrepris une consultation entre le 10 juillet 2018 et le 17 août 2018 sur une proposition en vue de déterminer les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins. On a également proposé de supprimer le tableau 4 du Règlement et que celui-ci ne serve plus de déclencheur pour l'enregistrement des aliments en fonction de teneurs déterminées en éléments nutritifs. La proposition indiquait également que ces valeurs maximales d'éléments nutritifs seraient comprises dans un document à incorporer par renvoi dans le Règlement afin de donner la souplesse qui permettra de modifier les concentrations en temps opportun, le cas échéant.

Le présent rapport regroupe et synthétise les commentaires reçus concernant la proposition des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins et présente la réponse de l'ACIA à ces commentaires.

L'ACIA tient à remercier chacun des participants aux activités de consultation du temps consacré au processus de consultation et du partage de points de vue.

À propos de la consultation

Le mode de consultation principal comportait la préparation et l'affichage de la Proposition – Valeurs maximales des éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins sur le site Web de l'ACIA, ainsi que la sensibilisation directe des intervenants de l'industrie, des partenaires gouvernementaux et du personnel de l'ACIA. 4 ensembles de commentaires écrits ont été reçus.

Ce que nous avons entendu

• Profil des répondants
• Messages clés des répondants
• Rétroaction sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux lapins

Profil des répondants

Des commentaires ont été reçus d'associations de l'industrie des aliments du bétail qui représentent des fabricants d'aliments commerciaux canadiens, ainsi que de particuliers au sein de l'industrie des aliments du bétail. Les fabricants d'aliments canadiens représentent 90 % des aliments commerciaux fabriqués au Canada. Le ministère de l'Agriculture de la Saskatchewan a également fourni une réponse.

Messages clés des répondants

Même si des intervenants ont fourni des suggestions en vue d'améliorer la proposition des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins, l'ACIA n'a reçu aucun commentaire indiquant un désaccord catégorique à l'égard de l'approche réglementaire proposée.

Les répondants ont indiqué qu'ils étaient d'accord avec le concept d'abandonner l'utilisation du tableau 4 comme moyen d'exempter les aliments du bétail de l'enregistrement; cependant, ils ont également soulevé certaines préoccupations à l'égard de la proposition, dont les suivantes :

• certaines des valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées étaient trop faibles
• à l'heure actuelle, l'industrie des aliments du bétail utilise des micro-prémélanges formulés pour les espèces de bétail terrestre majeures afin de fabriquer les aliments pour les espèces de bétail terrestre mineures; les valeurs maximales d'éléments nutritifs doivent donc être alignées, le cas échéant

Une discussion plus détaillée à l'égard de ces préoccupations et les réponses de l'ACIA sont présentées ci-dessous.

Rétroaction sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux lapins

• Portée de la proposition
• Classifications de lapins et ingestion moyenne
• Macrominéraux
• Oligo-éléments
• Vitamines
• Autres commentaires des répondants

Portée de la proposition

La portée de la proposition comprenait la :

• détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui peuvent respectivement avoir une incidence sur la santé et la sécurité des animaux d'élevage, des humains et de l'environnement
• la détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui appuient un objectif nutritionnel contrairement à un objectif thérapeutique; et
• la détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui peuvent produire des résidus dans l'aliment produit pouvant être nuisibles à ceux qui consomment les produits

2 répondants ont formulé des commentaires sur la portée énoncée de cette proposition. Tous les répondants ont fourni un appui positif concernant le remplacement des valeurs du tableau 4 ou, à tout le moins, l'apport de modification à celles-ci au moyen de valeurs nutritives fondées sur la science, en plus de comprendre que des modifications au tableau 4 entraîneraient une augmentation du nombre d'aliments qui n'auraient pas à être enregistrés.

• Réponse de l'ACIA de la portée de la proposition

  La portée de cette proposition a reçu une rétroaction et un appui positifs. Comme il a déjà été mentionné, les aliments devront convenir à leur objectif énoncé, ce qui comprend le fait de satisfaire aux besoins nutritionnels minimums et aux exigences des espèces d'animaux d'élevage visées. L'ACIA s'est concentrée sur l'établissement de valeurs maximales d'éléments nutritifs lorsque des répercussions en matière de santé animale et de salubrité des aliments étaient plus susceptibles d'être observées.

Classifications de lapins et ingestion moyenne

Aucun commentaire n'a été fourni en ce qui concerne les classifications de lapins (boucs, lapines, croissants) indiquées dans la proposition ni l'ingestion moyenne (échelle de l'ingestion de matières sèches [MS]) et le pourcentage de fourrages dans la ration totale pour chaque classification de lapin.

