16 janvier 2026
Le 16 février 2026, la liste des Espèces d'animaux aquatiques vulnérables (LEV) et le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) seront mis à jour afin de refléter les exigences d'importation en matière de santé des animaux aquatiques des espèces aquatiques énumérées ci-dessous.
Espèces ajoutées à la liste LEV
- Anadara kagoshimensis
- Haliotis iris
- Protapes gallus
- Saccostrea palmula
Espèces retirées de la liste LEV
- Barbatia novaezealandiae
- Chama pacifica
- Crassostrea hongkongensis
- Crassostrea rhizophorae
- Haliotis cyclobates
- Haliotis scalaris
- Katelysia rhytiphora
- Macoma balthica
- Macomona liliana
- Mercenaria mercenaria
- Mya arenaria
- Paphies australis
- Pinctada margaritifera
- Tridacna maxima
- Venerupis aurea
- Venerupis pullastra
Mises à jour des noms taxonomiques
- Crassostrea ariakensis Magallana ariakensis
- Paphia undulata Paratapes undulatus
- Pitar rostratus Proteopitar patagonicus
- Protothaca jedoensis Leukoma jedoensis
- Venerupis decussatus Ruditapes decussatus
- Venerupis philippinarum Ruditapes philippinarum
Ces modifications ont été apportées après des consultations au cours desquelles aucune préoccupation n'a été soulevée. Les détails et les raisons de ces modifications sont disponibles dans :
Qu'est-ce que cela signifie pour les importateurs?
Les exigences d'importation mises à jour seront publiées dans l'SARI le 16 février 2026. Les exigences varieront en fonction de l'utilisation finale, du type de produit, du pays d'origine et de la destination.
À compter du 16 février 2026, les importations de ces mollusques pourraient être :
- Entrée refusée
- Approuvé sans documentation
- Approuvé avec les exigences en matière de documentation, telles que :
- Permis d'importation
- Certificat zoosanitaire
- Référer au Centre de service national à l'importation (CSNI) avec des exigences en matière de documentation :
- Permis d'importation
- Certificat zoosanitaire
Un compte Mon ACIA est requis pour demander un permis d'importation. Inscrivez-vous pour gérer vos demandes, suivre vos services et vérifier leur statut. Pour obtenir de l'aide concernant les demandes ou les renouvellements, communiquez avec le Centre national des permissions (CNP).
Expéditions en transit
Les expéditions de ces produits qui quittent leur pays d'origine avant le 16 février 2026, mais qui arrivent à la frontière canadienne à compter du 16 février 2026, seront assujetties aux exigences d'importation mises à jour.
Les importateurs sont responsables de :
- Gérer les dates d'expédition et s'assurer que le produit arrive à la frontière avec la documentation appropriée.
- Communiquer avec le Centre national des permissions si vous prévoyez que votre expédition arrivera après la date d'entrée en vigueur afin de garantir que les exigences correctes s'appliquent à votre permis d'importation.
Le 16 février 2026, les expéditions de ces produits qui ne satisfont pas aux nouvelles exigences en matière d'importation devront être retirées du Canada ou éliminées, aux frais de l'importateur.
Nous espérons que cette information vous sera utile et vous aidera à vous préparer à ces changements à venir. Il n'y aura pas de période de transition; c'est pourquoi nous vous transmettons un avis préalable concernant ce changement (prévu pour le 16 février 2026). Veuillez vous assurer de travailler avec votre équipe responsable des importations afin de respecter cette échéance et les nouvelles exigences.