Document proposée à l'incorporation par renvoi dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada

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Publication préalable des modifications réglementaires relatives à la modernisation de l'étiquetage des aliments dans la Gazette du Canada, partie I

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a mené une consultation sur les modifications au Règlement sur les aliments et drogues et au Règlement sur la salubrité des aliments au Canada découlant de l'Initiative de modernisation de l'étiquetage des aliments. Les modifications proposées ont été publiées au préalable dans la Gazette du Canada, partie I pour une période de consultation qui s'est terminée le 4 septembre 2019.

Ce document est incorporés par renvoi dans le Règlement sur les aliments et drogues et a également fait partie de la consultation de la Gazette du Canada, partie I.

Tailles de contenants normalisées

Définitions
Tableau 1 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en volume)
Tableau 2 : Aliment de consommation préemballé (Quantité nette en poids)
Tableau 3 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en poids ou en volume)
Tableau 4 : Aliment préemballé (Quantité nette en poids)
Tableau 5 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel une catégorie est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)
Tableau 6 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel aucune catégorie n'est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)
Tableau 7 : Aliment préemballé (fruits ou légume frais), autres que de consommation préemballés, pour lesquels une catégorie est établie (Capacité maximale en poids net)

Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent dans ce document :

conserve compacte: désigne un emballage qui contient des fruits ou légumes qui ont été partiellement ou totalement précuits avant leur transformation de façon à ce qu'ils soient bien tassés et à laisser le moins de place possible au liquide libre et dans lequel est contenu peu ou pas de liquide libre. (Solid Pack)
conserve épaisse: désigne un emballage dans lequel la quantité minimale d'eau nécessaire à la bonne transformation du produit est utilisée comme agent d'emballage liquide et dans lequel est contenu le poids égoutté maximal que la transformation permet. (Heavy Pack)
dans la saumure: se dit du produit qui est dans un emballage dans lequel une solution d'eau et de sel est utilisée comme agent d'emballage liquide, additionnée ou non de sucre (in brine)
mis en conserve sous vide ou conservé sous vide: désigne un emballage dans lequel une quantité minimale d'agent d'emballage liquide est utilisée et dans lequel le vide est créé mécaniquement. (Vacuum Pack ou Vacuum Packed)

Tableau 1 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en volume)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume, d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article	Colonne 1 Aliment de consommation préemballé	Colonne 2 Quantité nette en volume
1	Vin	50 mL
		100 mL
		200 mL
		250 mL
		375 mL
		500 mL
		750 mL
		1 L
		1,5 L
		2 L
		3 L
		4 L

Tableau 2 : Aliment de consommation préemballé (Quantité nette en poids)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article	Colonne 1 Aliment de consommation préemballé	Colonne 2 Quantité nette en poids
1	Miel pour lequel une catégorie est établie	375 g ou moins
		500 g
		750 g
		1 kg
		1,5 kg
		2 kg
		3 kg
		5 kg
2	Bacon tranché, autre que scellé hermétiquement	100 g ou moins
		250 g
		375 g
		500 g
		Toutes les tailles à partir de 1 kg
3	Produits de viande tranchés prêts à manger et terrines de produits de viande, autre que scellé hermétiquement	100 g ou moins
		125 g
		150 g
		175 g
		200 g
		250 g
		300 g
		375 g
		400 g
		500 g
		600 g
		700 g
		900 g
		Toutes les tailles à partir de 1 kg
4	Saucisses, saucissons et chair à saucisse, autre que scellé hermétiquement	100 g ou moins
		125 g
		175 g
		225 g
		250 g
		300 g
		375 g
		450 g
		500 g
		600 g
		675 g
		750 g
		900 g
		Toutes les tailles à partir de 1 kg
5	Beurre d'arachides	250 g
		375 g
		500 g
		750 g
		1 kg
		1,5 kg
		2 kg

Tableau 3 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en poids ou en volume)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids ou en volume d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2 ou 3, selon le cas.

