Cette page présente les lignes directrices sur l'étiquetage et la publicité des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits. L'Agence canadienne d'inspection des aliments accorde une période de transition, et l'industrie doit se conformer à ces lignes directrices d'ici le 1er janvier 2030.
Sur cette page
- Aperçu
- Éléments d'étiquetage et de publicité
- Impression globale
- Exemples comparatifs entre une étiquette trompeuse et une étiquette non-trompeuse pour des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits
Aperçu
Cette page présente les lignes directrices pour l'étiquetage des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits afin de favoriser la conformité au paragraphe 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et au paragraphe 6(1) de la Loi sur la salubrité des aliments au Canada, qui interdisent les étiquettes ou les publicités fausses ou trompeuses peu importe le niveau de commerce.
Ce document vise également à aider l'industrie à se conformer aux dispositions interdisant l'importation ou le commerce interprovincial d'un aliment destiné à la vente, pour lequel une norme est prescrite et qui est susceptible d'être confondu avec l'aliment normalisé, à moins que l'aliment ne soit conforme à la norme prescrite [6, LAD; 9(2), RSAC].
Les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits ne répondent pas aux normes des produits d'œufs transformés du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) ni aux normes de composition des produits d'œufs du Règlement sur les aliments et drogues (RAD). Le RAD et le RSAC ne fournissent aucune définition pour les aliments à base de plantes. De nombreux aliments à base de plantes pourraient être décrits comme étant végétariens ou végétaliens. Les consommateurs s'attendent à ce que les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits puissent être utilisés à la place d'un produit d'œuf.
Les exigences en matière d'étiquetage décrites dans les sections suivantes sont propres aux produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits. Consultez l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour les exigences de base additionnelles en matière d'étiquetage, d'allégations et de déclarations volontaires qui s'appliquent à tous les aliments préemballés.
Éléments d'étiquetage et de publicité
Tous les éléments figurant sur les étiquettes des produits alimentaires ou dans les publicités contribuent à l'impression globale créée à l'égard d'un produit pour déterminer si l'étiquette ou la publicité pourrait être trompeuse ou non. Cette section fournit des orientations sur les éléments d'étiquetage et de publicité pour déterminer l'impression globale des étiquettes et des publicités pour les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits.
Nom usuel
Les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits doivent porter un nom usuel approprié inscrit sur l'espace principal de l'étiquette, en caractères dont la hauteur est d'au moins 1,6 mm [B.01.006(1), RAD; 210(2), RSAC]. Le nom usuel pour un aliment n'ayant pas de norme d'identité est le nom par lequel l'aliment est habituellement connu ou un nom qui n'est pas générique et qui décrit le produit [B.01.001(1), RAD; 1, RSAC].
Le nom usuel utilisé pour les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits doit décrire avec précision ce qu'est cet aliment, et pas seulement ce qu'il n'est pas. Par exemple, le nom usuel « omelette à base de plantes » ne décrit pas de manière exacte et précise ce qu'est l'aliment; le nom usuel « omelette à base de soya » est plus explicite.
Le nom usuel ne doit pas induire le consommateur en erreur sur les éléments suivants :
- la nature fondamentale
- les propriétés
- le contenu nutritionnel
Par exemple, un nom usuel affiché bien en vue, « omelette à base de soya », peut contribuer positivement à l'impression globale créée à l'égard de l'aliment. Le nom usuel décrit précisément le produit et prévient ou réduit le risque qu'un consommateur le confonde avec un produit d'œuf. D'autres exemples de noms usuels pour les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits pourraient être « quiche à base de protéines de pois chiches » et « bouchées déjeuner à base d'azuki avec ciboulette ».
Si des termes associés aux noms usuels des produits d'œufs normalisés (par exemple, jaune d'œuf liquide) et des produits non normalisés (par exemple, « œufs brouillés » et « omelette ») sont utilisés comme partie du nom usuel ou de la marque des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits, ils devraient être qualifiés ou présentés de manière appropriée pour éviter d'être trompeurs.