Macrominéraux

Calcium (Ca) et phosphore (P)

Aucun commentaire n'a été fourni concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le calcium et le phosphore dans les aliments destinés aux lapins.

• Réponse de l'ACIA aux valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le calcium et le phosphore dans les aliments destinés aux lapins

  Calcium

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 2 % de MS de la ration totale concernant le calcium pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 2 % de MS de la ration totale concernant le calcium, comme il est indiqué dans la proposition.

  Phosphore

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 % de MS de la ration totale concernant le phosphore pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 % de MS de la ration totale concernant le phosphore, comme il est indiqué dans la proposition.

Magnésium, sodium, potassium et soufre

3 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale d'éléments nutritifs proposée de potassium dans les aliments destinés aux lapins. Tous les répondants estimaient que la valeur maximale proposée de potassium était trop faible et devait être augmentée. Aucun commentaire n'a été fourni concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le magnésium, le sodium et le soufre dans les aliments destinés aux lapins.

• Réponse de l'ACIA aux valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour magnésium, sodium, potassium et soufre dans les aliments destinés aux lapins

  Magnésium

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,6 % de MS de la ration totale concernant le magnésium pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,6 % de MS de la ration totale concernant le magnésium, comme il est indiqué dans la proposition.

  Sodium

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,5 % de MS de la ration totale concernant le sodium pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,5 % de MS de la ration totale concernant le sodium, comme il est indiqué dans la proposition.

  Potassium

  Après avoir soigneusement examiné et pris en compte les réponses reçues et la valeur maximale de potassium suggérée par tous les répondants, l'ACIA prévoit modifier la valeur maximale de potassium contenue dans les aliments destinés aux lapins pour tenir compte des niveaux élevés de potassium contenus dans les fourrages (fléole des prés et luzerne) et d'autres aliments à ingrédient unique (farines de graines oléagineuses) qui sont habituellement utilisés dans la fabrication d'aliments destinés aux lapins. On ne prévoit aucun risque pour la santé animale ou la salubrité des aliments découlant de l'augmentation de la valeur maximale de 2 % de MS de la ration totale pour le potassium.

  Les répondants ont fourni des données attestant que les ingrédients communs, comme les fourrages (fléole des prés et luzerne) et les sources de protéine (farines de graines oléagineuses) utilisés dans la fabrication d'aliments destinés aux lapins contiennent des niveaux élevés de potassium inhérents et qu'il serait très difficile, voire impossible, de respecter une ration totale pour les lapins qui contiendrait des niveaux de potassium inférieurs à 1 %.

  La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

  Actuel (% de l'aliment complet, tel que consommé)	Proposé (% de MS de la ration totale)	Révisé (% de MS de la ration totale)
  2	1	2

  Soufre

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,5 % de MS de la ration totale concernant le soufre pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 0,5 % de MS de la ration totale concernant le soufre, comme il est indiqué dans la proposition.

Oligo-éléments

Cobalt, cuivre, iode et fer

Aucun commentaire n'a été fourni concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le cobalt, le cuivre, l'iode et le fer dans les aliments destinés aux lapins.

• Réponse de l'ACIA aux valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le cobalt, cuivre, iode et fer dans les aliments destinés aux lapins

  Cobalt

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 mg/kg de MS de la ration totale concernant le cobalt pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 mg/kg de MS de la ration totale concernant le cobalt, comme il est indiqué dans la proposition.

  Cuivre

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 125 mg/kg de MS de la ration totale concernant le cuivre pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 125 mg/kg de MS de la ration totale concernant le cuivre, comme il est indiqué dans la proposition.

  Iode

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 10 mg/kg de MS de la ration totale concernant l'iode pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 10 mg/kg de MS de la ration totale concernant l'iode, comme il est indiqué dans la proposition.

  Fer

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 500 mg/kg de MS de la ration totale concernant le fer pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 500 mg/kg de MS de la ration totale concernant le fer, comme il est indiqué dans la proposition.

Manganèse, sélénium et zinc

Aucun commentaire n'a été fourni concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le manganèse et le sélénium dans les aliments destinés aux lapins. 2 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale d'éléments nutritifs proposée de zinc, et estimaient que la valeur était trop basse.

• Réponse de l'ACIA aux valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour le manganèse, sélénium et zinc dans les aliments destinés aux lapins

  Manganèse

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 150 mg/kg de MS de la ration totale concernant le manganèse pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 150 mg/kg de MS de la ration totale concernant le manganèse, comme il est indiqué dans la proposition.