Article	Colonne 1 Aliment de consommation préemballé	Colonne 2 Quantité nette si déclaré en poids (équivalents en poids impériaux)^{Note de tableau 1}	Colonne 3 Quantité nette si déclaré en volume
1	Carottes fraîches pour lesquelles une catégorie est établie	1,36 kg (3 lb) ou moins	Si déclaré en système métrique : 500 mL, 1 L, 2 L, 4 L, 6 L, 13 L, 18 L, 36 L Ou Si déclaré en système impériale (équivalents en volume métrique)^{Note de tableau 2}: 1 chopine (551 mL), 1 pinte (1,1 L), 2 pintes (2,27 L), 4 pintes (4,55 L), 6 pintes (6,82 L), 11 pintes (12,5 L), 16 pintes (18,2 L), 32 pintes (36,4 L)
		2,27 kg (5 lb)
		4,54 kg (10 lb)
		11,3 kg (25 lb)
		22,7 kg (50 lb)
2	Pommes de terre fraîches pour lesquelles une catégorie est établie	1,36 kg (3 lb) ou moins	Si déclaré en système métrique : 500 mL, 1 L, 2 L, 4 L, 6 L, 13 L, 18 L, 36 L Ou Si déclaré en système impériale (équivalents en volume métrique)^{Note de tableau 2}: 1 chopine (551 mL), 1 pinte (1,1 L), 2 pintes (2,27 L), 4 pintes (4,55 L), 6 pintes (6,82 L), 11 pintes (12,5 L), 16 pintes (18,2 L), 32 pintes (36,4 L)
		2,27 kg (5 lb)
		4,54 kg (10 lb)
		6,80 kg (15 lb)
		9,07 kg (20 lb)
		22,7 kg (50 lb)
		34,0 kg (75 lb)
		45,4 kg (100 lb)

Notes de tableau

Note de tableau 1

La déclaration des équivalents en poids impériaux pour les capacités en poids métriques est facultative

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Note de tableau 2

Les équivalents en volume métrique des capacités en volumes impériaux sont ceux indiqués entre parenthèses. La déclaration de cette unité est facultative.

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Tableau 4 : Aliment préemballé (Quantité nette en poids)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids d'un aliment préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article	Colonne 1 Aliment préemballé	Colonne 2 Quantité nette en poids
1	Fruits glacés, ananas glacés, oranges coupées, zestes de citron et de cédrat, pelures mélangées coupées et fruits mélangés coupés	125 g ou moins
		225 g
		450 g
		Toutes les tailles à partir de 500 g à 20 kg, par tranches de 500 g

Tableau 5 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel une catégorie est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume d'un aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé, pour lequel une catégorie est établie pour l'aliment préemballé, dans la colonne 1, est indiqué dans les colonnes 2 ou 3, selon le cas, et, si l'emballage hermétiquement scellé s'agit d'un contenant métallique, les dimensions qui correspondent à la quantité nette en volume indiquée dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas.

Article	Colonne 1 Aliment préemballé	Colonne 2 Quantité nette en volume Millilitres/Litres	Colonne 3 Quantité nette en volume Onces liquides	Colonne 4 Dimensions des contenants métalliques^{Note de tableau 3} Millimetres	Colonne 5 Dimensions des contenants métalliques^{Note de tableau 3} Pouces^{Note de tableau 4}
1	Légumes, autres que ceux visés par un autre article du présent tableau	284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14		300 × 407 ou 307 × 309
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,65 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2,84 L	100	157 × 177 ou 157 x 173	603 × 700 ou 603 x 613
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
2	Jus de tomate	200 mL ou moins	7 ou moins	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	8,8	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		284 mL	10	62 × 118 ou 68 × 101	207,5 × 410,5 ou 211 × 400
		398 mL	14	76 × 112	300 × 407
		500 mL	17,6	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		750 mL	26,4	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1 L	35,2	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		1,5 L	52,8	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,82 L	64	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2 L	70,4	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 2,5 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
3	Maïs conservé sous vide	199 mL	7	68 × 82	211 × 304
		341 mL	12	87 × 85	307 × 306
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		2,13 L	75	157 × 152	603 × 600
		2,84 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
4	Champignons dans la saumure	128 mL	4,5	68 × 50	211 × 200
		284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 112	300 × 407
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
5	Pâte de tomates	150 mL ou moins	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		156 mL	5,5	54 x 50	202 x 308
		369 mL	13	76 × 101 ou 67 x 137	300 × 400 ou 210 x 506
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		3,58 L	126	157 × 222	603 × 812
		Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
6	Pulpe de tomates, purée de tomates, jus de tomate concentré, concentré de jus de tomate, jus concentré de tomate	341 mL	12	68 × 115	211 × 409
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		3,58 L	126	157 × 222	603 × 812
		Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
7	Cerises au marasquin, à la crème de menthe et à cocktail	125 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		375 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
8	Catsup de tomates, catsup, ketchup de tomates ou ketchup	125 mL ou moins	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		375 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		575 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		750 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,25 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,5 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2,84 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions

Notes de tableau

Note de tableau 3

Les dimensions données correspondent au diamètre et à la hauteur du contenant métallique.