Par exemple, lorsque le terme normalisé « produit d'œufs liquide » est utilisé, il doit être accompagné d'un qualificatif. « Produit d'œuf liquide à base de soya » ou « produit de remplacement aux produits d'œufs liquides à base de soya » seraient des noms usuels appropriés. Ces noms usuels descriptifs contribuent à l'impression globale de l'aliment, afin qu'il soit clair qu'il ne s'agit pas d'un produit d'œuf liquide pour lequel il existe déjà une norme.
Allégations et mentions
Allégations comparatives relatives à la teneur nutritive
Les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits peuvent également compter des allégations qui comparent le produit à un produit d'œuf, mais à condition que les allégations soient :
- permises
- véridiques
- non trompeuses
Ces types d'allégations peuvent contribuer à l'impression globale créée à l'égard de l'aliment en soulignant les différences ou les similitudes avec les produits d'œufs équivalents.
L'allégation ne devrait pas créer l'impression que le produit alimentaire à base de plantes est un produit d'œuf. Voir les Allégations comparatives relatives à la teneur nutritive pour plus d'information.
Allégations négatives et déclaration des allergènes
Les termes normalement associés aux produits d'œufs peuvent faire partie d'une allégation ou d'une mention en autant qu'ils évitent de créer une impression trompeuse. Par exemple, des allégations telles que « ne contient pas d'œufs » ou « sans œufs », qui sont appelées « allégations négatives », contribuent à l'impression globale à l'égard de l'aliment.
Les allégations ne doivent pas être trompeuses quant à la présence d'allergènes. Par exemple, la mention « ne contient pas d'œufs » ne peut pas être utilisée si le produit contient un allergène d'œuf. Pour plus d'information sur la déclaration des allergènes, consultez la section Allégations « sans allergène » dans la page Allégations « sans allergène », « sans gluten » et mise en garde sur la contamination croisée.
Images (photos, vignettes et logos)
Les étiquettes et les publicités peuvent contenir des images qui montrent ou laissent entendre que les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits ressemblent ou sont comparables aux produits d'œufs équivalents.
Une illustration d'une omelette sur un produit de remplacement liquide à base de plantes pour un ovoproduit en est un exemple. Cet élément à lui seul pourrait être considéré comme trompeur en donnant l'impression que le produit de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits est un produit d'œuf. Il faut faire preuve de prudence lors de l'utilisation de telles images. L'emplacement et la proéminence de l'image, de même que d'autres éléments figurant sur l'étiquette, sont pris en compte pour déterminer comment une image contribue à l'impression générale du produit.
Marques de commerce
Ces lignes directrices s'appliquent également aux marques de commerce et aux noms commerciaux. Consultez les marques de commerce sur les étiquettes des aliments pour obtenir plus d'information.
Apparence et présentation
La façon dont les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits s'affichent et sont présentés au moment de la vente peut contribuer à l'impression globale, soit en ressemblant à leur équivalent ovoproduit, soit en s'en distinguant, notamment dans la façon dont ils sont :
- emballés
- annoncés
- commercialisés
Par exemple, un carton d'un produit de remplacement liquide à base de plantes pour un ovoproduit pourrait ressembler à un carton d'un « produit d'œufs liquide » en raison de son type d'emballage, de sa consistance et de sa forme. D'autres éléments sur l'étiquette, telle que la présence d'un nom usuel bien visible décrivant précisément l'aliment, contribue à l'impression globale selon laquelle le produit de remplacement à base de plantes n'est pas un produit d'œuf. En pareil cas, l'impression globale à l'égard du produit ne serait pas considérée comme trompeuse.
