L'enrichissement est un processus au cours duquel des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés sont ajoutés aux aliments afin de fournir aux consommateurs une quantité suffisante, mais non excessive de certains nutriments dans leur diète.
Le Règlement sur les aliments et les drogues (RAD) établit le cadre de l'enrichissement des aliments, y compris les aliments devant ou pouvant être enrichis et les conditions applicables. Les exigences et les permissions volontaires d'enrichissement sont établies dans :
- la partie B du RAD, et
- la partie D, titre 3 du RAD.
On énumère à l'article D.03.002 du RAD les vitamines, les minéraux ou les acides aminés qui peuvent être ajoutés à des aliments particuliers. On peut obtenir des détails supplémentaires à ce sujet dans le tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés.
Remarque : Les aliments supplémentés sont des aliments préemballés qui peuvent contenir des ingrédients supplémentaires, notamment des vitamines ajoutées, des minéraux nutritifs, des acides aminés ou d'autres ingrédients supplémentaires pour des raisons autres qu'à des fins d'enrichissement. Les aliments supplémentés ont des conditions d'utilisation (par exemple, des mises en garde) [B.29.002, RAD]. Contrairement aux aliments enrichis, ces produits peuvent ne pas convenir à une consommation à volonté ou aux populations vulnérables telles que les enfants, les femmes enceintes ou les femmes qui allaitent. Pour plus d'informations, consultez Aliments supplémentés.
Exigences
Enrichissement obligatoire
Pour certains aliments, l'enrichissement est obligatoire. De nombreuses dispositions de la partie B du RAD interdisent la vente de certains aliments à moins que ceux-ci ne contiennent une quantité spécifique de certaines vitamines, de minéraux et/ou d'acides aminés, et exigent par conséquent que ces aliments soient enrichis. Par exemple, l'article B.08.005 du RAD exige l'ajout de vitamine A et de vitamine D, ainsi que les quantités acceptables, pour des produits laitiers spécifiques pour lesquels une norme est établie dans le volume 7 du document Normes canadiennes de composition des aliments (NCCA), comme le lait écrémé et le lait partiellement écrémé pour lesquels le niveau de vitamine D est fixé à 2 µg/100 ml.
Un résumé des exigences obligatoires relatives à l'enrichissement de certains aliments est présenté au tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés, tel qu'il est décrit à l'article D.03.002 du règlement.
Enrichissement volontaire
Le règlement autorise l'enrichissement de certains aliments (voir l'article D.03.002 du RAD). Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter le tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés.
L'article D.03.003 du règlement autorise l'enrichissement d'aliments sans gluten dans certains cas particuliers, ainsi que certaines catégories d'aliments à usage diététique spécial (c'est-à-dire ceux présentés comme étant destinés aux régimes à teneur réduite en protéines et ceux présentés comme étant destinés aux régimes à faible teneur en (nom de l'acide aminé)). Ces dispositions sur l'enrichissement s'appliquent si aucune autre norme n'est prescrite pour ces aliments dans le document des NCCA et que l'aliment ne fait pas l'objet d'une publicité.
De plus, des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire (LAMMT) ont été émises par Santé Canada afin d'autoriser l'ajout de vitamines et de minéraux dans certains aliments. Les LAMMT autorisent la vente d'aliments ne répondant pas à l'une ou à plusieurs des exigences liées à la composition, à l'emballage, à l'étiquetage ou à la publicité de la Loi sur les aliments et drogues et du RAD. Pour de plus amples renseignements, consultez le Document d'orientation générale – Autorisation de mise en marché temporaire pour les aliments de Santé Canada. Une liste des aliments ayant reçus des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire est également disponible sur le site Web de Santé Canada.
Le 5 juin 2024, Santé Canada a publié une autorisation de mise en marché (AM) afin de permettre l’enrichissement volontaire en vitamine D du yogourt (incluant le yogourt à boire) et du kéfir fabriqués à partir de produits laitiers.