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Note de tableau 4

Les dimensions en pouces sont exprimées de la même façon que le fait l'industrie, par exemple « 211 » désigne 2 11/16 pouces.

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Tableau 6 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel aucune catégorie n'est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume, d'un aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé, pour lequel aucune catégorie n'est indiquée pour l'aliment préemballé, dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2 ou 3, selon le cas, et si l'emballage hermétiquement scellé s'agit d'un contenant métallique, les dimensions correspondant à cette quantité nette en volume sont indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas.

Article	Colonne 1 Aliment préemballé	Colonne 2 Quantité nette en volume Millilitres/Litres	Colonne 3 Quantité nette en volume Onces liquides	Colonne 4 Dimensions des contenants métalliques^{Note de tableau 5} Millimetres	Colonne 5 Dimensions des contenants métalliques^{Note de tableau 5} Pouces^{Note de tableau 6}
1	Haricots avec lard, haricots au lard, fèves avec lard ou fèves au lard, haricots, haricots végétariens, fèves ou fèves végétariennes	128 mL	4,5	68 x 50	211 x 200
		227 mL	8	68 x 82	211 x 304
		284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 112 ou 103 × 69 ou 87 x 84	300 × 407 ou 401 × 212 ou 307 x 305
		540 mL	19	87 × 115 ou 103 × 85	307 × 409 ou 401 × 306
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
2	Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants (junior) qui sont des produits de fruits ou de légumes transformés	128 mL	4,5	54 × 72	202 × 213.5
		213 mL	7,5	68 × 76	211 × 300
		Toutes les tailles à partir de 500 mL à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
3	Spaghettis à la sauce tomate	128 mL	4,5	68 x 50	211 x 200
		227 mL	8	68 x 82	211 x 304
		284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 112	300 × 407
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
4	Champignons, y compris les champignons à la crème, les pieds et les morceaux de champignons dans la saumure	128 mL	4,5	68 × 50 ou 54 × 72	211 × 200 ou 202 × 213.5
		284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 125	300 × 407
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177 ou 157 x 173	603 × 700 ou 603 x 613
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
5	Fruits à tarte et garniture pour tarte	284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 112 ou 87 × 90	300 × 407 ou 307 × 309
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		1,36	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177 ou 157 x 173	603 × 700 ou 603 x 613
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
6	Marinades, achards ou relishs et chutneys	125 mL ou moins	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		375 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		750 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,25 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,5 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2,84 L	100	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		3,78 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
7	Olives vertes, à l'exclusion des olives mûres, olives noires et olives mûres de Californie	225 mL ou moins	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		375 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		398 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		625 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		750 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,25 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,5 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2,84 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	10	Toutes dimensions	Toutes dimensions
8	Choucroute avec des agents de conservation	284 mL	10	68 × 101	211 × 400
		398 mL	14	76 × 112 ou 87 × 90	300 × 407 ou 307 × 309
		540 mL	19	87 × 115	307 × 409
		796 mL	28	103 × 119	401 × 411
		909 mL	32	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		1,36 L	48	107 × 177	404 × 700
		2,84 L	100	157 × 177	603 × 700
		Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
9	Raifort préparé et raifort en crème	125 mL ou moins	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		250 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		2 L	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions
		4 L à 20 L, par tranches de 500 mL	–	Toutes dimensions	Toutes dimensions

Notes de tableau

Note de tableau 5

Les dimensions données correspondent au diamètre et à la hauteur du contenant métallique.

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Note de tableau 6

Les dimensions en pouces sont exprimées de la même façon que le fait l'industrie, par exemple « 211 » désigne 2 11/16 pouces.

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Tableau 7 : Aliment préemballé (fruits ou légume frais), autres que de consommation préemballés, pour lesquels une catégorie est établie (Capacité maximale en poids net)

La capacité maximale en poids d'un contenant d'aliment préemballé, autre que les aliments de consommation préemballés, pour laquelle une catégorie est établie, dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article	Colonne 1 Aliment préemballé, autre que les aliments de consommation preémballes	Colonne 2 Capacité maximale (Poids net)
1	Pommes	Au plus 200 kg
2	Pommes de terre	Au plus 50 kg
3	Carottes	Au plus 50 kg