Impression globale
Certains éléments tels que les mots, les images et l'emballage, normalement associés aux produits d'œufs peuvent être utilisés sur les produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits, à condition qu'ils ne soient pas trompeurs quant à la nature véritable de l'aliment [B.01.006.1, RAD]
Pour ne pas être trompeurs, tous les éléments liés à l'étiquetage ou à la représentation des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits doivent fournir de l'information suffisante pour que :
- le consommateur comprenne ce qu'est le produit
- ce soit clair que le produit n'est pas un produit d'œuf
Lorsqu'un élément d'étiquetage, pris isolément, pourrait être considéré comme trompeur, d'autres éléments peuvent contribuer à éviter une impression trompeuse du produit. Considérés dans leur ensemble, tous les éléments doivent évoquer chez le consommateur une image fidèle du produit en fournissant de l'information complète et claire. La liste des ingrédients, à elle seule, pourrait ne pas constituer une information suffisante pour éviter une impression trompeuse. Consultez impression globale créée à l'égard d'un produit pour plus d'information.
Plus il y a d'éléments étroitement associés à des produits d'œufs (par exemple, une description, comme omelette, dans le nom usuel), plus l'étiquetage des produits de remplacement à base de plantes risque d'être trompeur. Si c'est le cas, la partie réglementée doit envisager de retirer certains éléments potentiellement trompeurs et/ou d'ajouter d'autres éléments pour clarifier la nature véritable de l'aliment. Dans tous les cas, les représentations doivent être véridiques.
Exemples comparatifs entre une étiquette trompeuse et une étiquette non-trompeuse pour des produits de remplacement à base de plantes pour les ovoproduits
Exemple 1 : étiquette trompeuse d'un produit d'œufs liquide à base de plantes
Produit d'œufs liquide à base de soya dans un emballage généralement utilisé pour les produits d'œufs liquides
Éléments figurant sur l'étiquette :
- le nom usuel « produit d'œufs liquide à base de plantes » avec l'expression « à base de plantes » présenté en très petits caractères au-dessous du mot « produit d'œufs liquide »
- mention « omelette »
- image d'une ferme
Évaluation :
- le terme « produit d'œufs liquide » est plus en évidence que l'expression « à base de plantes », ce qui pourrait entraîner une confusion sur la nature véritable de l'aliment
- l'expression « à base de plantes » dans le nom usuel est vague et ne fournit pas suffisamment d'information pour que le consommateur sache ce qu'est précisément l'aliment
- on peut trouver la mention « omelette » pour faire référence à la façon dont le produit peut être préparé
- la mention « omelette », de même que le nom usuel, ne fournissent pas suffisamment d'information pour que le consommateur sache précisément de quoi il s'agit
- si l'on considère le nom usuel et la mention « omelette », l'image de la ferme peut être interprétée comme la ferme où les poules sont élevées pour la production d'œufs, un ingrédient majeur d'un produit d'œuf liquide
Tous les éléments considérés ensemble donnent l'impression erronée que l'aliment est un produit d'œuf transformé, car aucun des éléments ne clarifie la nature véritable du produit.
Pour réduire toute probabilité de créer une impression erronée, le nom usuel choisi doit décrire précisément ce qu'est cet aliment en utilisant la même taille de police pour l'ensemble du nom usuel. Il serait également utile de :
- supprimer les éléments potentiellement trompeurs, tels que l'image de la ferme
- inclure de l'information complémentaire clarifiant la nature véritable du produit, comme le suggère l'exemple ci-dessous
Avec un nom usuel approprié et l'utilisation d'autres éléments d'étiquetage, l'énoncé « omelette » pourrait ne pas être trompeur.
Exemple 2 : étiquette non trompeuse d'un produit d'œufs liquide à base de plantes
Produit d'œufs liquide à base de soya dans un emballage généralement utilisé pour les produits d'œufs liquides
Éléments figurant sur l'étiquette :
- le nom usuel « produit d'œufs liquide à base de soya » est affiché bien en vue, lisible et de la même taille de police pour tous les mots du nom usuel
- allégation « sans œufs »
- image d'une omelette
Évaluation :
- le nom usuel « produit d'œufs liquide à base de soya » décrit bien ce qu'est l'aliment, est facile à voir et bien en vue
- l'allégation fournit de l'information supplémentaire pour clarifier que le produit n'est pas fait à partir d'œufs
- l'image fournit une représentation visuelle possible du produit lorsqu'il sera préparé
Tous les éléments vus dans un ensemble donnent une impression claire à l'égard de la nature véritable du produit.