  Sélénium

  Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 mg/kg de MS de la ration totale concernant le sélénium pour les lapins. Par conséquent, l'ACIA continuera avec une valeur maximale d'éléments nutritifs de 1 mg/kg de MS de la ration totale concernant le sélénium, comme il est indiqué dans la proposition.

  Zinc

  Les 2 répondants ont exprimé des préoccupations quant au fait que la valeur maximale proposée de 150 mg/kg de MS de la ration totale concernant le zinc était trop restrictive, puisque les aliments destinés aux lapins sont habituellement formulés au moyen de micro-prémélanges destinés aux espèces de bétail majeures et contiennent des concentrations plus élevées de zinc. L'un des répondants a indiqué que la valeur maximale suggérée de 280 mg/kg de MS de la ration totale concernant le zinc cadrerait avec les valeurs maximales de zinc pour bovins de boucherie et bovins laitiers (conformément au sommaire des consultation sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs), tandis que l'autre répondant a indiqué que les micro-prémélanges destinés aux porcs et à la volaille étaient habituellement utilisés pour formuler les aliments destinés aux lapins. L'ACIA est consciente de la nécessité d'offrir une souplesse du point de vue de la formulation pour les espèces de bétail terrestres mineures et reconnaît les préoccupations présentées par les intervenants d'un point de vue pratique.

  On ne prévoit aucun risque direct pour la santé animale ou la salubrité des aliments découlant d'une valeur maximale révisée de 280 mg/kg de MS de la ration totale concernant le zinc pour les aliments destinés aux lapins. Les diètes des lapins contenant un maximum de 280 mg/kg de MS de la ration totale de zinc en contiennent environ 4 à 10 fois plus que les besoins nutritionnels des lapins (entre 30 mg/kg et 70 mg/kg), mais sont toujours en deçà du taux tolérable maximal (TTM) établi par le Conseil national de recherche (CNR 2005) de 500 mg/kg pour la volaille, les bovins et les chevaux. Cette réduction générale du niveau maximal de zinc dans la diète des lapins permet d'atteindre un équilibre entre les préoccupations quant à la formulation du point de vue pratique et les préoccupations quant à la résistance aux antimicrobiens. Par conséquent, l'ACIA prévoit réviser la valeur maximale proposée de zinc dans la ration des lapins à 280 mg/kg de MS de la ration totale.

  La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

  Actuel (mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)	Proposé (mg/kg de MS de la ration totale)	Révisé (mg/kg de MS de la ration totale)
  500	150	280

Vitamines

Vitamine A, vitamine D et vitamine E

Les répondants ont fourni des commentaires concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour la vitamine A, la vitamine D et la vitamine E et ont exprimé des préoccupations quant au fait que les valeurs maximales proposées de vitamines étaient trop faibles.

• Réponse de l'ACIA aux valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour la vitamine A, vitamine D et vitamine E dans les aliments destinés aux lapins

  Vitamine A

  Les renseignements limités disponibles suggèrent que les besoins nutritionnels des lapins concernant la vitamine A se situent entre 6 000 IU/kg et 12 000 IU/kg, selon la classification et la phase de production.

  Les répondants ont proposé des valeurs maximales de 35 000 IU/kg et 40 000 IU/kg de ration totale pour la vitamine A. Ils ont exprimé des préoccupations quant au fait que la valeur maximale proposée de vitamine A de 16 000 IU/kg de MS de la ration totale était trop restrictive étant donné que les aliments destinés aux lapins sont habituellement formulés en utilisant des micro-prémélanges qui contiennent des niveaux plus élevés de vitamine A, étant destinés aux espèces de bétail terrestre majeures.

  Après un examen supplémentaire de la littérature scientifique et compte tenu de l'ajustement de l'aliment complet par rapport à la ration totale, l'ACIA prévoit réviser sa valeur maximale proposée pour la ration totale concernant la vitamine A dans les aliments destinés aux lapins à 35 000 IU/kg de MS de la ration totale, ce qui correspondrait aux recommandations des répondants.

  Actuel (IU/kg)	Proposé (IU/kg de MS de la ration totale)	Révisé (IU/kg de MS de la ration totale)
  50 000	16 000	35 000

  Vitamine D

  À la suite d'un examen supplémentaire de la littérature scientifique et après avoir examiné les valeurs suggérées par l'ensemble des répondants, l'ACIA prévoit modifier la valeur maximale de vitamine D proposée pour le régime des lapins à 2 200 IU/kg de MS de la ration totale.

  On ne prévoit aucun risque pour la santé animale ou la salubrité des aliments découlant de l'augmentation de la valeur maximale de la vitamine D à 2 200 IU/kg de MS de la ration totale pour les aliments destinés aux lapins.

  La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

  Actuel (IU/kg)	Proposé (IU/kg de MS de la ration totale)	Révisé (IU/kg de MS de la ration totale)
  4 000	2 000	2 200

  Vitamine E

  Après un examen attentif de la littérature scientifique et des valeurs suggérées par tous les répondants, l'ACIA a l'intention de modifier la valeur maximale de vitamine E proposée dans le régime des lapins à 2 000 IU/kg de MS de la ration totale.

  On ne prévoit aucun risque pour la santé animale ou la salubrité des aliments découlant de l'augmentation de la valeur maximale de la vitamine E à 2 000 IU/kg de MS de la ration totale pour les aliments destinés aux lapins.

  La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

  Actuel (IU/kg)	Proposé (IU/kg de MS de la ration totale)	Révisé (IU/kg de MS de la ration totale)
  PEP (pas d'exigence précise)	1 875	2 000

Autres commentaires des répondants

2 répondants ont fourni des commentaires sur les micro-prémélanges destinés aux espèces de bétail majeures qui sont utilisés dans la fabrication des aliments destinés aux espèces mineures. Ils ont ajouté qu'il serait souhaitable de trouver un équilibre et de faire correspondre les valeurs maximales d'éléments nutritifs pour certains minéraux et vitamines entre les aliments destinés aux espèces de bétail terrestre majeures ainsi que mineures afin d'aider à fabriquer les aliments destinés aux espèces mineures.

1 répondant a fourni un commentaire concernant le fait qu'il faudrait tenir compte de la variabilité, selon la saison et la région, des valeurs d'éléments nutritifs des marchandises, particulièrement l'étendue des éléments nutritifs des fourrages et la nécessité d'obtenir des données sur les valeurs d'éléments nutritifs dans les fourrages dans différentes parties du Canada.

• Réponse de l'ACIA aux micro-prémélanges et l'étendue des éléments nutritifs des fourrages

  L'ACIA reconnaît qu'en pratique, les établissements qui fabriquent les aliments pour animaux utilisent des micro-prémélanges destinés aux espèces de bétail terrestre majeures afin de fabriquer les aliments destinés aux espèces de bétail terrestre mineures (p. ex. chevaux, lapins, petits ruminants). L'ACIA a tenu compte de cet élément lorsqu'elle a répondu à la proposition de valeurs maximales d'éléments nutritifs suggérées par l'industrie. L'ACIA a révisé certaines des valeurs d'éléments nutritifs afin qu'elles correspondent aux valeurs maximales d'éléments nutritifs pour les espèces de bétail terrestre majeures en vue d'offrir une souplesse pour la formulation d'aliments pour animaux destinés aux espèces mineures, à condition que ceci ne pose aucun risque pour la santé des animaux, la salubrité des aliments ou l'environnement.

  Il est important de souligner que les valeurs maximales d'éléments nutritifs ne sont pas des valeurs cibles qui doivent être atteintes au moment de la formulation des aliments du bétail. Il est reconnu que ces valeurs varient dans les fourrages, selon la région et la saison. Au moment d'évaluer la teneur en éléments nutritifs des aliments mélangés, l'ACIA utilisera l'analyse garantie et le mode d'emploi de l'étiquette (par example, le pourcentage de la ration). Les valeurs maximales d'éléments nutritifs présentes dans la nourriture en soi ne devraient pas dépasser celles qui sont fondées sur la ration totale. La personne qui utilise l'aliment est responsable, si elle utilise différentes sources d'aliments, y compris des fourrages, de s'assurer qu'elles ne dépassent pas les valeurs maximales d'éléments nutritifs.

Prochaines étapes

L'ACIA prépare une proposition réglementaire officielle aux fins de publication dans la Partie I de la Gazette du Canada, qui tiendra compte des commentaires reçus sur l'ensemble des propositions de consultation, réunions publiques, ateliers et présentations des intervenants et autres activités de sensibilisation ayant été utilisées au cours du projet. Une ébauche des Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins sera accessible aux fins d'examen et de commentaires du public au moment de la publication de la Gazette du Canada.

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux lapins

• Classes de lapins et ingestion moyenne (en fonction de la matière sèche [MS])
• Macrominéraux
• Oligo-éléments
• Vitamines

Classes de lapins et ingestion moyenne (en fonction de la matière sèche [MS])

Macrominéraux

Oligo-éléments

Vitamines